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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les cours souveraines du royaume, avec les jugemens qui les ont décidéesNicolas-Toussaint Des EssartsMicro Graphix1992
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Code des fermages, ou Recueil de toutes les lois, décrets et arrêtés, rendus depuis l'origine de la Révolution, concernant les baux à ferme, à loyer, à emphytéôse, à vie, à cheptel, à rente, et autres, tant des domaines nationaux, que des biens particuliersAuguste-Charles GuichardMicro Graphix1992—
Code des ouvriersLéopold MalepeyreMicro Graphix1992—
Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur les récompenses en général & sur les pensions en particulier...Armand-Gaston CamusMicro Graphix1992—
Compliment prononcé au Roi par Mademoiselle Bourbau, âgée de 17 ans, au nom des dames du marché S. Martin et la réception agréable de la part de Sa MajestéRené-François LeboisMicro Graphix1992—
Compte rendu au roi, au mois de mars 1788, et publié par ses ordresÉtienne-Charles de Loménie de BrienneMicro Graphix1992—
Compte rendu aux citoyens de la ville du Mans, par les administrateurs du Bureau de charité, pour l'année 1786Le Mans. Bureau de charitéMicro Graphix1992—
Compte rendu à la Convention nationale, de ce qui s'est passé à l'établissement des sourds-muets, dans la séance tenue en présence des membres du Comité des secours publics, présenté au nom de ce Comité, pour servir de suite au Rapport de Maignet, sur les sourds-muetsÉtienne-Christophe Maignet, France. Convention nationale. Comité des secours publicsMicro Graphix1992—
Considérations sur le mariage et sur le divorceJ. GirardMicro Graphix1992—
Correspondance du Comité des pensions avec les ministres et ordonnateurs relativement aux demandes d'éclaircissements sur les pensions et autres grâces pécuniairesFrance. Assemblée nationale constituante. Comité des pensions (1789-1791)Micro Graphix1992—
De la condition des femmes dans les républiquesCharles ThéreminMicro Graphix1992—
De la nécessité d'avoir des avoués dans les nouveaux tribunaux, & d'accorder la préférence pour ces places aux anciens officiers ministérielsLaurent-Mathieu GuillaumeMicro Graphix1992—
De la restauration des campagnes, à opérer au physique & au moral, par une division mieux entendue des possessions rurales, au plus grand avantage de tout propriétairePierre-Esprit Sambuc de MontvertMicro Graphix1992—
Des ateliers de secours, établis à Paris & aux environsJ.-P. de SmithMicro Graphix1992—
Des lois relatives aux progrès de l'industrieJoseph DrozMicro Graphix1992—
Deuxième rapport du Comité militaire, sur les invalides pensionnes , les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'hôtelEdmond-Louis-Alexis Dubois de CrancéMicro Graphix1992—
Discours de Cailly, sur la résolution du 24 germinal an 7, relative à l'organisation du notariatCharles CaillyMicro Graphix1992—
Discours des citoyennes d'Avallon, armées de piques, aux amis de la Constitution lors de l'installation du buste de Mirabeau dans la salle de leur séanceMadame PeutatMicro Graphix1992—
Discours du citn J. B. Boucheseiche,... prononcé à la fête des époux, le 10 floréal, an VI de la république françaiseJean-Baptiste BoucheseicheMicro Graphix1992—
Discours du citoyen Guébert, président de l'administration municipale du cinquième arrondissement du canton de Paris, à la fête décadaire du 10 vendémiaire an VII de la république française... à laquelle on a célébré douze mariagesC.-P. GuébertMicro Graphix1992—
Discours et projet de décret, prononcés à l'Assemblée nationale, à la séance du 29 mars 1792, sur les caisses d'escompte, patriotiques, de confiance & de secours, établies dans tout le royaume..., l'agiotage et les accaparemens qui en sont la suiteJean-François CrestinMicro Graphix1992—
Discours et réquisitoire du citoyen Milly, commissaire du pouvoir exécutif, près l'administration municipale du VIIe arrondissement de Paris, prononcés à la fête des époux, le 10 floréal, an VLouis Lezin de MillyMicro Graphix1992—
Discours fait et prononcé par Françoise Samson, veuve Duval, dans la séance publique des Amis de la Constitution, le 15 avril 1791Françoise SamsonMicro Graphix1992—
Discours pour la fête des époux, prononcé par le président de l'administration municipale du septième arrondissement du canton de Paris, le 10 floréal, an VI de la républiqueJ.-G.-G. ChappeMicro Graphix1992—
Discours prononcé au Temple de la piété filiale, à la fête des époux, le 10 floréal, an VIIA.-J.-B. ChapuisMicro Graphix1992—
Discours prononcé au mariage du citoyen Norbert & de la citoyenne RougeaultAntoine-Prosper LottinMicro Graphix1992—
Discours prononcé le 10 floréal de l'an IV, à la fête des époux, célébrée le même jourClaude-Philippe de VivilleMicro Graphix1992—
Discours prononcé lors de la première célébration des mariages au temple de la liberté, le 10 vendémiaire an VIIJacques DemichelMicro Graphix1992—
Discours prononcé par Germain Dubosq, député du CalvadosGermain DubosqMicro Graphix1992—
Discours prononcé par M. André Bres, dans l'assemblée des dames dijonnoises, amies de la constitution, peu de jours après le serment fédératif de la troisième année de la liberté françaiseAndré BresMicro Graphix1992—