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Procès-verbal de la session du conseil de Haute-Garonne, séant à Toulouse, du 15 novembre 1791Haute-GaronneMicro Graphix1993—
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Procès-verbal de la séance de la première sans-culottide, de l'an deuxième de la République française, une et indivisibleJean-François-Bertrand DelmasMicro Graphix1993—
Procès-verbal de la séance publique du Conseil général de la commune de StrasbourgStrasbourgMicro Graphix1993—
Procès-verbal des honneurs funèbres civiques rendus à la mémoire de Lepelletier St. Fargeau, par la commune d'Amiens, le dimanche 17 février 1795, l'an second de la RépubliqueAmiensMicro Graphix1993—
Procès-verbal des séances et délibérations de l'Assemblée générale des électeurs de Paris, réunis à l'Hôtel-de-Ville le 14 juillet 1789Paris. Assemblée générale des électeursMicro Graphix1993—
Procès-verbal du Conseil général de la commune de Caen concernant les détenus au châteauCaenMicro Graphix1993—
Procès-verbal du canton de Saint-VincentSaint-Vincent-de-Tyrosse. LandesMicro Graphix1993—
[Procès-verbal du conseil général du département de l'Indre]Indre. Conseil généralMicro Graphix1993—
Procès-verbaux de l'assemblée générale de la section des postesFrédéric BraeschMicro Graphix1993—
Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curésFrance. Assemblée nationale législative (1791-1792)Micro Graphix1993—
Procès-verbaux de l'élection des députés à la convention du procureur général syndic et des administrateurs du département , des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du tribunal criminel, des tribunaux civils et du tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des membres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin, des directeurs des postesFrance. Assemblée nationale législative (1791-1792)Micro Graphix1993—
Procès-verbaux de l'élection du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur publicFrance. Assemblée nationale législative (1791-1792)Micro Graphix1993—
Procès-verbaux de la commune de Paris, 10 août 1792-1er juin 1793ParisMicro Graphix1993—
Procès-verbaux des séances des corps municipaux de la ville de LyonLyonMicro Graphix1993—
Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire, 1790-1793Rhône-et-LoireMicro Graphix1993—
Procédure prise par le tribunal du district d'Aix sur les plaintes rendues par M. l'accusateur public, querellant en sédition, voies de fait, et contre-révolution, d'après les événemens arrivés dans ladite ville le 12 décembre 1790France. Tribunal de district. Aix-en-Provence, Bouches-du-RhôneMicro Graphix1993—
Profession de foi de la Société fraternelle des amis des droits de l'homme, ennemis du despotisme, séante section de de MontreuilSociété fraternelle des amis des droits de l'homme. ParisMicro Graphix1993—
Programme pour l'embellissement des Champs-ElyséesFrance. Ministère de l'intérieur (1791-1830)Micro Graphix1993—
Projet d'approvisionnement de grains et de farines, pour la consommation d'une année, du RoyaumePierre-Charles-François HubertMicro Graphix1993—
Projet d'assemblée de quartier, pour la ville de ParisJacques PeuchetMicro Graphix1993—
Projet d'un monument public, que l'on pourroit élever au milieu des places publiques de Paris, dans la composition duquel entreroit, comme partie principale un globe...Jean-Pierre-Louis-Laurent HouelMicro Graphix1993—
Projet d'une caisse de commerce à établir à ParisAntoine LacornéeMicro Graphix1993—
Projet d'une fête nationale, pour être exécuté le 14 juillet 1790, anniversaire de la prise de la BastilleClément GonchonMicro Graphix1993—
Projet d'une pompe funèbre qui doit être célébrée le 21 janvierNicolas-Louis GouinMicro Graphix1993—
Projet de création de deux corps de hussards de la liberté, composés de citoyens aguerris et intrépides, destinés à servir aux postes avancés de l'ennemiLouis Rutteau, Louis-V. DumontMicro Graphix1993—
Projet de décret concernant les secours à accorder à divers incendiés, présenté, au nom du Comité des secours publics, par M. Tenon, député du département de Seine et Oise, le 20 mars 1792Jacques TenonMicro Graphix1993—
Projet de financesAndré DumontMicro Graphix1993—
Projet de finances présenté par Rousseau, représentant du peuple député de Paris, sur la nécessité de ne plus émettre d'assignats, & sur les moyens de pourvoir aux dépenses du gouvernement jusqu'à la paix, en retirant sur le champ les assignats de la circulationJean RousseauMicro Graphix1993—
Projet de monument et fête patriotiqueÉtienne-Pierre-Adrien GoisMicro Graphix1993—
Projet sur la formation d'un tribunal populaire et suprême en matière criminelle, présenté par madame de Gouges, le 26 mai 1790, à l'Assemblée nationaleOlympe de GougesMicro Graphix1993—