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1 676 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de M. de La Blache, député du Dauphiné contre l'émission des assignatsAlexandre-Joseph Falcoz de La Blache—179019
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Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les assignats-monnoie, prononcée dans l'Assemblée nationale, le 27 septembre 1790.
Jean-Sifrein Maury
—
1790
86
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les finances et sur la dette publiqueJean-Sifrein Maury—179066
Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoieLouis-Alexandre de La Rochefoucauld—179014
Opinion de Stanislas de Clermont-Tonnerre, dans la question des assignats.Stanislas de Clermont-Tonnerre—179025
Opinion sur le projet de rembourser en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigibleJean-Nicolas Démeunier—179029
Opinions de M. Lebrun, député de Dourdan, et membre du comité des Finances, sur le projet de remboursement de la dette exigible en assignats forcés.Charles-François Lebrun—179071
Palladium de la constitution politique ou Régénération morale de la FranceLambert RivièreL. Rivière179032
Pièces justificatives sur l'affaire de la Martinique, qui constatent la conduite patriotique de M. de Damas, gouverneur-général de cette colonieArthur Dillon—179018
Premiere dénonciation solemnelle d'un ministre, faite a l'Assemblée nationale, en la personne du comte de la Luzerne, ministre d'Etat, de la Marine, et des ColoniesLouis-Marthe de Gouy d'Arsy—1790141
Projet de loi pour l'exécution du nouveau tarif des droits d'entrée & de sortie, sur toutes les marchandises qui y sont énoncéesPierre-Louis Goudard—179088
Proposition faite à l'Assemblée nationale sur les poids et mesuresCharles-Maurice de Talleyrand-Périgordimpr. nationale179020
Quelques vues sur la détresse actuelle des finances, la rareté du numéraire effectif dans la capitale, & les moyens d'y remédierJean-Louis Poignot—179011
Rapport a faire a l'Assemblée nationale, sur l'administration du commerceFrançois-Pierre Lasnier de Vaussenay—179015
Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des coloniesLouis de Curt—179016
Rapport des dépenses du département de la marine, fait à l'Assemblée nationale par le comité des financesFrance. Assemblée nationale constituante. Comité des finances (1789-1791)—179059
Rapport fait au nom du comité de la Marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790Louis de Curt—17907
Recherches et considérations sur l'impôt, ou Nouveau régime d'impositions proportionnelles aux besoins de l'ÉtatGuillaume-François de Mahy de Cormeré—1790224
Second Mémoire de M. Dejean,... qui concilie les principes de l'Assemblée nationale sur la constitution du pouvoir judiciaire avec la jurisdiction des armées navales, des arsenaux et des galèresJean-François-Aimé Dejeanimpr. nationale17907
Sur les impots.François-Louis Legrand de Boislandry—179011
Troisième rapport du comité Militaire, fait à l'Assemblée nationale, par M. le vicomte de NoaillesLouis-Marie de Noailles—179020
État et tarif des droits qui seront perçus a toutes les entrées et sorties du royaume, sur les marchandises y dénommées, pour servir de remplacement aux tarifs actuellement existansPierre-Louis Goudard—179033
Compte rendu au public des conditions auxquelles les administrateurs du théâtre du Palais-Royal acceptent de se charger de l'entreprise de l'Opéra.Pierre-Paul DorfeuilleCailleau17898
Copie de la lettre de M. le comte de La Luzerne, ministre de la Marine, à M. le garde des sceaux, en date du 6 décembre 1789.César-Henri de La Luzerne—17898
Discours prononcé a l'Assemblée nationale ; par M. Du Pont, sur les banques en général, sur la caisse d'escompte en particulier, et sur le projet du premier ministre des Finances, relativement à cette dernièrePierre-Samuel Dupont de Nemours—178940
Discours prononcé a l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, sur l'état & les ressources des financesPierre-Samuel Dupont de Nemours—1789218
La civilisation des comédiens, ou La demande que personne n'a faite a la nation assembléeLouis Bonnefoy de Bouyon—178914
Lettre a Mr **** sur l'établissement d'une banque nationaleCharles Claude Ange Monneron—178924
Motion concernant la constitution de l'armée, proposée à discuter dans les bureaux de l'Assemblée nationaleLouis-Marie de Noailles—178930
Motion de M. le comte de La Gallissonnière sur la gabelleAugustin-Félix-Elisabeth Barrin La Galissonnière—178916