Louis de Curt — 14 œuvres

Louis de Curt

1752 – 1804

Œuvres14

Total pages165médiane 15 p.

Présence au catalogue1789–1991rééditions incluses

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies	—	15
1789	Rapport adressé a l'Assemblée coloniale de la Guadeloupe ; par ordre du Comité de messieurs les habitans & propriétaires, dans cette colonie, séant à Paris	—	46
1790	Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790	—	15
1790	Rapport concernant les fonds & la comptabilité de la marine	—	12
1790	Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies	—	16
1790	Rapport fait au nom du comité de la Marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790	—	7
1791	Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le Roi	—	16
1791	Opinion de M. de Curt,... sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône (15 juillet 1791)	impr. nationale	11
1791	Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'établissement de marine ordonné par le roi à Cherbourg	—	27
1791	Rapport sur l'établissement de la direction générale de la liquidation, par M. de Curt	—	—
1991	Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine	Maxwell	—
1991	Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi	Maxwell	—
1991	Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791	Maxwell	—
1991	Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis de Curt.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé	Maxwell (1991) · impr. nationale (1791)	2
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)	Maxwell (1991) · impr. nationale (1791)	2
France. Assemblée nationale constituante. Comité de la marine (1789-1791)	Maxwell (1991) · impr. nationale (1791)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	6
impr. nationale	1

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