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594 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Martinet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Fumées de kifHenri DupuchMartinet1969309
Programmes, professions de foi et engagement électoraux de 1924
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France. Chambre des députés (1876-1942)
Martinet
1925
1068
Chambre des députés... Session de 1924... Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1925 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (2e sectionPierre RameilMartinet1924—
Rapport... de la Commission des finances chargée... du Budget général de l'exercice 1923 (Ministère des affaires étrangères)France. Chambre des députés. Service des commissions (1876-1942)Martinet1922213
Chambre des députés... Session de 1921... Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (2e sectionPierre RameilMartinet1921—
2e Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi créant un Office des mines domaniales de la Sarre (historique des mines de la Sarre)Fernand Engerand, France. Chambre des députés. Service des commissions (1876-1942)Martinet1920195
Avis présenté au nom de la Commission de l'administration générale départementale et communale sur le projet de loi portant institution d'un conseil régional d'Alsace et de LorraineFrance. Chambre des députés. Service des commissions (1876-1942)Martinet1920—
Chambre des députés... Session de 1920... Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1920. (Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (2e sectionPierre RameilMartinet1920—
L'Immigration des ouvriers étrangers en France et les enseignements de la guerreJoseph LugandMartinet191988
Rapport... fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du Traité de paix conclu à Versailles le 28 juin 1919...France. Chambre des députés. Service des commissions (1876-1942)Martinet1919—
Table des amendementsFrance. Chambre des députés (1876-1942)Martinet1919192
Rapport fait au nom des commissions du commerce et de l'industrie et du budget exceptionnellement autorisées à se réunir pour examiner en commun le projet de loi portant renouvellement du privilège de la Banque de FranceFrance. Chambre des députés (1876-1942), France. Chambre des députés. Commission du budget (1876-1942), France. Chambre des députés. Commission du commerce et de l'industrie (1876-1942)Martinet1918219
Rapport supplémentaire fait au nom des commissions du commerce et de l'industrie et du budget exceptionnellement autorisées à se réunir pour examiner en commun le projet de loi portant renouvellement du privilège de la Banque de FranceFrance. Chambre des députés (1876-1942), France. Chambre des députés. Commission du budget (1876-1942), France. Chambre des députés. Commission du commerce et de l'industrie (1876-1942)Martinet191836
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner Deux demandes en autorisation de poursuites contre deux membres de la Chambre MM. Caillaux et LoustalotFrance. Chambre des députés (1876-1942), André PaisantMartinet1917117
Avis présenté au nom de la Commission de la législation fiscale sur le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1916... [etc.], par M. Edouard Andrieu,...France. Chambre des députés (1876-1942)Martinet19169
Etat des travaux législatifs de la Chambre des députés pendant la session ordinaire de 1916France. Chambre des députés (1876-1942)Martinet1916486
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de Crédits sur l'exercice 1916,...France. Chambre des députés (1876-1942)Martinet191688
Chambre des députés... Session de 1914. Annexe au procès-verbal de la séance du 23 mars 1914. Rapport [ - Annexe au Rapport] fait au nom de la Commission de l'hygiène publique chargée de procéder à une enquête sur les moyens propres à améliorer les conditions matérielles d'existence et d'hygiène de l'arméeÉdouard LachaudMartinet1914—
Programmes, professions de foi et engagements électoraux de 1914France. Chambre des députés (1876-1942)Martinet19141356
Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner les propositions de loi relatives à l'Allègement des charges de familleAndré HonnoratMartinet1914123
Rapport fait au nom de la Commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies, chargée d'examiner les propositions de loi concernant l'Accession des indigènes aux droits civils et politiquesMarius Moutet, France. Chambre des députés. Service des commissions (1876-1942)Martinet1913328
Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc. Tome XXIXFrance. Chambre des députés (1876-1942)Martinet19101133
Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française, coordonnées et annotées par M. Eugène Pierre,...Eugène PierreMartinet19101231
Rapport fait... au nom de la commission du suffrage universel chargée d'examiner la proposition de loi tendant à accorder le droit de vote aux femmes dans les élections aux conseils municipaux, aux conseils d'arrondissement et aux conseils genérauxFrance. Chambre des députés (1876-1942)Martinet1910275
Proposition de loi tendant à la répression de l'exploitation de l'enfanceFrance. Chambre des députés (1876-1942)Martinet190924
Liste par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les députés et de Messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adressesFrance. Chambre des députés (1876-1942)Martinet1908—
Du développement du commerce de l'Algérie avec l'intérieur de l'Afrique, et d'une route par terre d'Alger au Sénégal, par RombouctouAntonio Snider-PellegriniMartinet1897—
Rapport... [Poursuites contre un député.] Par M. Paul Doumer,... [21 février 1893.]Paul DoumerMotteroz18932
Martinet aux conseillers municipaux de ParisPaul Pierre MartinetMartinet18914
L'Athéisme. Conférence...James HocartMartinet188248