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463 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal et Billard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité complet de l'expertise judiciaire, guide pratique et théorique à l'usage des experts, arbitres, magistrats, officiers ministériels et conseils en matière civile, commerciale, administrative et criminelle, avec formules, par M. Louis Mallard,...Louis MallardMarchal et Billard1901
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502
Traité théorique et pratique des actions possessoires, par Émile Raviart,... 2e édition, entièrement revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudenceÉmile RaviartMarchal et Billard1901364
Traité-formulaire de l'exécuteur testamentaire, par P. Barraud,...P BarraudMarchal et Billard190161
Une Réforme indispensable. De la liberté individuelle, exposé des motifs et projet de loiHenri CoulonMarchal et Billard1901160
Accidents du travail (loi du 9 avril 1898 ; décret du 28 février 1899). Formulaire portatif et annoté des actes et opérations des juges de paix et de leurs greffiers, par Gabriel Guénard,...Gabriel GuénardMarchal et Billard190048
Code des propriétaires et locataires de maisons, hôteliers, aubergistes et logeurs, avec des modèles de tous les actes sous seing privé relatifs aux locations, par Emile Agnel,... 9e édition, revue, augmentée et complètement remaniée, par Louis Pabon,...Émile AgnelMarchal et Billard1900622
Code spécial des huissiersGustave DutrucMarchal et Billard190079
Comité de défense des enfants traduits en justice de ParisComité de défense des enfants traduits en justice. ParisMarchal et Billard1900672
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1900... Discours prononcé par M. Duboin,... La Législation sociale à la fin du XIXe siècleÉloy DuboinMarchal et Billard1900195
De l'action en désaveu de paternité. Thèse pour le doctorat... par Ernest Guérillon,...Ernest GuérillonMarchal et Billard1900170
De la Réforme du mariage, modifications aux régimes matrimoniaux, étude suivie d'un projet de loiHenri CoulonMarchal et Billard190091
De la Réhabilitation en matière pénale et disciplinairePaul Reutenauerimpr. Barbier-Marilier1900334
Des Français en Turquie, spécialement au point de vue de la propriété immobilière et du régime successoratAnge AliottiMarchal et Billard1900280
Des questions de preuve en matière de reprises matrimoniales. Thèse pour le doctorat... par François Gouyon,...François GouyonMarchal et Billard1900251
Des rapports financiers existant en France entre les chemins de fer et l'État. Thèse pour le doctorat... soutenue le 22 mai 1900 par André Le Barbier de Blignières,...André Le Barbier de BlignièresMarchal et Billard1900198
Esclavage et guerre sainteErnest ZeysMarchal et Billard190053
Esclavage et guerre sainte, consultation adressée aux gens du Touat par un érudit nègre de Timboctou au XVIIe siècle...Ernest ZeysMarchal et Billard190053
La Recherche du père en tant que géniteurJulien MauveauxMarchal et Billard190043
La Réforme de l'assistance judiciaire, étude extraite du "Traité théorique et pratique de l'assistance judiciaire"Henri SimonMarchal et Billard190055
Le Paria, étude juridique et critique de la situation du failli en France, suivie du texte et du commentaire de la proposition de loi relative à la réhabilitation des faillis, par Albert CharmoluAlbert CharmoluMarchal et Billard190091
Les Congrégations religieuses et l'impôtAlexandre MagnierMarchal et Billard1900454
Manuel juridique des maladies contagieuses des animaux domestiquesFélix MercierMarchal et Billard1900540
Traité théorique et pratique de l'assistance judiciaireHenri SimonMarchal et Billard1900356
Une Question de discipline notariale. Les officiers du ministère public ont-ils le droit de demander communication des minutes d'un notaire, pour y faire des constatations matérielles, en dehors de toute inculpation disciplinaire ou criminelle, sur un fait précis et déterminé ?Evariste LepageMarchal et Billard190011
Une Réforme nécessaire. Le jury correctionnel, projet de loi, par Henri Coulon,... 2e édition. (18 mars 1900.)Henri CoulonMarchat et Billard190038
Une question de discipline notarialeÉvariste LepageMarchal et Billard190011
Commentaire pratique de la procédure instituée par la loi du 9 avril 1898 sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, par Charles Fleury,...Charles FleuryMarchal et Billard189932
Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1899.... Discours prononcé par M. Mérillon,... La Presse et le droit communDaniel MérillonMarchal et Billard189952
De la Liberté de tester. Exposé des motifs et projet de loiHenri CoulonMarchal et Billard189981
De la procédure contentieuse et de la recevabilité des pourvois devant le Conseil d'ÉtatEugène ArnouxMarchal et Billard1899435