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133 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Marchal, Billard et Cie×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Formulaire général et complet de la procédure civile et criminelle des justices de paixC A CouturierMarchal, Billard et Cie1904
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Histoire de la lampe antique en Afrique, par M. Fernand de Cardaillac,...Fernand de CardaillacMarchal, Billard et Cie189192
Code-Manuel des propriétaires et locataires de maisons, hôteliers, aubergistes et logeurs... par Émile Agnel,...(éd. revue par M. Carré)Émile AgnelMarchal, Billard et Cie1887—
Origine et développement du régime de la communauté des biens entre époux, par M. F. de Cardaillac,...Fernand de CardaillacMarchal, Billard et Cie1887109
Commentaire de la loi du 23 octobre 1884 sur les ventes judiciaires d'immeubles, par René Bigard,...René BigardMarchal, Billard et Cie188564
Commentaire de la loi sur les récidivistesPaul TournadeMarchal, Billard et Cie188588
De l'Insaisissabilité dans les rapports internationaux des navires affectés au service postalHippolyte GuillibertMarchal, Billard et Cie188515
La liberté d'association et les professions libérales (loi du 21 mars 1884, sur les syndicats professionnels)Alfred LechopiéMarchal, Billard et Cie188531
Code annoté des sociétés commerciales anonymes, par J. Michot,...J MichotMarchal, Billard et Cie1884422
Cour de cassation. Audience de rentrée du 4 novembre 1884.... Discours prononcé par M. Ad. Chévrier,... Un nouveau Code pénalAdolphe ChevrierMarchal, Billard et Cie188468
De l'Impôt sur le revenu, étude historique et critique, par M. Emmanuel BessonEmmanuel BessonMarchal, Billard et Cie188438
De l'Impôt sur le revenu, étude historique et critique, par M. Emmanuel Besson. (1er avril 1884.)Emmanuel BessonMarchal, Billard et Cie1884—
Des Droits de mutation par décès. Manuel et formules pour déclarations de succession, par Albert André,...Albert AndréMarchal, Billard et Cie1884—
Des Élections consulaires, commentaire de la loi du 8 décembre 1883, par Louis Nouguier,...Louis NouguierMarchal, Billard et Cie1884444
Formulaire pour testaments notariés, olographes et mystiques, par Albert André,...Albert AndréMarchal, Billard et Cie1884—
La Coulisse et le monopole des agents de change, par Alfred Lechopié,... travail publié par "le Droit, journal des tribunaux", nos des 21, 22 et 23 décembre 1883Alfred LechopiéMarchal, Billard et Cie1884—
La Coulisse et le monopole des agents de change, par Alfred Léchopié,...Alfred LéchopiéMarchal, Billard et Cie188426
La Réforme de l'organisation judiciaire. Loi du 30 août 1883. Historique de l'organisation judiciaire considérée au point de vue du mode de nomination et de l'inamovibilité des magistrats depuis 1789 jusqu'à 1870. Projets de réforme depuis 1870. Travaux préparatoires de la loi du 30 août 1883. Explication de cette loiL C SimonetMarchal, Billard et Cie1884—
La Réforme de l'organisation judiciaire. Loi du 30 août 1883. Historique de l'organisation judiciaire considérée au point de vue du mode de nomination et de l'inamovibilité des magistrats depuis 1789 jusqu'à 1870. Projets de réforme depuis 1870. Travaux préparatoires de la loi du 30 août 1883. Explication de cette loi, par L.-C. Simonet...L C SimonetMarchal, Billard et Cie1884103
Les Contrats de l'État, traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de l'État, fournitures et marchés, concessions de mines... etc., par E. Perriquet,...Eugène PerriquetMarchal, Billard et Cie1884692
Manuel des élections consulairesAuguste SacréMarchal, Billard et Cie188487
Manuel du président d'assisesLouis MariageMarchal, Billard et Cie1884218
Manuel formulaire du divorce, contenant le texte de la loi du 19 juillet 1884 et tous les articles du Code civil ayant trait au divorce et à la séparation de corps... par MM. Henri Coulon, Albert Faivre,... Ernest Jacob,...Albert Faivre, Henri Coulon, Ernest JacobMarchal, Billard et Cie1884279
Manuel pratique d'administration communale... par P. Lescuyer,...Paul LescuyerMarchal, Billard et Cie1884456
Procédure pénale comparée. De l'"habeas corpus", liberté provisoire, détention préventive, observations sur le projet de réforme du Code d'instruction criminelle adopté par le Sénat, étude publiée dans "le Droit" des 16, 17, 18, 19 et 20 décembre 1883, par Édouard Mack,...Édouard MackMarchal, Billard et Cie188434
Tableau raisonné des formes ou formalités de la confection des actes notariés et sous seings privés, par J.-B. Jourdàa,...J B JourdàaMarchal, Billard et Cie1884—
Traité des actes de commerce des commerçants et de leur patenteLouis NouguierMarchal, Billard et Cie1884592
Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique, par Eugène Pouillet,... 2e éditionEugène PouilletMarchal, Billard et Cie1884208
Abrégé des règles de la profession d'avocat, extrait des ouvrages de Félix Liouville,... Mollot,... par Albert Liouville,...Félix LiouvilleMarchal, Billard et Cie1883511
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1883.... Discours prononcé par M. Ronjat,... Du respect de la loiJules RonjatMarchal, Billard et Cie188374