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41 œuvres

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Règlement fait par le roi pour l'administration et gouvernement des hôpitaux de l'ordre la Charité, que sa majesté veut être observé dans toute l'étendue de son royaume. Registré aux parlements, dans le ressort desquels les dits hopitaux sont situés (23 juillet 1668)France. Conseil d'État (13..-1791)M. Le Prest1769
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Règlement général pour les entrées et sorties des pauvres mendiants, dans l'hôpital général de Paris, pour empêcher le fainéantise, et y établir des manufacturer. (1666)Hôpital général. ParisM. Le Prest1766—
Lettres patentes... portant permission aux administrateurs de l'Hostel-Dieu et des Incurables de vendre des maisons et autres immeubles, pour le payement des rentes viagères deuës par lesdits Hospitaux. Registrées en Parlement et en la Chambre des Comptes, les 25 avril et 11 may 1690FranceM. Le Prest16907
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant réglement pour l'achat des blés et farines, rendu contre les boulangers de la ville et faubourgs de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)M. Le Prest1686—
Statut du Chapitre de l'eglise de Paris, qui donne à l'hôtel-Dieu de Paris les lits de Messieurs dudit Chapitre Avec plusieurs Arrests de la Cour de Parlement rendus en conséquenceEglise catholique. Diocèse. ParisM. Le Prest1686—
Édits du Roi (de juin 1585 et janvier 1596) portans création et rétablissement des offices de controlleurs, visiteurs et marqueurs de cuirsFranceM. Le Prest168315
(Sentence de la Chambre de police du Châtelet, qui déclare valable une saisie d'un muid de farine, à la requête du procureur des jurés mesureurs de grains et farine.)France. Châtelet de ParisM. Le Prest1681—
Histoire en abregé du Sixième Concile général.Félix BuyM. Le Prest1679—
Histoire en abregé du cinquième concile généralFélix BuyM. Le Prest1679—
Les Tombeaux des personnes illustres, avec leurs éloges, généalogies, armes et devises...Jean Le LaboureurM. Le Prest1679334
(Ordonnance de police sur la taxe de la viande.)France. Châtelet de ParisM. Le Prest1679—
Histoire en abrégé de la vie de S. Hubert, prince du sang de France... (par le P. Célestin.)Le P CélestinM. Le Prest1678133
Mars et les Muses en contestation pour Mgr le Dauphin sur le voyage du Roy.François de La ChaizeM. Le Prest16787
Histoire du tabac, où il est traité particulièrement du tabac en poudre, composée par M. de PradeJean Le Royer PradeM. Le Prest1677178
(Ordonnance de police sur le prix de la viande.)France. Châtelet de ParisM. Le Prest1677—
L'histoire en abregé des quatre premiers conciles generauxFélix Buy—1676—
L'Idée du capitaine chrétien, ou l'Art de vivre chrétiennement dans les emplois de la guerre, par Fulgentius Ferrandus,... traduit de latin en françois et enrichy de plusieurs observations morales sur les principales maximes de l'autheur, par le P. George Chastellain,...Fulgence FerrandM. Le Prest1675192
Édits et déclarations du Roy et arrests du Conseil d'Estat, concernans les offices de conseillers notaires gardenotes de S. M., en son Chastelet de ParisFranceM. Le Prest167481
Arrêt de parlement obtenu par la communauté des huissiers sergent à cheval au Châtelet de Paris, contre la communauté des sergents à verge dudit Châtelet, qui fait défenses auxdits sergents à verge de prendre la qualité d'huissiers, ni d'exploiter hors la prévôté de ParisFrance. Parlement de ParisM. Le Prest1673—
Arrêts de parlement, des 14 avril, 1er et 7 septembre 1673, pour la distribution et contrôle des lettres de maîtrise de tous arts et métiersFrance. Parlement de ParisM. Le Prest1673—
Recueil des déclarations du Roy, arrests du Conseil d'Estat et de la Cour de Parlement, concernant les restitutions deues à S. M., à cause des remboursements de rentes...FranceM. Le Prest1673—
Arrêt de parlement portant défenses aux ouvriers bonnetiers du faubourg Saint-Marcel lez Paris et autres de prendre la qualité de marchands bonnetiers, ni d'aller audevant des marchands forainsFrance. Parlement de ParisM. Le Prest1672—
Etat des fondations faites et qui s'acquittent dans les maisons de l'Hôpital général, conformément aux contrats (Janvier 1672.)Hôpital général. ParisM. Le Prest1672—
Lettres de confirmation des privilèges et garde gardienne, obtenues par les huissiers sergens à cheval au Chastelet de Paris...FranceJ. Langlois16723
Ordonnance... portant deffenses de mendier dans la ville et fauxbourgs de Paris, et à quatre lieues és environs de ladite ville. Ensemble la lettre de S. M. [du 4 octobre] à MM. les directeurs de l'Hospital GénéralFranceM. Le Prest16703
Arrêt de parlement contre ceux de la religion prétendue réformée. (Entre Armand Ganeron, maître brodeur à Paris, de la R.P.R., et Ph. Nattier, aussi maître brodeur.)France. Parlement de ParisM. Le Prest1669—
Arrêt du conseil d'état portant réglement obtenu par Messire David du Four, conseiller du roi en ses conseils et lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont, Maitre Guy Bouchard Conseiller du roi en ladite sénéchaussée et François Enjobert, sieur de Martilliat, députés de Clermont en AuvergneFrance. Conseil d'État (13..-1791)M. Le Prest1667—
Arrest notable rendu à la requête de Mr le procureur général du roi en la cour des Grands-Jours d'Auvergne, le 7 janvier 1666. Contre le nommé Charles de Duran, baron de Senegas, sa femme & enfans faisans profession de la religion prétendue réformee, & autres ses complices. Convaincus de crimes, de sacrilege, pour avoir fait démolir de leur authorité, par force, violence & mépris une chapelle de la Vierge, & de s'estre emparé des revenus de l'Eglise, de crime de péculat, assassinats & meurtres, de pillages, rançonnemens, de calomnie, & autres faussetezFrance. Grands Jours (1665 / 1666 ; Clermont-Ferrand)M. Le Prest166612
Statuts et règlements de la communauté des notaires au Châtelet de Paris, faits en l'année 1651, imprimés de nouveau par les soins des syndics, en la présente année 1666...France. Châtelet de ParisM. Le Prest1666—
Arrêt de parlement portant défenses aux jurés des métiers de Paris de saisir aucuns ouvrages faits en l'hopital de la TrinitéFrance. Parlement de ParisM. Le Prest1665—