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1 170 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La délimitation du marché pertinent en droit français de la concurrenceLaila BidaudLitec2001700
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La faute de gestion en droit des sociétés
Serge Hadji-Artinian
Litec
2001
369
La numérisation des oeuvresChristine Nguyen Duc LongLitec2001371
La pratique du contentieux de l'avis à tiers détenteurStéphane RezekLitec2001191
La pratique du renvoi préjudiciel en droit communautaireJacques Pertek JourdainLitec2001238
La proportionnalité en droit du travailIsabelle CornesseLitec2001567
La signature électroniqueThierry Piette-CoudolLitec2001131
Le commerce électronique en toute confianceSéverine Mas-Foveau, Malika Benachour-VerstrepenLitec2001164
Le droit de l'environnement industrielDavid DeharbeÉditions du Juris-classeur2001246
Les contrats de base de la pratique bancaireFrançois GruaLitec2001311
Les noms de domaine de l'InternetEmmanuel Jez, Nathalie BeaurainLitec2001157
Les sûretés conventionnelles sur meubles incorporelsCécile Lisanti-KalczynskiLitec2001530
Lire et analyser un bilanHubert M. TubianaLitec2001330
Précis de droit fiscal de la familleFrédéric DouetLitec2001591
Précis de fiscalité des entreprises, 2001-2002Maurice CozianLitec2001799
Sociétés de service d'ingénierie informatiqueFrédéric-Jérôme Pansier, Karim GuellatyLitec2001225
Sous-traitance et transportLaurent GuignardLitec2001698
Sportifs, transferts et liberté de circulationMichel PautotLitec2001130
Théories et droitCentre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux. DijonLitec2001—
Voies d'exécution et procédures de distributionMarc Donnier, Jean-Baptiste DonnierLitec2001645
Armes, munitions & explosifsYann HausnerLitec2000161
Audit et révision légaleDominique VidalLitec2000271
Clientèle et concurrenceCentre de recherche sur le droit des affaires. ParisLitec2000280
Code civil, 2001FranceLitec20001947
Code constitutionnel, 2001FranceLitec20001470
Code de commerce, 2001FranceLitec20002312
Code de l'environnementFranceDirection des Journaux officiels2000445
Code de l'expropriation, 2000FranceLitec2000496
Code de l'urbanisme, 2000FranceLitec20001118
Code de la Convention européenne des droits de l'homme, 2000Conseil de l'EuropeLitec2000438