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1 170 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La réforme du droit des successionsBernard BeignierLitec2002117
Le bail commercial dans les procédures collectives
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Fabien Kendérian
Litec
2002
147
Le directoire et le conseil de surveillance de la société anonymeJean-Jacques CaussainLitec2002264
Le domaine public en droit d'auteurStéphanie ChoisyLitec2002289
Le droit à l'héritageNicolas NicolaïdesLitec2002292
Le principe de précautionPierre Bechmann, Véronique MansuyLitec2002238
Le statut fiscal des dirigeants de sociétésPatrick SerlootenLitec2002196
Les chambres régionales des comptesMaritza RigouLitec2002185
Les différends liés à la rupture des contrats internationaux de distribution dans les sentences arbitrales CCICam Quyen Corinne TruongLitec2002433
Les données publiques et le droitJean-Michel BruguièreLitec2002208
Les nouveaux droits du conjointJean-François Pillebout, Jean HugotLitec2002205
Les premières Journées internationales du droit du commerce électroniqueJournées internationales du droit du commerce électronique (01 ; 2000 ; Nice)Litec2002356
Les responsabilités du pharmacienJean LorenziLitec2002364
Libertés et droits fondamentaux à l'épreuve de l'InternetAgathe LepageLitec2002328
Manuel de comptabilité anglo-saxonneLaurent Pinturier, Carol Lejonette-RossonLitec2002549
Médecines non-conventionnelles et droitIsabelle RobardLitec2002151
Protection juridique du cyber-consommateurThibault VerbiestLitec2002146
Précis de fiscalité des entreprises, 2002-2003Maurice CozianLitec2002736
Relations internationales contemporainesJean-François GuilhaudisLitec2002856
Règlement des litiges internationaux et droit applicable dans le commerce électroniqueÉric A. CaprioliLitec2002253
Transmission, signification ou notification des actesMélina Douchy-Oudot, Bernard MenutLitec2002368
Travaux dirigés de droit des régimes matrimomiauxAnnie Lamboley, Marie-Hélène Laurens-LamboleyLitec2002303
Troubles du voisinageGuy Courtieu, Denis CourtieuLitec2002143
Code civil, 2002FranceLitec20011901
Code de commerce, 2002FranceLitec20012418
Code de justice administrativeFranceLitec2001803
Code de l'action sociale et des famillesFranceDirection des Journaux officiels2001230
Code de l'entrée et du séjour des étrangers en FranceFranceLitec2001979
Code de l'urbanisme 2001FranceLitec20011115
Code de la propriété intellectuelle, 2001FranceLitec20011311