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Assemblée nationale. Rapport du citoyen Dupont (de l'Eure), président du gouvernement provisoire. Séance du 6 mai 1848Jacques-Charles Dupont de l'EureImpr. de l'Assemblée nationale184912
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Assemblée nationale. Rapport du citoyen Fr. Arago, Ministre de la Guerre et de la Marine. Séance du 8 mai 1848François AragoImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Rapport du citoyen Ledru-Rollin, Ministre de l'Intérieur. Séance du 6 mai 1848Alexandre-Auguste Ledru-RollinImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport du citoyen Louis Blanc. Séance du... 6 mai 1848Louis BlancImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport du citoyen Marie Ministre des Travaux Publics. Séance du 8 mai 1848Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-GeorgesImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Rapport fait au Comité de législation sur la proposition du citoyen Boussi, représentant du peuple, relative aux annonces dans les journaux, par le citoyen Brillier,... Séance du 24 octobre 1848Marc Antoine BrillierImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner deux projets de lois relatifs à des demandes de crédits pour l'exposition de peinture et de sculpture pendant l'année 1849, par M. Waldeck-Rousseau,... Séance du 3 avril 1849René Waldeck-RousseauImpr. de l'Assemblée nationale184919
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande du citoyen Ballon en autorisation de poursuites contre le citoyen Turck, Représentant du peuple, par le citoyen Salmon,... Séance du 4 septembre 1848Charles-Auguste SalmonImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre le citoyen Louis Blanc, par le citoyen Jules Favre,... Séance du 2 juin 1848Jules FavreImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre le citoyen Proudhon,... par le citoyen Martin (de Strasbourg),... Séance du 10 février 1849Edouard MartinImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Alem Rousseau relative aux mesures à prendre en cas de dissolution de la garde nationale, par M. Bauchart,... séance du 26 mai 1849Alexandre Quentin BauchartImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Morin, relative à l'abrogation des articles 414, 415 et 416 du Code pénal par le citoyen Le Blond,... Séance du 28 mars 1849Médéric LeblondImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le compte des dépenses de sûreté générale faites par la Commission exécutive, par le citoyen Lignier,... Séance du 9 septembre 1848Nicolas LignierImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de décret relatif aux relations entre l'Assemblée nationale et la commission exécutive, par le citoyen Labordère,... séance du 26 mai 1848Jean LabordèreImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de décret tendant à exercer des retenues sur le traitement civil des anciens militaires retraités, par le citoyen Lebleu,... Séance du 9 août 1848Philippe-Ezechiel LebleuImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernantÉmile LerouxImpr. de l'Assemblée nationale184956
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire, par le citoyen Boudet,... Séance du 18 janvier 1849Paul BoudetImpr. de l'Assemblée nationale184995
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la célébration de la fête du 4 mai, par M. Goutay,... séance du 1er mai 1849Robert GoutayImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la transportation des insurgés de juin en Algérie, par le citoyen Leyraud,... Séance du 13 novembre 1848André LeyraudImpr. de l'Assemblée nationale184919
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un crédit de 600.000 fr. pour l'exposition des produits de l'industrie française en 1849, par le citoyen Altaroche,... Séance du 11novembre 1848Agénor AltarocheImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un crédit de deux millions demandé pour la restauration de diverses salles du Louvre, par le Citoyen Ferdinand de Lasteyrie,... Séance du 7 décembre 1848Ferdinand de LasteyrieImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de M. Deslongrais, relative aux conditions d'admission, d'avancement et de révocation dans les fonctions publiques, par le citoyen Brunet,... Séance du 5 février 1849Jean-Baptiste BrunetImpr. de l'Assemblée nationale184927
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen des propositions relatives soit à la convocation de l'Assemblée législative, soit à la modification du décret du 15 décembre concernant les lois organiques, par le citoyen Grévy,... Séance du 25 janvier 1849Jules GrévyImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de décret relatif à un crédit de 3.000.000 de fr. pour les ateliers nationaux, par le citoyen de Falloux,... séance du 18 juin 1848Alfred de FallouxImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à un crédit de dix millions pour avances à l'agriculture, par le citoyen Lanjuinais,... Séance du 25 janvier 1849Victor LanjuinaisImpr. de l'Assemblée nationale184914
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de préparer la loi électorale, par le citoyen Billault,... Séance du 29 janvier 1849Adolphe BillaultImpr. de l'Assemblée nationale184954
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de préparer un projet de loi sur le Conseil d'Etat, par le citoyen Vivien,... Séance du 10 janvier 1849Auguste VivienImpr. de l'Assemblée nationale184960
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de présenter les lois sur l'organisation de la force publique (garde nationale et armée) (Décret du 11 décembre 1848, art. 1er, paragraphe 7), par le général de La Moricière,... Séance du 5 avril 1849Christophe Louis Léon Juchault de LamoricièreImpr. de l'Assemblée nationale1849127
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de régler les cérémonies funèbres des victimes de l'insurrection de juin, par le citoyen Jules de Lasteyrie,... Séance du 3 juillet 1848Jules de LasteyrieImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission de Comptabilité sur l'ouverture d'un crédit relatif à l'impression et à la publication du Compte-rendu des séances de l'Assemblée nationale, depuis le 4 mai jusqu'au 30 novembre 1848, par M. Étienne,... Séance du 24 mai 1849Henri ÉtienneImpr. de l'Assemblée nationale18492