SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 259 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de l'Assemblée nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationale. Proposition sur les ordres du jour motivés relatifs aux affaires d'Italie et de Hongrie, présentée, le 22 mai 1849, par le citoyen Raudot,Claude-Marie RaudotImpr. de l'Assemblée nationale18491
← PrécédentPage 89 / 109 · 3 259 résultatsSuivant →
Assemblée nationale. Proposition sur les patentes, présentée, le 23 avril 1849, par le citoyen Magnin-Philippon,Jean-Hugues Magnin-PhilipponImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition sur les rentes, présentée, le 15 mai 1849, par le citoyen Magnin-Philippon,Jean-Hugues Magnin-PhilipponImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition sur les travaux préparatoires pour la confection du code rural, présentée le 2 décembre 1848, par les citoyens Valette (Jura), Richard (Cantal) et de Tillancourt,Auguste Valette, Antoine Richard, Edmond de TillancourtImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Proposition tendant à abolir l'impôt sur les boissons, présentée le 17 janvier 1849, par le citoyen Raynal Théodore,Théodore RaynalImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition tendant à abroger la loi du 10 avril 1832 et le décret du 26 mai 1848, présentée, le 27 décembre 1848, par le citoyen Jouin,Pierre JouinImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à abroger les décrets des 19 et 26 avril, relatifs à l'impôt sur les créances hypothécaires, présentée le 4 août 1848, par le citoyen PerréeLouis-Marie PerréeImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à accorder aux transportés et à leurs femmes le délai d'un mois pour se libérer de tout engagement envers des tiers, présentée le 24 août 1848, par les citoyens Germain Sarrut, Auguste Mie, Isidore Buvignier et David (d'Angers),Germain SarrutImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition tendant à accorder des pensions de retraite aux employés de la liste civile de l'ex-roi Louis-Philippe, et aux gagistes, présentée le 24 janvier 1849, par le citoyen Sautayra,Gustave SautayraImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Proposition tendant à accorder un représentant aux établissements français de l'Inde (Côte de Coromandel), présentée, le 25 avril 1849, par M. Lecour,Charles Le Cour GrandmaisonImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition tendant à accorder une pension de 250 fr. aux gardes mobiles décorés dans les Journées de juin, présentée le 28 juin 1848, par le citoyen Millotte,Louis-Emile MillotteImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension viagère au citoyen Guénon, présentée le 19 octobre 1848, par les citoyens A. Lacroix, Dezeimeris, Michel, Pézérat, etc., etc.,Augustin LacroixImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à admettre à l'hôtel des Invalides les officiers sous-officiers et soldats de la garde mobile blessés dans les journées de juin, présentée le 13 juillet 1848, par le citoyen J. de Luppé,J. de LuppéImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à apporter en France les restes du général Carnot, présentée, le 15 mars 1849, par MM. le général Cavaignac, Armand Marrast, Magnin-Philippon, Bouguéret, Maire, etc., etc.,Eugène CavaignacImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à arriver à la mise en culture des terres vaines et vagues, présentée le 8 décembre 1848, par le citoyen Rudler,Joseph-Jean-Martin RudlerImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à attribuer au vote universel et direct des citoyens la nomination des membres des commissions administratives des hospices et autres établissements de bienfaisance, présentée le 18 novembre 1848, par le citoyen Auguste Clément,Auguste ClémentImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition tendant à autoriser le président de l'Assemblée à requérir des poursuites contre le général coupable de désobéissance à l'art. 6 du 11 mai 1848, présentée le 10 mai 1849, par M. Babaud-Laribière,Léonide Babaud-LaribièreImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à autoriser les communes rurales à s'imposer extraordinairement, dans les années de disette, pour procurer des blés à bas prix aux classes laborieuses, présentée le 10 août 1848, par le citoyen de Tinguy,Charles-Louis, marquis de Tinguy de NesmyImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à autoriser les individus transportés à prendre connaissance, personnellement ou par fondés de pouvoir, des pièces d'après lesquelles leur culpabilité a été établie, présentée le 11 septembre 1848, par le citoyen Isidore BuvignierIsidore BuvignierImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à ce que les élections des présidents de la République aient toujours lieu au mois de mai, présentée, le 24 octobre 1848, par le citoyen Person,Félix PersonImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à charger une Commission mixte de transformer l'impôt des boissons présentée, le 7 juillet 1848, par le citoyen Altaroche,Agénor AltarocheImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à confier à l'Imprimerie nationale la publication des feuilles sténographiques des débats de l'Assemblée, et toutes les impressions de celle-ci, présentée, le 25 octobre 1848, par le citoyen Leremboure,Hyacinthe LeremboureImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Proposition tendant à déclarer acquis au domaine de l'Etat les biens composant le domaine privé de l'ex-roi Louis-Philippe, présentée le 5 juillet 1848, par le citoyen Jules Favre,Jules FavreImpr. de l'Assemblée nationale18491
Assemblée nationale. Proposition tendant à déclarer qu'aux tribunaux seuls appartient, même en temps d'état de siège, le droit de réprimer les délits de la presse, présentée, le 28 août 1848, par le citoyen Crespel de Latouche,Louis Marie Crespel de LatoucheImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à décréter d'accusation le président de la République et ses ministres, présentée, le 7 mai 1849, par les citoyens Ledru-Rollin, Victor Considérant, Auguste Médal, Durand-Savoyat, Renaud (Isère), etc., etc.,Alexandre-Auguste Ledru-RollinImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition tendant à décréter des primes pour la naturalisation des racines féculentes alimentaires, susceptibles de rivaliser avec la pomme de terre, et de la suppléer au besoin, présentée, le 30 octobre 1848, par le citoyen Pézerat,Philibert PézeratImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Proposition tendant à défendre l'exportation des céréales, et à autoriser les villes à faire des approvisionnements de grains, présentée le 12 septembre 1848, par le citoyen J. Cordier,Joseph CordierImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Proposition tendant à déterminer, en minimum, la proportion de la culture des racines applicables, indistinctement, à l'alimentation de l'homme, et à celle des animaux de boucherie, présentée, le 30 octobre 1848, par le citoyen Pézerat,Philibert PézeratImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Proposition tendant à déterminer, pour les exploitations agricoles à céréales, un minimum de prairies naturelles et artificielles fauchables, présentée, le 30 octobre 1848, par le citoyen Pézerat,Philibert PézeratImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Proposition tendant à encourager l'exportation, à ranimer les travaux dans les ateliers et les établissements industriels, présentée par le citoyen Waldeck-Rousseau. Séance du 10 juin 1848René Waldeck-RousseauImpr. de l'Assemblée nationale18494