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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction publique, par M. Beugnot,... séance du 6 octobre 1849Auguste-Arthur BeugnotImpr. de l'Assemblée nationale1849179
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Rapport fait, au nom de la Commission du budget sur le projet de loi pour la fixation des dépenses du ministère de l'agriculture et du commerce pendant l'exercice 1849, par le citoyen Marcel Barthe,... Séance du 9 mars 1849Marcel BartheImpr. de l'Assemblée nationale184923
Rapport fait, au nom de la Commission du budget sur le projet de loi pour la fixation des dépenses du ministère des travaux publics pendant l'exercice 1849, par M. Stourm,... Séance du 19 février 1849Augustin-Africain StourmImpr. de l'Assemblée nationale184938
Rapport fait, au nom de la Commission du budget sur les dépenses du ministère de l'intérieur pour l'exercice 1849, par M. de Panat,... séance du 16 mars 1849Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale184924
Rapport fait, au nom de la Commission du budget sur les dépenses du ministère des affaires étrangères, par M. Sauvaire-Barthélemy,... séance du 30 mars 1849François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale184924
Rapport fait, au nom de la commission chargée de l'examen de trois projets de lois relatifs à des allocations de crédits supplémentaires et extraordinaires aux ministres des affaires étrangères, de la marine, et de la guerre, pour l'expédition de RomeAdolphe ThiersImpr. de l'Assemblée nationale184922
Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur la proposition du citoyen Creton, demandant le dépôt des états et pièces justificatives, relatifs aux recettes et dépenses effectuées par le Trésor public du 24 février au 1er juin 1848, par le citoyen Gouin,... Séance du 24 août 1848Alexandre GouinImpr. de l'Assemblée nationale184930
Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur la proposition du citoyen Jules Favre, tendant à déclarer acquis au domaine de l'Etat les biens composant le domaine privé de l'ex-roi Louis-PhilippePierre Antoine BerryerImpr. de l'Assemblée nationale184919
Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur le projet du budget rectifié des dépenses et des recettes de l'exercice 1848, par le citoyen Bineau,... séance du 28 septembre 1848Jean-Martial BineauImpr. de l'Assemblée nationale184956
Rapport fait, sur le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 61.917 fr. sur l'exercice 1850, applicable aux dépenses du personnel et du matériel de l'exposition de peinture et de sculpture en 1850Pierre Antoine BerryerImpr. de l'Assemblée nationale18495
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. le général Baraguey-d'Hilliers, relative aux écoles polytechnique et militaire,... Séance du 15 mars 1850Urbain-Jean-Joseph Le VerrierImpr. de l'Assemblée nationale184944
Rapport sur le projet de loi relatif à l'allocation au Ministre de la marine et des colonies d'un nouveau crédit de 10.160.000 fr. sur l'exercice 1850, pour les dépenses des coloniesPierre Antoine BerryerImpr. de l'Assemblée nationale184912
Rapport... (Classement des places de guerre et servitudes militaires), par M. (Broquart) de Bussières,... (28 janvier 1850.)Charles François Joseph Broquart de BussièresImpr. de l'Assemblée nationale184947
Rapport... (Demande d'un crédit extraordinaire de 850,000 francs, au chap. 25 du budget de l'exercice 1848, pour la mise en état de défense des côtes de l'Algérie), par le citoyen Dautheville,... Séance du 18 novembre 1848François DauthevilleImpr. de l'Assemblée nationale18496
Rapport... (Dépenses du Ministère de l'Instruction publique), par M. Corne,... (27 mars 1849.)Hyacinthe CorneImpr. de l'Assemblée nationale184934
Rapport... (Emprunt de 100,000 fr. par la ville de Nancy), par le citoyen Chadenet,Félix ChadenetImpr. de l'Assemblée nationale18493
Rapport... (Imposition de cinq centimes au principal des contributions directes dans le département de l'Ardèche), par M. de Caulaincourt... 12 octobre 1849Hervé Anne Olivier Henri Adrien CaulaincourtImpr. de l'Assemblée nationale18494
Rapport... (Impôt extraordinaire de la ville d'Évreux), par M. de Caulaincourt. (17 octobre 1849.)Hervé Anne Olivier Henri Adrien CaulaincourtImpr. de l'Assemblée nationale18494
Rapport... (Projet de décret sur les clubs), par le citoyen Athanase Coquerel,... Séance du 22 juillet 1848Athanase Laurent Charles CoquerelImpr. de l'Assemblée nationale184923
Rapport... (Réunion du hameau de Clopée à la commune de Mondeville, Calvados), par M. de Caulaincourt,... 17 octobre 1849Hervé Anne Olivier Henri Adrien CaulaincourtImpr. de l'Assemblée nationale18494
Rapport... [École d'administration], par M. Dumas,... Séance du 17 juillet 1849Jean-Baptiste DumasImpr. de l'Assemblée nationale184931
Une année d'administration dans la Haute-Marne, lettre d'un sous-préfet de la République à M. Ferdinand Barrot, ministre de l'Intérieur.Charles Van TenacImpr. de l'Assemblée nationale184936
Assemblée nationale législative. Rapport... [Demande en autorisation de poursuites contre M. Félix Pyat] par M. Demante,... Séance du 18 juin 1849Antoine Marie DemanteImpr. de l'Assemblée nationale18482
Assemblée nationale. Liste par ordre alphabétique des représentants du peuple composant l'Assemblée nationale avec l'indication de leurs adressesFrance. Assemblée nationale constituante (1848-1849)Impr. de A. Henry184824
Assemblée nationale. Projet de décret ayant pour but d'ouvrir au Ministre des finances un crédit de 1.500.000 fr. pour le retrait et la refonte des monnaies de cuivre, précédé de l'Exposé des motifs, présenté au nom de la Commission du Pouvoir exécutif, par le citoyen Duclerc,... Séance du 10 juin 1848Eugène DuclercImpr. de l'Assemblée nationale18483
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit de cinq millions de francs pour acquitter le prix des écharpes et drapeaux commandés à la ville de Lyon, précédés de l'exposé des motifs, précédé par le citoyen Flocon,... Séance du 23 juin 1848Ferdinand FloconImpr. de l'Assemblée nationale18485
Assemblée nationale. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 130 000 fr. sur l'exercice 1848, applicable aux dépenses du chapitre 33 (transport des condamnés), précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 13 décembre 1848Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale18484
Assemblée nationale. Projet de loi tendant à secourir les diverses industries qui se rattachent à la fabrication des voitures, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 12 décembre 1848Ariste Trouvé-ChauvelImpr. de l'Assemblée nationale18486
Assemblée nationale. Proposition présentée sur les sociétés secrètes, les clubs, la construction des barricades, l'affichage et la police de la presse, par le citoyen Remilly. Séance du 28 juin 1848Ovide RemillyImpr. de l'Assemblée nationale18482
Assemblée nationale. Proposition relative aux biens communaux, présentée, le 22 juin 1848, par le citoyen Guigues de Champvans,Jean-Chrysogone Guigue de ChampvansImpr. de l'Assemblée nationale18481