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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds, ou le Moyen de les apprécier... par Me François Massabiau,...François MassabiauKnapen1764163
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Consultation sur la question de sçavoir si, avant l'ordonnance de 1667, la prononciation des jugemens valoit signification.
Gabriel Piet-Duplessis
Knapen
1763
4
Arrêt de Parlement en faveur de la communauté des maîtres et marchands verriers-faïenciers-émailleurs-patenôtriers de Paris, qui homologue une délibération de ladite communauté du 2 février 1762France. Parlement de ParisKnapen1762—
Arrêt de la cour des monnaies qui condamne aux galères Etienne Lombert et Nic. Thiériard, pour avoir exposé et distribué dans le public de fausse monnaieFrance. Cour des monnaies de ParisKnapen1762—
(Délibération de la communauté des maîtres verriers-faïenciers-émailleurs-patenôtriers de Paris.)FranceKnapen1762—
Sentence de M. le lieutenant général de police en faveur de la communauté des maîtres et marchands verriers-faïenciers de ParisFrance. Châtelet de ParisKnapen1762—
Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les régler et les clauses différentes dont ils peuvent être composés... 4e édition, revue, corrigée et considérablement augmentée... par M. J.-A. Sérieux,...Jean-Adrien SérieuxKnapen1762—
Arrêt du Parlement en faveur de la Communauté des maîtres et marchands tailleurs d'habits de Paris, contre la communauté des maîtres tailleurs privilégiés suivant la CourFrance. Parlement de ParisKnapen1761—
Mémoire pour les jurés et gardes en charge, sindics et communauté des maîtres et marchands chaudronniers de Paris contre les chaudronniers auvergnats et autresLouis-François de JouyKnapen176152
Sentence rendue par M. le lieutenant général de police qui ordonne que tous les maîtres et marchands tailleurs d'habits, pourpointiers-chaussetiers de Paris, seront tenus de venir au bureau de la communauté, à l'effet de déclarer leur demeure actuelleFrance. Châtelet de ParisKnapen1761—
Arrêt de Parlement en faveur de la communauté des maitres et marchands tailleurs d'habits, qui homologue une délibération de ladite Communauté du 29 mai 1760France. Parlement de ParisKnapen1760—
Arrêt de Parlement en faveur de la communauté des maîtres et marchands tailleurs d'habits de la ville de Paris, contre les petits jurés de la communautéFrance. Parlement de ParisKnapen1760—
(Arrêt de Parlement qui confirme, sur appel, une sentence de police du 16 juin 1747 en faveur des maîtres gaîniers de Paris.)France. Parlement de ParisKnapen1760—
(Arrêt de Parlement qui homologue la délibération de la communauté des tailleurs de Paris du 6 mars 1759.)France. Parlement de ParisKnapen1760—
Jugement de la commission donné par M. le lieutenant général de police en faveur de la communauté des maîtres vinaigriers de Paris, contre Claude Maugy, maître vinaigrierFrance. Châtelet de ParisKnapen1760—
(Sentence de police en faveur de la communauté des maîtres gaîniers.)France. Châtelet de ParisKnapen1760—
(Sentence de police qui déclare nulle la saisie faite sur le Sieur Perrin, maître gainier, à la requête des gardes orfèvres.)France. Châtelet de ParisKnapen1760—
France. Châtelet de ParisKnapen175910
Principes sur les droits et obligations des gradués, par Me de Jouy,...Louis-François de JouyKnapen1759538
Arrest du Conseil d'Estat du Roy [sic pour édit], portant confirmation des statuts des bonnetiersFranceKnapen175819
Arrêt du Conseil d'Etat, qui fixe l'élection des gardes de la bonneterie à Paris dans les huit premiers jours du mois de décembresFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen1758—
De l'origine des loix, des arts, et des sciences, et de leurs progrès chez les anciens peuplesAlexandre-Conrad Fugère, Antoine-Yves GoguetDesaint et Saillant1758—
Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux utiles et honorifiques... par M. A. Laplace,...Antoine LaplaceKnapen1757728
[Lettres patentes] Portant attribution de juridiction aux Requêtes de l'Hôtel du Roy... [afin d'astreindre les vassaux et censitaires de Pierre-Louis-Nicolas Meulan, seigneur d'Ablois, Sourdon, etc... en Champagne, à lui rendre foi et hommage, avec les aveux et dénombrements auxquels ils sont tenus. Enregistrées aux Requêtes de l'Hôtel le 7 mai 1757.]FranceKnapen1757—
Office de sainte Marguerite, vierge et martyre, dédié à Madame la DauphineÉglise catholiqueKnapen1757—
Supplement aux Loix civiles dans leur ordre naturelLouis-François de JouyKnapen1756—
Arrest du Conseil d'Etat du roy, qui permet d'établir des métiers à faire des bas dans toutes les villes & lieux du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen17552
Consultation sur des faits de schisme arrivés en Sorbonne, spécialement le 5 août 1755Guy-Jean-Baptiste TargetKnapen1755—
Consultation sur la question si les ecclésiastiques décrétés d'ajournement personnel par un juge, soit séculier, soit ecclésiastique, sont interdits de droit de leurs fonctions, même ecclésiastiques.Dominique SimonelKnapen175532
Lettres patentes du roy, qui ordonnent qu'il sera sursis à l'exécution du règlement du 16 juillet 1743, concernant la fabrique des bas & autres ouvrages de bonneterie au métierFranceKnapen17553