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49 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J. Ressayre×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Des hypothèques conventionnellesEdgard BourgueilJ. Ressayre187866
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Droit romain
Arthur Rostaing
J. Ressayre
1878
150
La Preuve historique des litanies de... saincte Radegonde,... par messire Jean Filleau,... Nouvelle édition, par le R. P. Dom Henri Beauchet-Filleau,...Jean FilleauJ. Ressayre1878370
Mémoire à Messieurs les présidents du Conseil de préfecture de la VienneVienne. Conseil général (Département), Félix Brun, Etienne GuérinJ. Ressayre18788
Ouverture des successions. De la saisine. Des qualité requises pour succéderPierre BessonJ. Ressayre187878
Concours régional de Poitiers en 1878. Mémoire sur la propriété de La Morcière, arrondissement de Civray, canton de Couhé, communes de Brux et Vaux, par M. Henri Auguis,...Henri AuguisJ. Ressayre1877—
Concours régional de Poitiers en 1878. Mémoire sur la propriété de Normandoue, commune de Tercé... exploitée par M. Achille Dècle,...Achille DècleJ. Ressayre187713
De la puissance paternelleFernand ArmenaultJ. Ressayre187771
De la preuve testimonialeHenri ArlinJ. Ressayre187663
De la séparation de biens judiciaire et contractuelleEmilien BourasseauJ. Ressayre187654
Des Actes authentiques et des actes sous-signature privée...Gabriel RichaultJ. Ressayre187654
Des rentes foncière, constituée et viagèreRaymond Chasseloup de ChatillonJ. Ressayre187644
Du cautionnementRaymond Archambault de MontfortJ. Ressayre187654
Le mariage civil et le mariage religieuxAntoine SincholleJ. Ressayre1876209
Sainte Radegonde, reine de France et patronne de PoitiersAimé TribertJ. Ressayre187534
La solutionFrançois ChazetteJ. Ressayre187316
Le guide du voyageur à Poitiers et aux environsCharles de Chergé—1868—
Recueil d'arrests du parlement de Bourgogne, contenant plusieurs règlemens pour les fonctions et droits des officiers, greffiers, procureurs, huissiers et notaires des provinces de Bourgogne, Bresse et Bugey... et le stile de la procédure des procureurs au même parlementFrance. Parlement de DijonJ. Ressayre1719—
Relation de la feste solennelle faite en notre monastère de Sainte-Ursule de Dijon, en mémoire du siècle qui s'est écoulé depuis son établissement en clôture régulière, le 22 août 1619Soeur Marie de Saint AugustinJ. Ressayre171946
Arrest du Parlement de Dijon... qui ordonne la suppression et deffend toute communication, tant en public que parmi les particuliers... les lettres de N. S. le Pape adressées à tous les fidèles chrétiens contre ceux qui jusqu'à présent n'ont pas adhéré, et qui à l'avenir n'adhèreront pas à la ConstitutionFrance. Parlement de RouenJ. Ressayre17186
Arrêt de parlement qui condamne au feu un libelle ayant pour titreFrance. Parlement de DijonJ. Ressayre1718—
Arrêt de parlement qui ordonne la suppression d'un décret de l'Inquisition portant condamnation de l'écrit intituléFrance. Parlement de DijonJ. Ressayre1718—
Déclaration... qui ordonne que l'édit... de février 1715, portant réunion des droits de greffes, sera exécuté dans les 5 présidiaux créés en Bourgogne par l'édit... de janvier 1696... Registrée en Parlement [à Dijon] le 3e mars 1717FranceJ. Ressayre17173
(Arrêt du parlement concernant la maladie des bestiaux.)France. Parlement de DijonJ. Ressayre1714—
Déclaration... qui dispense les officiers du Parlement de Dijon de l'enregistrement de leurs provisions en la Chambre des Comptes de Bourgogne... Registrée en Parlement [à Dijon] le 17 novembre 1714FranceJ. Ressayre17144
Déclaration... portant que tous les pourvus et propriétaires d'offices créés depuis le 1er janvier 1689 ... et ausquels on a attribué des francssalez seront confirmés, en payant une finance sur le pied du denier 6 de la valeur du sel... Registrée en Parlement [à Dijon, le 31 décembre 1712]FranceJ. Ressayre17134
Recueil des declarations, edits, lettres patentes et arrets du Conseil d'Etat du Roy, concernant les maires, echevins, capitouls, jurats, syndics & autres officiers des chambres des villes. Registrés au Parlement de DijonFranceJ. Ressayre1712—
Déclaration du Roy qui adjuge aux hôpitaux la totalité des biens des condamnés pour duel [28 octobre 1711]FranceJ. Ressayre17114
Déclaration... en faveur des étudians en la faculté de médecine de Paris. Registrée en Parlement [à Dijon, et publiée à la même Cour les 12 octobre et 15 octobre 1711]FranceJ. Ressayre17114
Déclaration... pour la suppression du prest du sel... Registrée en Parlement [à Dijon, le 8 mai 1711.]FranceJ. Ressayre17113