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455 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J. de La Caille×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Ordonnance... qui establit 4 corps-de-gardes du guet tous les jours aux barrières du quartier Saint-Paul, de la rue Saint-Honoré, du petit marché de l'abbaye Saint-Germain et du Marché neuf...FranceJ. de La Caille1721
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Ordonnance... qui proroge et continue la foire de Saint-Laurent jusqu'au 29 septembre 1721, jour de Saint-MichelFranceJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) concernant les bouchers, tripiers, tripières, laveuses de tripes et fraises, et qui condamne les nommés Tanchault et Carpentier solidairement en 50 livres d'amende...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) concernant les maîtres vuidangeurs, et qui condamne le nommé Jolly, maître vuidangeur, en 50 livres d'amende...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) concernant les écorcheurs et écarisseurs de chevaux, bestes asines, chiens et autres animaux...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) qui deffend aux vendeuses de fruits d'étaler sur le pavé et aux environs des collèges...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) qui défend aux cabaretiers, traiteurs, aubergistes et autres de donner à manger de la viande chez eux les vendredis, samedis et autres jours prohibez par l'Eglise, à peine de 1000 livres d'amende, de fermeture de leur boutique et de privation de la maistrise...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) qui défend les entreposts de livres, ordonne qu'ils seront conduits par les voituriers, roulliers et messagers directement à la douane, pour de là être portez à la chambre syndicale des libraires et imprimeurs, à l'effet d'y être visités ; et pour les contraventions commises par la veuve Le Vacher, hôtellière au village de La Chapelle, la condamne en 2000 livres d'amendeFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) qui enjoint aux maîtres charpentiers, couvreurs et maçons de venir travailler aux incendies qui pourront arriver, et qui condamne le nommé Thomas, maître charpentier, en 60 liv. d'amende...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (de police) qui renouvelle les deffenses portées par l'arrest du conseil du 25 octobre 1720, concernant les agioteurs ; et qui condamne le nommé Destouches limonadier, en 50 livres d'amende et sa boutique murée, les nommés Dubois, aussi limonadier, Homet, cabaretier, chacun en 20 livres... et en exécution de laquelle le nommé Noël Gal, garçon chirurgien, a été mis en prison...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (du lieutenant de police) concernant les maitres vidangeurs, et qui condamne le nommé Jolly,...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence (du lieutenant de police), concernant les bouchers, tripiers... laveuses de tripes... et qui condamne... Tanchault et Carpentier...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence de police concernant la vente des harangs frais dans les halles et marchez, et qui condamne le nommé Jambon, chasse-marée, en 50 livres d'amende...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
(Sentence de police qui condamne les nommés Diebdal et Bretal, en 10 livres d'amende chacun, pour avoir établi sans permission une fabrique d'artifices dans la rue de Beauregard.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
(Sentence de police qui condamne plusieurs particuliers à l'amende, pour contraventions aux règlements concernant la vente de la marchandise de foin.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
(Sentence de police qui condamne un boucher en 60 livres d'amende, pour avoir injurié et maltraité une acheteuse.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence de police qui deffend aux maîtres peintres-sculpteurs et doreurs d'employer dans leurs ouvrages l'or et l'argent bruni et le cuivre, et d'exposer en vente aucuns ouvrages dorez de cuivre...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
(Sentence de police qui fait défenses aux artificiers et autres de s'établir dans les maisons de Paris, et qui condamne le nommé Diebdal, artificier, en 10 livres d'amende et à quitter la chambre qu'il occupait rue Beauregard.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
(Sentence de police qui renouvelle les défenses aux bouchers et autres de maltraiter ou injurier les bourgeois, et condamne en l'amende le nommé de Rieux et son étalier, pour y avoir contrevenu.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence qui défend aux cabaretiers traiteurs, aubergistes et autres de donner à manger de la viande chez eux les vendredis, samedis et autres jours prohibés par l'EgliseFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence qui défend les entrepots de livres, ordonne qu'ils seront conduits par les voituriers, rouliers et messagers directement à la douane, pour de là etre portes à la Chambre syndicale des libraires et imprimeursFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Sentence qui fait défenses aux porteurs de chaises ou conducteurs de broüettes de se placer sur le parvis de S. Eustache, et qui leur indique les endroits où ils doivent seulement se placer à peine de 50 livres d'amende pour la première fois et de prison en cas de récidive, et qui défend aux vagabonds de s'attrouper à l'avenir sur ledit parvis...France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1721—
Arrest du Conseil d'Estat... concernant les volailles, gibiers, beurres, oeufs et fromages...France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du Conseil d'Estat... portant deffenses de vendre, acheter ni tuer les agneaux pendant la présente année 1720, et jusqu'à la Pentecoste de l'année 1721France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du Conseil d'Estat... portant deffenses de vendre, acheter ny tuer les veaux et génisses qui seront âgez de plus de huit ou dix semaines, ny aucunes vaches qui seront encore en état de porter des veaux...France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du conseil d'Estat qui règle les droits des commis pour la décharge et transport des grains...France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du conseil d'Estat... qui ordonne qu'à la nomination du sieur de Baudry, lieutenant général de police, il sera établi des commis, tant dans les quartiers où il y a des boucheries, qu'au marché de la ville, place aux veaux, pour la visite et la vente des suifs...France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du conseil d'Etat concernant le nettoyement des ruesFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du conseil d'Etat portant défenses de refuser les billets de banque...France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—
Arrest du conseil d'Etat... portant défenses, sous peine de la vie, d'introduire dans le royaume aucunes étoffes ou toiles des Indes, de la Chine et du Levant, et des étoffes fabriquées dans la ville de Marseille...France. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1720—