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Ordonnances et règlemens pour les maistres et jurez passementiers de cette ville et fauxbourgs de Paris. Où l'on voit la différence des passementiers, et tissutiers rubaniersFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille164612
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Première ordonnance faicte par le Roy... contre les jureurs et blasphémateurs du saint nom de Dieu ; ensemble, les peines ordonnées contre iceux par ses prédécesseurs Rois et confirmées aujourd'huy par luy mesmeFranceJ. de La Caille16465
[Sentence rendue par M. le lieutenant civil... contre les enlumineurs portant que deffense leur est faite d'ériger une maistrise]France. Châtelet de Paris—1608—
[Réponses faites par le Roi, en son Conseil, aux articles des remontrances des États de Normandie, sur lesquels les députés ont insisté derechef.]France. Conseil d'État (13..-1791)—1579—
[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]France—1510—