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107 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de J. Collignon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
DiaitaJane Collignonimpr. de J. Collignon1981215
Déclaration... portant défenses aux nouveaux convertis d'aliéner leurs biens sans permission... Registrée en Parlement [à Metz] le 29 mai... [1769.]
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France
impr. de J. Collignon
1769
3
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du ConseilFranceimpr. de J. Collignon1769110
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres-patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil (dressée par L. Chenu)France, Louis Chenuimpr. de J. Collignon1769101
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations...Franceimpr. de J. Collignon1769110
Arrest de la cour de parlement qui ordonne que les imprimeurs seront tenus de remettre à M. le premier président, et à M. le procureur général, avant aucune distribution, un exemplaire de tous les imprimés destinés à être distribués, affichés ou publiés et qu'il en sera usé de même dans les autres villes du ressort par lesdits imprimeurs qui seront tenus de faire pareille remise au lieutenant général de police, et au substitut de M. le procureur général sur les lieuxFrance. Parlement de Metzimpr. de J. Collignon17683
Arrest de parlement qui fait défenses aux premiers juges d'ordonner l'exécution de leurs sentences lorsqu'il y aura appel, excepté dans les cas voulus par les ordonnances...France. Parlement de Parisimpr. de J. Collignon1768—
Déclaration... pour la liberté du commerce des cuirs de province à province... Registrée en Parlement, Cour des Aydes [à Metz] le 16 août... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon17683
Déclaration... qui fixe le droit d'oblat à une somme annuelle de 300 livres... Registrée en Parlement [à Metz] le 10 juin... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon17683
Déclaration... qui fixe à 5 pour 100 le droit de détraction, en cas d'exportation, à percevoir sur les successions échues en France aux sujets de l'électeur de Bavière... Registrée en Parlement [à Metz] le 3 juin... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon17683
Instruction sur la forme dans laquelle les majors des troupes du Roi, doivent tenir & rendre les comptes de la masse des recruesFranceimpr. de J. Collignon17681
Lettres patentes sur arrest [ci-inclus] portant règlement pour l'enregistrement des brevets de maîtres de postes du Royaume... Registrées en Parlement [à Metz] le 14 novembre... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon17688
Lettres patentes... portant confirmation du collège de Metz... Registrées en Parlement [à Metz] le 22 août... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon176827
Lettres patentes... portant confirmation du collège royal de Sedan... Registrées en Parlement [à Metz] le 20... [juin 1768.]Franceimpr. de J. Collignon17684
Lettres patentes... qui nomment M. de Jarente de La Bruyère, évêque d'Orléans, pour diriger et administrer le temporel des abbayes de Saint-Vincent de Metz et de Gorze, et les sieurs Marchal de Sainsey [sic] père et fils, adjoints à la place d'économe... Registrées en Parlement [à Metz] le 10 novembre... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon17684
Lettres patentes... sur une convention conclue [le 31 mars 1767 et ratifiée le 24 avril suivant] entre le Roi et le landgrave de Hesse-Cassel, pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine entre les sujets de S. M. et ceux de ce prince... Registrées en Parlement [à Metz] le 26 avril... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon17688
Ordonnance du roi, portant établissement d'une masse affectée aux recrues des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons & troupes légèresFranceimpr. royale176819
Ordonnancedu roi, portant règlement sur les voitures qui doivent être fournies aux troupes pendant leurs marchesFranceimpr. royale1768—
Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes... avec l'Instruction [du même jour] aux majors pour se conformer uniformément à l'exécution de ce qui est arrêté par ledit règlement, et l'Extrait du règlement arrêté par le Roi sur l'administration de la régie de l'habillement et de l'équipement de ses troupes, du 24 juillet... [1767.]Franceimpr. de J. Collignon1768232
Traité des arbres résineux coniferesLouis-Théodore de Tschudi, Philip Millerimpr. de J. Collignon1768—
Édit... concernant les ordres religieux... Registré en Parlement [à Metz] le 17 novembre... [1768.]Franceimpr. de J. Collignon176811
Édit... portant établissement d'une maison de retraite forcée, sous le titre d'Hôpital royal de Sainte-Madelaine, dans la ville de Metz... Registré en Parlement [à Metz] le 23 février 1769Franceimpr. de J. Collignon176815
Arrêt du conseil d'état qui règle ce qui doit être observé par tous ceux qui exercent ou voudront exercer dans toutes les villes du royaume autres que Paris, des professions de commerce, arts et métiers, qui ne sont point établies en jurandeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Collignon1767—
Lettres patentes... portant réduction à 4 du nombre des 8 brevets ou lettres de privilège tenant lieu de maîtrise, qui devoit être établi en chacun art et métier de la ville de Metz, en exécution de l'édit de mars 1767. Vérifiées en Parlement [à Metz] le 10 décembre [1767]Franceimpr. de J. Collignon17673
Homélies sur les Épîtres des dimanches et des fêtes principales de l'année, par Mr Thiébaut,...Martin-François Thiébaultimpr. de J. Collignon1766—
Lettres patentes... portant confirmation du collège de Verdun... Registrées en Parlement [à Metz] le 17 [sic pourFranceimpr. de J. Collignon17667
Mandement... qui ordonne des prières pour le repos de l'âme de Mgr le dauphin. (Donné à Paris.)Église catholique. Diocèse. Metz, Louis-Joseph de Montmorency-Lavalimpr. de J. Collignon17668
Oraison funèbre de... Mgr Louis, Dauphin, prononcée dans l'église cathédrale de Metz, le 23 mai 1766, par M. l'abbé de L'AubrusselChanoine de L Aubrusselimpr. de J. Collignon176643
Oraison funèbre de... Mgr Louis, dauphin, prononcée dans l'église cathédrale de Metz le 23 mai 1766Abbé de L Aubrusselimpr. de J. Collignon1766—
Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...Franceimpr. royale1766208