impr. de J. Collignon

Metz

Œuvres108

Éditions108

Auteurs distincts24

Médiane pages81–478 pages

Période1696–1981286 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Metz	42
France	41
France. Conseil d'État (13..-1791)	5
Église catholique. Diocèse. Metz	2
Martin-François Thiébault	2
Metz	2
Jean Ravelly	1
De Bréande	1
Simon-Joseph Pellegrin	1
Jacques Hyacinthe Féjacq	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1981	Diaita	215
1769	Déclaration... portant défenses aux nouveaux convertis d'aliéner leurs biens sans permission... Registrée en Parlement [à Metz] le 29 mai... [1769.]	3
1769	Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil	110
1769	Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres-patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil (dressée par L. Chenu)	101
1769	Suite de la Table chronologique des édits, déclarations...	110
1768	Arrest de la cour de parlement qui ordonne que les imprimeurs seront tenus de remettre à M. le premier président, et à M. le procureur général, avant aucune distribution, un exemplaire de tous les imprimés destinés à être distribués, affichés ou publiés et qu'il en sera usé de même dans les autres villes du ressort par lesdits imprimeurs qui seront tenus de faire pareille remise au lieutenant général de police, et au substitut de M. le procureur général sur les lieux	3
1768	Arrest de parlement qui fait défenses aux premiers juges d'ordonner l'exécution de leurs sentences lorsqu'il y aura appel, excepté dans les cas voulus par les ordonnances...	—
1768	Déclaration... pour la liberté du commerce des cuirs de province à province... Registrée en Parlement, Cour des Aydes [à Metz] le 16 août... [1768.]	3
1768	Déclaration... qui fixe le droit d'oblat à une somme annuelle de 300 livres... Registrée en Parlement [à Metz] le 10 juin... [1768.]	3
1768	Déclaration... qui fixe à 5 pour 100 le droit de détraction, en cas d'exportation, à percevoir sur les successions échues en France aux sujets de l'électeur de Bavière... Registrée en Parlement [à Metz] le 3 juin... [1768.]	3
1768	Instruction sur la forme dans laquelle les majors des troupes du Roi, doivent tenir & rendre les comptes de la masse des recrues	1
1768	Lettres patentes sur arrest [ci-inclus] portant règlement pour l'enregistrement des brevets de maîtres de postes du Royaume... Registrées en Parlement [à Metz] le 14 novembre... [1768.]	8
1768	Lettres patentes... portant confirmation du collège de Metz... Registrées en Parlement [à Metz] le 22 août... [1768.]	27
1768	Lettres patentes... portant confirmation du collège royal de Sedan... Registrées en Parlement [à Metz] le 20... [juin 1768.]	4
1768	Lettres patentes... qui nomment M. de Jarente de La Bruyère, évêque d'Orléans, pour diriger et administrer le temporel des abbayes de Saint-Vincent de Metz et de Gorze, et les sieurs Marchal de Sainsey [sic] père et fils, adjoints à la place d'économe... Registrées en Parlement [à Metz] le 10 novembre... [1768.]	4
1768	Lettres patentes... sur une convention conclue [le 31 mars 1767 et ratifiée le 24 avril suivant] entre le Roi et le landgrave de Hesse-Cassel, pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine entre les sujets de S. M. et ceux de ce prince... Registrées en Parlement [à Metz] le 26 avril... [1768.]	8
1768	Ordonnance du Roi, portant réglement sur les voitures qui doivent être fournies aux troupes pendant leurs marches	—
1768	Ordonnance du Roi, portant établissement d'une masse affectée aux recrues des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons & troupes légères	31
1768	Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...	—
1768	Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes... avec l'Instruction [du même jour] aux majors pour se conformer uniformément à l'exécution de ce qui est arrêté par ledit règlement, et l'Extrait du règlement arrêté par le Roi sur l'administration de la régie de l'habillement et de l'équipement de ses troupes, du 24 juillet... [1767.]	232

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