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207 œuvres

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Lettres patentes... pour la prise de possession de Henry Clavel de la régie et perception des droits y énoncés [dans le ressort du Parlement de Metz], pendant 6 années 3 mois qui commenceront au 1er octobre 1780... Registrées en Parlement [à Metz, avec modifications,] le 30 septembre [1780]...FranceJ. Antoine1780
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10
Réglement des maire et échevins pour la perception du gros de Saint-MartinMetzJ. Antoine1780—
Édit... concernant l'établissement des communautés d'arts et métiers dans le ressort du Parlement de Metz... Registré au Parlement de Metz le 22 août [1780]...FranceJ. Antoine178014
Arrest... de Parlement chambre de la Tournelle, qui condamne Aaron-Abraham Gouguenheim et Hayern Berneheim, tous deux juifs de Courcelles. Chaussy, à être attachés au carcan... pendant trois jours de marché. consécutifs, ayant chacun un écriteau portant ces motsFrance. Parlement de ParisJ. Antoine1779—
Lettres patentes du Roi, concernant l'Abbaye et Chapitre royal de Saint-Louis de la ville de MetzFranceJ. Antoine1779—
Lettres patentes... confirmatives d'un décret d'extinction et suppression du prieuré de Saint-Jacques-au-Mont et union de ses biens et revenus à la mense conventuelle de l'abbaye de Saint-Mansuy-lès-Toul... Registrées en Parlement [à Metz] le 7 janvier 1780FranceJ. Antoine17793
Arrêt du conseil d'état qui rétablit la ville de Metz dans le droit d'élire ses magistrats et confirment ses privilèges à cet égardFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Antoine1778—
Poésies diversesChevalier Bonaffos de LatourJ. Antoine177842
Arrest... de Parlement, chambre de la Tournelle, qui condamne... Salomon Guoguenheim, juif de Hennetin, à être fouetté et marqué pour crime de vol...France. Parlement de ParisJ. Antoine1777—
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour la navigation de la rivière de Marne et autres rivières et canaux navigablesFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Antoine1777—
Lettres patentes sur brevet [du 10 mai 1777, ci-inclus], portant règlement par rapport aux preuves qu'il faudra faire désormais pour être admis dans le chapitre de l'église cathédrale de Metz, et concession d'une décoration en faveur de ses membres... Registrées en Parlement [à Metz] le 28 juillet [1777]...FranceJ. Antoine17778
Édit... qui réduit à 22 le nombre des procureurs postulans au Parlement de Metz... Registré en Parlement [à Metz] le 29 août [1777]...FranceJ. Antoine17774
Catalogue de la bibliothèque de l'ordre des avocats du Parlement de Metz établie en vertu de la délibération du 22 avril 1761, homologuée par arrêt de la Cour du premier juin suivantLouis ChenuJ. Antoine1776157
Édit... qui rétablit les officiers de l'ancienne chancellerie près de la Cour des Monnoies de Lyon, et ordonne qu'ils exerceront leurs fonctions dans celles près des Parlemens de Metz et de Nancy... Registré en Parlement [à Metz] le 26 juillet [1776]...FranceJ. Antoine17764
Arrêt (de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois) concernant la banalité des moulins dans la ville de MetzLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)J. Antoine1775—
Arrêt du conseil d'état qui réunit au domaine de Sa Majesté les privilèges des coches et diligences d'eau, établis sur les rivières de Seine, Marne, Oise, Aisne, Yonne, Aube, Loire, Saône, Rhone, canal de Briare et autres rivières et canaux navigables du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Antoine1775—
Lettres patentes... confirmatives des privilèges de la ville de Metz, de janvier 1597, octobre 1610, novembre 1643 et juin 1717FranceJ. Antoine177512
L'indigenceLouis-Théodore de TschudiJ. Antoine17748
Cours de mathématiques à l'usage du Collège de Metz, par D. N. Casbois,...Nicolas CasboisJ. Antoine1772—
Le poème de la nuitSalomon GessnerJ. Antoine177215
[Lettres patentes portant confirmation des] Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz, vérifiées en Parlement [à Metz] le 17 septembre 1666FranceJ. Antoine177123
Arrêt du conseil d'état concernant les marcs des raisins de la terre de Gorze et pays messinFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Antoine1770—
Essai sur les moulins à soie et description d'un moulin propre à servir... à l'organsinage et à toutes les opérations du tord de la soie, suivis de cinq mémoires relatifs à la soie et à la culture du mûrier... par M. Le Payen,...Charles-Bruno Le PayenJ. Antoine1767174
Diplomatique-pratique, ou Traité de l'arrangement des archives et trésors des chartes... par M. Le Moine,...Pierre-Camille Le MoineJ. Antoine1765390
Arrêt de parlement qui fait défenses à toutes personnes de quêter pour la rédemption des captifs, à l'exception des chanoines réguliers de la TrinitéFrance. Parlement de MetzJ. Antoine1763—
(Règlement fait par le Bailly des terres et seigneuries dépendantes du domaine de l'abbaye de Saint Vincent de Metz pour la police de ces terres et seigneuries.)France. Bailliage. MetzJ. Antoine1763—
Arrêt de parlement qui décharge le Sr Et. Bechet, manufacturier à Sedan, des condamnations contre lui prononcées par sentence du siège de la police de ladite ville, du 31 oct. 1760, et condamne les gardes-jurés de la draperie royale de la même ville en 6000 livres de dommages et intérêtsFrance. Parlement de MetzJ. Antoine1761—
Lettres patentes... portant établissement d'une Société royale des sciences et des arts dans la ville de Metz, fondée par M. le maréchal duc de Belleisle... Registrées en Parlement [à Metz] le 28 août... [1760.]FranceJ. Antoine176133
Lettres patentes en forme de provisions de la charge d'imprimeur ordinaire du Roi à Metz pour Joseph Antoine... Enregistrées en Parlement [à Metz] le 22 mai 1759FranceJ. Antoine17584
Arrêt du conseil d'état rendu au sujet de la taxe des lettres de chancellerieFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Antoine1751—