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Convention nationale. Rapport et projets de décrets sur les pensions à accorder à différents fonctionnaires publics dont les services ont cessé depuis le 1er janvier 1790, sur la proposition du conseil exécutif provisoireLouis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale1790
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Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793... par J.-P. Brissot,Jacques-Pierre Brissot de Warvilleimpr. nationale179022
De l'Utilité d'une formalité d'enregistrement sur les actes des notaires, en réponse à l'ouvrage de M. Bevière, notaire,... ayant pour titreAntoine Morinimpr. nationale179022
De l'enferL.R.J. Boussemartimpr. nationale17908
De la Pétition du peuple avignonais. Opinion de Charles-François Bouche,... Séance du soir, 20 novembre 1790Charles-François Boucheimpr. nationale179024
De la nécessité de la suppression du contrôle des actes des notaires et des moyens d'en remplacer le produitJean-Baptiste-Pierre Bévièreimpr. nationale1790—
Dire de M. Vignon, député de Paris, à l'Assemblée nationale, sur la nécessité de soumettre à la compétence des tribunaux de commerce tous les tireurs, accepteurs ou endosseurs de lettres de change, lors même qu'ils ne seraient pas négociants, et sur la compétence des tribunaux de commerce dans les affaires survenues sur les ports et rivières. A la séance du 11 août 1790Pierre Vignonimpr. nationale1790—
Discours de J.-L. Breuvart, curé de Saint-Pierre de Douay, membre de l'Assemblée nationale, prononcé dans la séance du lundi 12 avril 1790Jean Léonard Breuvartimpr. nationale179012
Discours de M. Bailly à l'Assemblée Nationale, prononcé le 16 mars 1790Jean Sylvain Bailly—17907
Discours de M. Mirabeau l'aîné sur les questions monétaires ajournées au jeudi 9 décembre par le décret de dimanche 5, prononcé dans la séance du dimanche 12Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeauimpr. nationale179054
Discours de M. d'Éprémesnil à l'Assemblée nationale, au sujet de l'affaire des magistrats de Rennes [9 janvier 1790]Jean-Jacques Duval d' Eprémesnilimpr. nationale179025
Discours de M. de Lagrange, commandant du 9e bataillon de la 5e division de la garde nationale Parisienne, prononcé à l'Assemblée nationale le 10 avril 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationalede Lagrangeimpr. nationale1790—
Discours de M. de Robespierre,... à l'Assemblée nationale, sur la pétition du peuple AvignonoisMaximilien de Robespierreimpr. nationale179019
Discours de M. le Maire de Paris (Jean-Sylvain Bailly) à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790Jean Sylvain Baillyimpr. nationale1790—
Discours prononcé après la prestation de serment des électeurs de la section des Champs-Élysées, par M. Pastoret... le 17 octobre 1790Emmanuel Pastoretimpr. nationale17904
Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. le Lieutenant civil [Antoine-Omer Talon], à la séance du... 26 mai 1790Antoine-Omer Talonimpr. nationale17908
Discours prononcé à la Société des amis de la constitution par MM. les députés extraordinaires du département de Corse, le 5 novembre 1790Charles-André Pozzo di Borgoimpr. nationale17902
Discours prononcé, le 28 novembre l'an IIe, à la Société des amis de la constitution de Paris, par M. F. Jaucourt, président de la société de Melun, à la tête d'une députationFrançois Jaucourtimpr. nationale17907
Discours sur l'office de l'Empereur du 17 février 1792 et dénonciation contre M. Delessart,... prononcé à l'Assemblée nationale, le 10 mars 1792Jacques-Pierre Brissot de WarvilleSans nom d'éditeur (s. n.)179044
Discours sur la question de savoir si le roi peut être jugé, prononcé à l'assemblée des Amis de la Constitution dans la séance du 10 juillet 1791, par J.-P. Brissot,Jacques-Pierre Brissot de Warvilleimpr. nationale179027
Discours sur les chasses du Roi, prononcé par M. Méchin l'aîné, membre de la Société des amis de la Constitution, à Paris, dans la séance du 1er septembre 1790Alexandre-Edme Méchinimpr. nationale179015
Discours sur les finances... prononcé à la séance du 13 août 1790 de la Société des amis de la constitution... par M. Gouget-DeslandresMaurice Gouget-Deslandresimpr. nationale179040
Dubois de Crancé. À ses concitoyensEdmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale17904
Décret sur la conspiration de Lyon, précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par Charles Voidel,... séance du 18 décembre au soirCharles Voidelimpr. nationale179022
Département des Basses-Alpes. District de ForcalquierPierre Balthazard Boucheimpr. nationale17903
Extrait d'une offre faite, au sujet du bail des messageries, au contrôle général et au comité des finances.P Biscaye, Guillaume-Louis Dorliacimpr. nationale17907
Extrait du Pacte de famille donné par la "Gazette de France", le 26 décembre 1761 (avec des notes par Condorcet)Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale179010
Justice des vaisseaux, des arsenaux et des chiourmesJean-François-Aimé Dejeanimpr. nationale179018
Les Lectures du citoyen, ou Suite de mémoires sur des objets de bien public,... par M. François, de Neufchâteau. Premier mémoireNicolas François de Neufchâteauimpr. de J. Carez179051
Lettre adressée par le Conseil général du département de la Marne à M. l'évêque du siége de Reims, déterminé par la loi de l'État pour être celui du département.Théodore-Claude Brulleyimpr. nationale179011