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Rapport sur la situation de la Trésorerie nationale, le 10 octobre 1791, au soir, fait à l'Assemblée nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'Extraordinaire et de la Trésorerie nationale, par M. Cambon,Joseph Cambonimpr. nationale1791
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Rapport sur les secours provisoires à accorder aux départemens du royaume, pour les pauvres, valides et invalides, présenté à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1791, par M. Depéret,Gabriel Dépéretimpr. nationale179116
Rapports fait au nom des comités de finances et de mendicité réunis, sur le plan de tontine viagère et d'amortissement proposé par le Sieur Lafarge, rapporté à l'Assemblée nationale, le 30 octobre dernier, par M. l'abbé Gouttes,... et renvoyé par décret à l'examen des deux comités de finances et de mendicité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationaleabbé Gouttesimpr. nationale1791—
Recueil des pièces relatives à la motion faite à l'Assemblée nationale au sujet de J.-J. Rousseau et de sa veuve, à Paris, le 7 janvier 1791François-Jean Baudouinimpr. nationale179127
Réflexions importantes sur l'adresse présentée à l'Assemblée nationale, le 31 mai 1791, par Guillaume-Thomas RaynalEsprit de Sinetyimpr. nationale179139
Second Projet de décret sur les émigrans, auquel la priorité a été accordée par l'Assemblée nationale le 28 octobre 1791, par M. Condorcet,Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale17917
Société des amis de la Constitution. Séance du dimanche 13 mars 1791. Discours de M. l'évêque de StrasbourgSociété des amis de la Constitution. Paris, Alexandre de Beauharnais, François-Antoine Brendelimpr. nationale17914
Société des amis de la constitution. Opinion de M. Ducancel sur la questionCharles-Pierre Ducancelimpr. nationale179120
Suite de l'opinion de Pierre-Anastase Torné,... concernant les prêtres insermentésPierre-Anastase Tornéimpr. nationale17919
Suite du Rapport du ministre de l'Intérieur [de Lessart]Claude-Antoine Valdec de Lessartimpr. nationale179123
Supplique de M. l'abbé Demandres,... à l'Assemblée nationale, du 25 janvier 1791Claude Simon de Mandresimpr. nationale17913
Supplément nécessaire au Compte rendu par M. Mulot, comme commissaire du Roi à AvignonFrançois-Valentin Mulotimpr. nationale17919
Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaumeFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791)impr. nationale1791—
Travail sur l'éducation publique trouvé dans les papiers de Mirabeau l'aînéHonoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeauimpr. nationale1791—
Un Échantillon de leur méchanceté, aux honnêtes gens, dénoncé par Charles Chabroud,Charles Chabroudimpr. nationale179124
Établissement à Paris d'une manufacture de tabac d'Amérique, sans aucun mélange de tabac d'Europe, dirigée par M. Joseph Delaville-Le-Roulx,Joseph Delaville Le Roulximpr. nationale179111
État des bureaux servant à la perception des droits à l'entrée et à la sortie du royaume, sauf les changemens qui pourront être ordonnés par suite de l'article 43 du titre 15 de la loi du 22 août 1791 pour la fixation des deux lieues des frontières et des décrets sur les franchises. Présenté à l'Assemblée nationale... par M. GoudardPierre-Louis Goudardimpr. nationale179115
A mes Camarades. (SignéAlexandre Berthierimpr. nationale17908
A mes Camarades. (SignéAlexandre Berthierimpr. nationale1790—
Adresse de l'Assemblée nationale aux Français, du 19 septembre 1792Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale17906
Adresse à l'Assemblée nationale présentée par les députés de la ville de Pont-de-Vaux... pour la maintenir dans son chef-lieu de district et y joindre le tribunal de justicePhilibert Poizat, Étienne Deydierimpr. nationale179015
[Appel à la concorde entre les membres de l'Assemblée nationale, 25 juin 1792]Hugues Destremimpr. nationale17903
Apperçu d'une nouvelle organisation de la justice et de la police en France, par M. l'abbé SieyèsEmmanuel-Joseph Sieyèsimpr. nationale179062
Calcul du capital de la dette publique, réflexions sur les causes du discrédit, et discussion de la motion de M. l'évêque d'Autun et des autres projets publiés sur le mode de paiement de la vente des biens nationauxCharles-Nicolas Ducloz-Dufresnoyimpr. nationale1790104
Conduite des électeurs du Club des Augustins, envers M. Poonnard ou Adresse aux électeurs patriotesJean-Dominique Leroyimpr. nationale17908
Conduite des électeurs du club des Augustins envers M. Bonnard, ou Adresse aux électeurs patriotes.Jean Dominique Leroyimpr. nationale17908
Considérations sur la franchise des ports, et en particulier de celui de Dunkerque, par M. Francoville,Charles-Bruno Francovilleimpr. nationale179020
Convention nationale. Essai sur la formation des assemblées populaires et le meilleur mode de représentation nationale dans un État républicain, par Ch. Lambert,... [22 décembre 1792.]Charles Lambertimpr. nationale179040
Convention nationale. Opinion de Momoro,... sur la fixation du maximum du prix des grains dans l'universalité de la République françaiseAntoine-François Momoroimpr. nationale179014
Convention nationale. Rapport au nom du Comité des six, établi pour analyser les projets de constitution, sur le titre III du plan de constitution qui traite des assemblées primaires, par Dufriche-Valazé,... imprimé par ordre de la Convention nationaleCharles-Éléonore Dufriche de Valazéimpr. nationale179028