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Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique et des finances, sur le Muséum national d'histoire naturelle, par Thibaudeau, à la séance du 21 frimaire l'an IIIAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale1794
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20
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique par Lakanal. Réimprimé par ordre de la Convention nationaleJoseph Lakanalimpr. nationale179412
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de législation par Delecloy,... sur le jugement du Tribunal révolutionnaire concernant l'ancien Comité révolutionnaire de Nantes. (Germinal an III.)Jean-Baptiste-Joseph Delecloyimpr. nationale179414
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de législation sur le règlement de la compétence dans les questions d'état civil privé, par Beauchamp,Joseph Beauchampimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de législation, par Porcher, séance du 9 brumaire. Imprimé par ordre de la Convention nationaleGilles Charles Porcher de Lissonayimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public par L.-B. Guyton, à la séance du 14 pluviôse an III, sur l'état de situation des arsenaux et de l'armement des armées de terre et de mer de la RépubliqueLouis-Bernard Guyton de Morveauimpr. nationale179427
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de sûreté générale, par Delecloy,... et Renseignemens donnés par le représentant du peuple PerrinJean-Baptiste-Joseph Delecloyimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité de la guerre (le 2 ventôse an II), sur l'organisation du service de santé des armées et des hôpitaux militaires ; par Guillemardet, membre dudit comité. Imprimé par ordre de la Convention nationaleFerdinand-Pierre-Marie-Dorothée Guillemardetimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité de salut public, par Robespierre, le 23 nivôse, l'an II de la république. Imprimé par ordre de la Convention nationaleMaximilien de Robespierreimpr. nationale17944
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité des transports, postes et messageries, par le citoyen Lebreton,Roch-Pierre-François Lebretonimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport fait par Aubry,... au nom du Comité de Salut public, sur la solde à régler... aux officiers de tout grade... qui après avoir été réintégrés, ne peuvent être employés de suiteFrançois Aubryimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport fait par le citoyen N. Haussmann,... au retour de sa mission aux armées du Nord et de Sambre-et-MeuseNicolas Haussmannimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport fait par le représentant Aubry, sur les événemens militaires des 1er, 2, 3, 4 et 5 prairial, au nom des représentans chargés de la direction de la force armée de Paris et de la 17e division... (9 prairial an III.)François Aubryimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale au nom des Comités de législation, des finances et de l'examen des comptes réunis à la commission sur les reprises que la nation a à exercer contre les ci-devant fermiers-généraux et autres intéressés aux baux de David Salzard et Mager, par Dupin le jeune,André Siméon Olivier Dupinimpr. nationale179416
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale dans la séance du 17 brumaire, IIIe année de la République, sur l'état présumé des ressources de la République, en grains, en vins et en fers, et autres objetsF.-P. Legendreimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale dans la séance du 4 vendémiaire, troisième année de la République, sur la situation du commerce, agriculture, approvisionnements et autres objets d'administration publique, et sur l'organisation des commissions exécutives, par Legendre,François-Paul Legendreimpr. nationale179416
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale dans sa séance du 13 germinal (an III) au nom du Comité d'instruction publique, par P.-C.-F. Daunou,Pierre-Claude-François Daunouimpr. nationale17943
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale sur l'invention du citoyen Barneville, qui a pour objet d'établir en France des manufactures de mousselines superfines à l'imitation de celles des Indes. Par Marie-François Moreau, député de Saône-et-Loire, au nom des comités d'agriculture et de commerceMarie-François Moreauimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de Salut public, sur la demande faite par la Toscane de rétablir sa neutralité avec la République française, par Richard,Joseph-Etienne Richardimpr. nationale179411
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, dans la séance du 14 pluviôse de l'an III, au nom des comités de sûreté générale et de législation, sur les décrets rendus contre la commune de Lyon, par Izoard,Jean-François-Auguste Izoardimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, le 16 germinal, l'an II de la république française, relatif à la faction découverte dans la commune du Mans ; par Garnier (de Saintes). Imprimé par ordre de la Convention nationaleJacques Garnierimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, le 1er germinal, l'an III de la République... par SieyèsEmmanuel-Joseph Sieyèsimpr. nationale179414
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par Roberjot, représentant du peuple, sur sa mission dans les pays conquis par les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse. Imprimé par décret de la Convention nationaleClaude Roberjotimpr. nationale179435
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par Ruamps, représentant du peuple, sur sa mission près les armées des côtes de Brest et Cherbourg... [24 ventôse an III.]Pierre Ruampsimpr. nationale179420
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par les représentans du peuple Auguis et Serres, sur leur mission dans les départemens des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Jacques Serres, Pierre Jean Baptiste Auguisimpr. nationale179414
Convention nationale. Rapport fait à la Convention... dans la séance du 17 fructidor an III, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, sur le général A.-P. Montesquiou, par Doulcet,Gustave Le Doulcet Pontécoulantimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité des finances, par Johannot, sur l'organisation de la trésorerie nationale... [8 frimaire an III.]Joseph-Jean Johannotimpr. nationale17943
Convention nationale. Rapport fait... au nom des Comités de salut public et de sûreté générale ; par Merlin (de Thionville)Antoine-Christophe Merlinimpr. nationale179412
Convention nationale. Rapport fait... au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, séance du 11 floréal an III... par Marie-Joseph Chénier,Marie-Joseph de Chénierimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport fait... au nom du Comité d'instruction publique, par Marie-Joseph Chénier,... (sur les fêtes décadaires.) Séance du 1er nivôse an IIIMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17949