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Convention nationale. N° 2. Suite des additions ou modifications proposées par Génissieu,... au projet de constitution, imprimées par ordre de la Convention nationaleJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale17944
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Convention nationale. N° 3 des Additions ou modifications proposées par Génissieu,... au projet de constitution, imprimées par ordre de la Convention nationaleJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale17948
Convention nationale. Observations contre la loterie et la tontine, en faveur de la banque nationale, présentées à la Convention nationale à la séance du 9 ventôse, suivies de la réfutation d'une objection faite par Thuriot, relativement à cette banque, par Balland (des Vosges)Charles-André Ballandimpr. nationale179410
Convention nationale. Observations et projet de décret sur les écoles vétérinaires, par Vitet,... imprimées par ordre de la Convention nationaleLouis Vitetimpr. nationale17947
Convention nationale. Observations sur l'impôt en nature proposé par Dubois-Crancé, au nom des comités des finances et d'agriculture réunis, par Moreau,... [3 prairial an III]Jean Moreau de la Meuseimpr. nationale17946
Convention nationale. Observations sur la discussion relative aux assignats, par Bresson,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Baptiste-Marie-François Bressonimpr. nationale179422
Convention nationale. Observations sur les mesures à prendre pour constater la quantité des grains et en faire baisser le prix ; présentées dans la séance du 23 messidor de l'an III, par Taveau,Louis-Jacques-Narcisse-Fortuné Taveauimpr. nationale17948
Convention nationale. Observations sur quelques moyens à prendre pour faire prospérer la république, par Barrot,Jean-André Barrotimpr. nationale179446
Convention nationale. Observations à la Convention nationale, sur le projet d'établissement d'une école centrale des travaux publics, par Calon (de l'Oise)Etienne-Nicolas de Calonimpr. nationale17944
Convention nationale. Opinion de Balthazard Faure,... sur quelques articles constitutionnelsBalthazar Faureimpr. nationale17947
Convention nationale. Opinion de Bourdon, de l'Oise, sur les finances. (22 floréal an III.)François-Louis Bourdonimpr. nationale17948
Convention nationale. Opinion de Claude Gleizal,... sur le projet relatif au jugement des détenus, 25 thermidor an IIIClaude Gleizalimpr. nationale179411
Convention nationale. Opinion de Claude Gleyzal,... sur la demande en rapport de la loi du 17 nivôse, concernant le partage des successions. Du 14 floréal l'an IIIClaude Gleizalimpr. nationale179414
Convention nationale. Opinion de Dubois-Dubais,... contre la disposition qui exige, pour condition d'éligibilité au Corps législatif, d'être marié ou veuf, proposée dans la séance du 27 thermidor IIIe année républicaineLouis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale17946
Convention nationale. Opinion de Fayolle,... sur le projet de révision des jugements rendus par les tribunaux révolutionnairesJean Raymond Fayolleimpr. nationale17946
Convention nationale. Opinion de François-Marie Derenty sur l'exécution du décret du 5 fructidorFrançois-Marie Derentyimpr. nationale17944
Convention nationale. Opinion de François-Marie Derenty,... sur l'acceptation de la constitutionFrançois-Marie Derentyimpr. nationale17948
Convention nationale. Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la patrie, et autres célibataires, au Corps législatif, prononcée à la séance du 17 thermidor IIIe année républicaine, et renvoyée à la commission des onze. Imprimée par ordre de la Convention nationaleCésar-Eugène Gossuinimpr. nationale17944
Convention nationale. Opinion de J.-C.-G. Delahaye,... sur la nouvelle constitution proposée par la commission des onze (19 et 27 messidor an III)Jacques Charles Gabriel Delahayeimpr. nationale179438
Convention nationale. Opinion de Jean-Pierre Picqué,... sur les fêtes décadairesJean-Pierre Picquéimpr. nationale17948
Convention nationale. Opinion de Julien Souhait,... sur le projet présenté par Reubell et sur les finances de la République, du 3 messidor de l'an IIIJulien-Joseph Souhaitimpr. nationale179422
Convention nationale. Opinion de L. Louchet, sur la proposition, faite par le comité militaire à la commission des onze, de fixer constitutionnellement, même en temps de paix, le minimum des troupes que la République entretiendra à sa solde, ainsi que le minimum des vaisseaux de guerre. [Thermidor an III.]Louis Louchetimpr. nationale17944
Convention nationale. Opinion de Lesage,... sur le projet de donner à la France un gouvernement révolutionnaire, prononcée dans la séance du 11 floréalDenis Toussaint Lesageimpr. nationale17946
Convention nationale. Opinion de Merlin, sur les fêtes nationales, prononcée à la Convention nationale, dans la séance du 9 vendémiaire an III de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationaleAntoine-Christophe Merlinimpr. nationale179420
Convention nationale. Opinion de Sieyès, sur les attributions et l'organisation du jury constitutionaire ["sic"] proposé le 2 thermidor, prononcée à la Convention nationale le 18 du même mois, l'an III de la RépubliqueEmmanuel-Joseph Sieyèsimpr. nationale179424
Convention nationale. Opinion de Sieyès, sur plusieurs articles des titres IV et V du projet de constitution, prononcée à la Convention le 2 thermidor de l'an IIIe de la RépubliqueEmmanuel-Joseph Sieyèsimpr. nationale179423
Convention nationale. Opinion de Thibaudeau,... sur l'établissement des agens du pouvoir exécutif, près des administrations, prononcée dans la séance du 5 thermidor an IIIAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale17944
Convention nationale. Opinion de Thibaudeau,... sur la question de savoir par qui seront nommés les membres du Directoire exécutif, prononcée dans la séance du 7 thermidor, l'an IIIAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale17943
Convention nationale. Opinion du représentant du peuple Méaulle, sur la proposition de rejuger les anciens membres du comité révolutionnaire de NantesJean-Nicolas Méaulleimpr. nationale17944
Convention nationale. Opinion et projet de décret sur les finances, par Haussmann,... le 19 floréal l'an IIINicolas Haussmannimpr. nationale17948