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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Convention nationale. Motion d'ordre faite par Reynaud,Claude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale17944
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Convention nationale. Motion d'ordre faite par le citoyen Montégut,... le 30 floréal de l'an III ; imprimée par ordre du comité des financesÉtienne François Sébastien Montégutimpr. nationale17944
Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale dans la séance du 12 thermidor an III, sur l'abolition des certificats de civisme, par Delahaye,Jacques Charles Gabriel Delahayeimpr. nationale17944
Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale dans la séance du 14 messidor, par Delahaye,Jacques Charles Gabriel Delahayeimpr. nationale17944
Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale, dans la séance du 24 brumaire, l'an III, par Audoin,Pierre-Jean Audouinimpr. nationale1794—
Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale, par Rouyer,... dans la séance du 23 germinal, an III. Imprimée par ordre de la Convention nationaleJean-Pascal Rouyerimpr. nationale17947
Convention nationale. Motion d'ordre faite à la séance du 19 thermidor l'an deuxième de la République française, par Pelet [de la Lozère]. Imprimée par ordre de la Convention nationaleJean Peletimpr. nationale17948
Convention nationale. Motion d'ordre faite... dans la séance du 17 germinal an III, par FréronLouis-Marie-Stanislas Fréronimpr. nationale17946
Convention nationale. Motion d'ordre par Cadroy,... (pour la réglementation des sociétés populaires) lue à la séance du 24 brumairePaul Cadroyimpr. nationale179410
Convention nationale. Motion d'ordre par Sallengros, séance du 19 messidor an III, sur une égale et juste distribution du territoire de la République par les administrations départementales, des cantons et municipalesAlbert Boniface François Sallengrosimpr. nationale17943
Convention nationale. Motion d'ordre présentée à la Convention nationale, par Savornin,Marc-Antoine Savorninimpr. nationale17946
Convention nationale. Motion d'ordre sur l'importance et la nécessité d'entretenir toujours en France une marine respectable, par L. Louchet,... Messidor an IIILouis Louchetimpr. nationale179415
Convention nationale. Motion d'ordre sur l'instruction publique, par Marc-François Bonguiot, du 22 prairial an IIIMarc-François Bonguyodimpr. nationale179411
Convention nationale. Motion d'ordre sur la continuation des travaux du canal de Saint-Quentin, par Poultier,François-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale1794—
Convention nationale. Motion d'ordre sur le commerce et les arts, par J.-B. Harmand,... [4 vendémiaire an III.]Jean-Baptiste Harmandimpr. nationale179430
Convention nationale. Motion d'ordre sur le décret qui suspend les franchises des ports de Marseille, de Dunkerque et de Bayonne, par Poultier,François-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale1794—
Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,Jean-Baptiste Harmandimpr. nationale17948
Convention nationale. Motion d'ordre sur les moyens de procurer les subsistances au peuple et aux armées, par Marc-François Bonguyod, faite dans la séance du 4 vendémiaireMarc-François Bonguyodimpr. nationale17947
Convention nationale. Motion d'ordre, par Dupuis, prononcée dans la séance du 27 ventôse [pour demander un décret sur les décisions à prendre au sujet des réclamations contre les comités révolutionnaires]Charles-François Dupuisimpr. nationale179410
Convention nationale. Motion d'ordre, par Faure,... [proposant qu'avant d'entamer la discussion sur la déclaration des droits, la commission des onze présente une série des devoirs du citoyen]Balthazar Faureimpr. nationale17944
Convention nationale. Motion d'ordre, par Thirion,... ou Moyen moral de rétablir promptement le crédit national, en ramenant la tranquillité et la confiance générale dans la République... [Germinal, an III.]Didier Thirionimpr. nationale17947
Convention nationale. Motion d'ordre, présentée par Génissieu,... sur les divers projets tendants au retirement des assignats, dans la séance du 24 floréal l'an III... Imprimée par ordre de la ConventionJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale179410
Convention nationale. Motion faite... après la pétition des exécuteurs testamentaires de Mably, pour demander en faveur de ce grand homme les honneurs du Panthéon français, le 22 prairial an III, par J. DusaulxJean Dusaulximpr. nationale179412
Convention nationale. Motion tendante à faire décréter dans la Constitution, que tous les jeunes citoyens, en état de porter les armes, serviront pendant deux ans dans les armées de la République, par Charles-François Oudot,... [11 thermidor an III.]Charles-François Oudotimpr. nationale17946
Convention nationale. Moyen de retirer trois milliards d'assignats de la circulation, par Thirion,... Lu à la séance du 9 ventôseDidier Thirionimpr. nationale179410
Convention nationale. Moyens de consolider la révolution du 9 thermidor... proposés dans la séance du 12 germinal an III, par F. Lanthenas,François Xavier Lanthenasimpr. nationale17947
Convention nationale. Moyens pour l'épurement, retirement et acquittement de cinq milliards d'assignats,... par Savornin,Marc-Antoine Savorninimpr. nationale179411
Convention nationale. Moyens proposés pour améliorer l'état des finances et rétablir l'équilibre dans le cours du changeAndré Dumontimpr. nationale17946
Convention nationale. Note sur les dénominations des nouvelles mesures employées dans le nouvel acte constitutionnel, par C.-A. Prieur (de la Côte-d'Or)Claude-Antoine Prieurimpr. nationale17946
Convention nationale. Notre situation, par Raffron,... Séance du 27 fructidor an IIINicolas Raffron de Trouilletimpr. nationale17942