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Convention nationale. Opinion de Roberjot, représentant du peuple, député du département de Saône-et-Loire, en faveur de la réunion de la Belgique et du pays de Liége à la France, et contre leur indépendance (9 vendémiaire an IV), imprimée par ordre de la Convention nationaleClaude Roberjotimpr. nationale1795
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18
Convention nationale. Opinion de Villetar ["sic"],... sur la loi du 17 nivôse, prononcée dans la séance du 14 thermidor an 3Alexandre Villetardimpr. nationale179515
Convention nationale. Opinion du représentant Reynaud (de la Haute-Loire), pour la réunion des pays du Hainaut, de Liége et de la Belgique à la république française. Imprimée par ordre de la Convention nationaleClaude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion du représentant Reynaud,... pour la réunion des pays du Hainaut, de Liége et de la Belgique à la République françaiseClaude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale17958
Convention nationale. Opinion et projet de décret sur le mode d'exécution de celui du 22 vendémiaire, qui a décrété les propositions faites d'expulser les royalistes du territoire de la République, de prendre des mesures pour faire sortir du même territoire les émigrés et les prêtres réfractaires, et a renvoyé à ses comités de présenter, décadi, le mode d'exécutionJoseph Terralimpr. nationale179516
Convention nationale. Opinion prononcée à la Convention nationale, le 23 floréal, et projet de décret sur le mode d'exécution simple et facile de l'impôt en nature ; et quelques réflexions sur la nécessité de fixer des bases d'un impôt personnel, suivies d'un projet de décretJoseph Terralimpr. nationale179516
Convention nationale. Opinion sur la confiscation des biens des condamnés, prononcée dans la séance du 13 floréal an 3, par Alexandre Villetard,Alexandre Villetardimpr. nationale17958
Convention nationale. Opinion sur la contribution foncière prononcée par Cruvès,Antoine Cruvèsimpr. nationale17954
Convention nationale. Opinion sur la convocation des assemblées électorales, par Reynaud (de la Haute-Loire), représentant du peuple. Imprimée par ordre de la Convention nationaleClaude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion sur la convocation des assemblées électrorales, par Reynaud,Claude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale17956
Convention nationale. Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liége, par Charles Delacroix, représentant du peuple. Imprimée par ordre de la Convention nationaleCharles Delacroix de Constantimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion sur la situation extérieure et intérieure de la France, avec quelques observations sur la constitution de 1793 ; prononcée par Pelet, député du département de la Lozère, à la séance du 19 germinal an IIIJean Peletimpr. nationale179514
Convention nationale. Opinion sur le gouvernement provisoire de la République, par Alexandre Villetard,Alexandre Villetardimpr. nationale17956
Convention nationale. Opinion sur les finances (du 19 floréal an III), par Ricord, représentant du peuple, contenant des développements à son projet de décret du 20 germinal, et des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités. Imprimée par ordre de la Convention nationaleJean François Ricordimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion sur les finances, par Chamborre,... Imprimée par ordre de la Convention nationaleJean-Baptiste Chamborreimpr. nationale179532
Convention nationale. Opinion sur les moyens de retirer des assignats de la circulation, de P.-A. Lozeau,Paul-Augustin Lozeauimpr. nationale179520
Convention nationale. Opinions de Claude Gleizal,... sur le projet relatif au jugement des détenus, 25 thermidor an IIIClaude Gleizalimpr. nationale1795—
Convention nationale. Organisation du gouvernement de la République Française, propre avant et après l'établissement de la Constitution démocratiqueFrançois-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale17958
Convention nationale. Organisation et tableau des fêtes décadairesJean-François Barailonimpr. nationale1795—
Convention nationale. P.-J.-D.-G. Faure,... sur le procès des quatre députés prévenus par acte d'accusation rédigé par la commission des vingt et unPierre Joseph Denis Guillaume Faureimpr. nationale17958
Convention nationale. P.-J.-D.-G. Faure,... sur les finances, les colonies et le commercePierre Joseph Denis Guillaume Faureimpr. nationale179516
Convention nationale. P.-J.-D.-G. Faure,... sur les fêtes décadairesPierre Joseph Denis Guillaume Faureimpr. nationale17957
Convention nationale. Plan d'organisation d'un gouvernement intermédiaire, jusqu'à ce que la Constitution puisse être organisée, présenté à la Commission des seize par la section qu'elle avait chargée de cet objet, composée des représentans du peuple Thibaudeau, Romme et MerlinoJean-François-Marie Merlinoimpr. nationale179511
Convention nationale. Plan d'organisation d'un gouvernement intermédiaire, jusqu'à ce que la constitution puisse être organisée, présenté à la Commission des seize, par la section... composée des représentants du peuple, Thibaudeau, Romme et MerlinoAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale179511
Convention nationale. Plan d'organisation d'un gouvernement intermédiaire, jusqu'à ce que la constitution puisse être organisée, présenté à la commission des seize, par la section qu'elle avait chargée de cet objet, composée des représentants du peuple Thibaudeau, Romme et Merlino. Imprimé par ordre de la Convention nationaleGilbert Rommeimpr. nationale1795—
Convention nationale. Projet d'une tontine nationale, pour retirer de la circulation quatre milliards d'assignats, par Thibault,Anne Alexandre Marie Thibaultimpr. nationale179514
Convention nationale. Projet de banque nationale, tendant à diminuer beaucoup et promptement la masse des assignats en circulation, ainsi que le prix des denrées et marchandises et les dépenses de la république, à augmenter la recette, à accréditer le papier-monnaie, à en empêcher la contrefaction, et à raviver le commerce, etc., etc. ; présenté à la Convention nationale, à la séance du 19 pluviôse an IIIe, par Balland, député du département des Vosges. Imprimé par ordre de la Convention nationaleCharles-André Ballandimpr. nationale1795—
Convention nationale. Projet de déclaration des droits et des devoirs de l'homme en société, par Raffron,Nicolas Raffron de Trouilletimpr. nationale17951
Convention nationale. Projet de décret (sur les attributions et le fonctionnement de ses comités) présenté par CambacérèsJean-Jacques Régis de Cambacérèsimpr. nationale17952
Convention nationale. Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, par P.-B. Boissier,Pierre-Bruno Boissierimpr. nationale179516