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Convention nationale. Moyen de retirer trois milliards d'assignats de la circulation. Par Thirion, député par le département de la Moselle. Lu à la séance du 9 ventôse. Imprimé en vertu du décret duDidier Thirionimpr. nationale1795
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Convention nationale. Moyen propre à substituer graduellement, et sans inconvénients, la monnaie métallique au papier monnaie ; présenté à la Convention nationale par Faure (de la Haute-Loire), représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationaleBalthazar Faureimpr. nationale1795—
Convention nationale. Moyens de déjouer ceux des contre-révolutionnaires modernes dans leur dernière organisation, de ramener les assignats au pair et d'opérer la baisse des denrées et des subsistances à la même proportion, par Couturier,... Du 10 vendémiaire l'an IVJean-Pierre Couturierimpr. nationale179511
Convention nationale. Moyens pour la célérité de la moisson et la conservation des récoltes ; de la meilleure battaison, et du perfectionnement de chaque culture en France, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale179510
Convention nationale. Moyens proposés pour améliorer l'état des finances, et rétablir l'équilibre dans le cours du change. Imprimés par ordre de la ConventionAndré Dumontimpr. nationale1795—
Convention nationale. Notices sur l'ouvrage et la personne de C.-L.-L. Masuyer, député de Saône-et-Loire, l'un des députés proscrits et assassinés par les décemoirs et la municipalité de ParisClaude-Laurent Masuyerimpr. nationale1795—
Convention nationale. Nouveau fourrage propre à entretenir et augmenter l'abondance du lait pendant l'arrière-saison, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale17954
Convention nationale. Nécessité de former le tableau général de tous les bois nationaux et de constater l'état actuel où chacun d'eux se trouve, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale17954
Convention nationale. Nécessité de former le tableau général de tous les bois nationaux, et de constater l'état actuel où chacun d'eux se trouveJacques-Michel Coupéimpr. nationale1795—
Convention nationale. Observations contre la loterie et la tontine, en faveur de la banque nationale, présentées à la Convention nationale à la séance du 9 ventôse ; suivies de la réfutation d'une objection faite par Thuriot relativement à cette banque ; par Balland (des Vosges). Imprimées par ordre de la Convention nationaleCharles-André Ballandimpr. nationale1795—
Convention nationale. Observations et projet de décret sur les écoles vétérinaires, par Vitet, député du Rhône. Imprimées par ordre de la Convention nationaleLouis Vitetimpr. nationale1795—
Convention nationale. Observations sur le plan pour la restauration des finances, qui fut lu dans la séance du 26 germinalAntoine-Hubert Wandelaincourtimpr. nationale1795—
Convention nationale. Observations sur le plan pour la restauration des finances, qui fut lu dans la séance du 26 germinal, par A.-H. Wandelaincourt,... Imprimées par ordre de la Convention nationaleAntoine-Hubert Wandelaincourtimpr. nationale17954
Convention nationale. Observations sur les salines du département de la Meurthe, de celui du Bas-Rhin et du pays conquis de la Layen, les mines et manufactures d'asphalte du département du Bas-Rhin, et les mines et manufactures des pays conquis entre le Rhin et la Moselle, par Loysel,... envoyé en mission dans les départements frontières du Rhin et de la Moselle par la Convention nationale, les Comités des assignats et monnaies et de salut publicPierre Loyselimpr. nationale179519
Convention nationale. Opinion [du 11 floréal an III] sur le gouvernement provisoire de la République, par J.-B. Louvet,Jean-Baptiste Louvet de Couvrayimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion de Berlier sur la restitution des biens des condamnésThéophile Berlierimpr. nationale17957
Convention nationale. Opinion de Bourdon (de l'Oise) sur les finances. (22 floréal an III.) Imprimée par ordre de la Convention nationaleFrançois-Louis Bourdonimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion de Dubois-Crancé sur le principe de la confiscationEdmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale179514
Convention nationale. Opinion de Dubois-Crancé, sur le principe de la confiscation. Imprimée par ordre de la Convention nationaleEdmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion de J.-B. Louvet,... sur la restitution des biens des condamnés. Du 13 floréal an IIIJean-Baptiste Louvet de Couvrayimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion de J.-Ph. Garran,... sur le mode des électionsJean-Philippe Garran de Coulonimpr. nationale17958
Convention nationale. Opinion de Jean Debry,... sur la nécessité de deux lois organiques de la Constitution de 1793 acceptée par le peuple souverainJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale17956
Convention nationale. Opinion de Joseph Terral,... sur les défectuosités de la constitution de 1793, le prétexte et les moyens qu'elles fournissent, à l'aristocratie et à l'anarchie, d'anéantir la démocratieJoseph Terralimpr. nationale179515
Convention nationale. Opinion de Lesage, d'Eure-et-Loir, sur le projet de donner à la France un gouvernement révolutionnaire, prononcée dans la séance du 11 floréal. Imprimée par ordre de la Convention nationaleDenis Toussaint Lesageimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion de Louvet,... contre la perception en nature, prononcée le 29 floréal an IIIPierre-Florent Louvetimpr. nationale1795—
Convention nationale. Opinion de Marc-François Bonguyot sur le mode de réparer les routesMarc-François Bonguyodimpr. nationale179511
Convention nationale. Opinion de P.-F. Louvet,... prononcée le 26 messidor an III, sur le mode des électionsPierre-Florent Louvetimpr. nationale179516
Convention nationale. Opinion de P.-F. Louvet,... prononcée le 5 thermidor an III. Commissaires du pouvoir exécutif dans les départemensPierre-Florent Louvetimpr. nationale17956
Convention nationale. Opinion de P.-J.-D.-G. Faure,... sur les financesPierre Joseph Denis Guillaume Faureimpr. nationale179514
Convention nationale. Opinion de Pierre Guyomar,... sur la confiscation des biens des condamnésPierre Guyomarimpr. nationale179511