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Convention nationale. Compte rendu (de missions 1°dans la Drôme, les Hautes et Basses-Alpes, pour la levée extraordinaire des chevaux ; 2°à l'armée des Pyrénées orientales pour le complément et l'organisation de la cavalerie)... par Beauchamp,Joseph Beauchampimpr. nationale1795
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Convention nationale. Compte rendu de la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse an III, par le citoyen Brival, représentant du peuple, de la dépense faite pendant ses différentes missions à Orléans, dans le département du Loiret, et ensuite dans les départements du Loiret, Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, en vertu de deux arrêtés du Comité de salut public des 15 et 27 thermidor, et de la loi du 4 fructidor de l'an IIJacques Brivalimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu des dépenses faites par les représentans Treilhard et Mathieu, dans le cours de leur mission dans les départemens de la Gironde, de la Dordogne, du Lot-et-Garonne et les départemens voisinsJean-Baptiste Treilhardimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu des dépenses faites par les représentans du peuple Couppé,... Mathieu,... et Lehardy,... durant leur mission dans le département de la Sarthe... (SignéGabriel Hyacinthe Couppéimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu des dépenses faites par... Couppé (des Côtes-du-Nord), Mathieu (de l'Oise), et Lehardy (du Morbihan), durant leur mission dans le département de la Sarthe. Imprimé par ordre de la Convention nationaleGabriel Hyacinthe Couppéimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Maignet, représentant du peuple, de sa dépense pendant ses trois missions auprès des armées de la Moselle et des Alpes, et dans les départements des Bouches-du-Rhône et de VaucluseÉtienne-Christophe Maignetimpr. nationale17957
Convention nationale. Compte rendu par Barras, représentant du peuple, le 1er vendémiaire an III de la république française une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationalePaul Barrasimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Bd. Tréhouart,... des dépenses qu'il a faites dans deux missions qui lui ont été confiées. Imprimé par ordre de la Convention nationaleBernard-Thomas Tréhouart de Beaulieuimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu par Berlier,... de l'emploi des sommes qu'il a dépensées dans ses deux missionsThéophile Berlierimpr. nationale17956
Convention nationale. Compte rendu par Bernier, représentant du peuple, envoyé en mission dans les départemens d'Eure-et-Loir, depuis le 18 ventôse jusqu'en messidor dernierLouis Théophile Cécile Bernierimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Ch. Delacroix, représentant du peuple, envoyé en mission à Maubeuge, de sa recette et de sa dépense. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (5 brumaire an IV.)Charles Delacroix de Constantimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Ch. Delacroix, représentant du peuple, envoyé en mission à Maubeuge, de sa recette et de sa dépense... (5 brumaire an IV.)Charles Delacroix de Constantimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Delaunay, d'Angers, de la recette et dépense pendant sa mission près de l'armée de l'Ouest et pour l'exécution de la loi du 12 frimaireJoseph Delaunayimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Dominique Blanqui, représentant du peuple, envoyé en mission, par la loi du 14 germinal IIIe année, pour surveiller et activer les réparations des routes, ponts, canaux, etc., dans six départements méridionaux. Imprimé par ordre de la Convention nationaleDominique Blanquiimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu par Dumas des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie à l'armée des Alpes et d'Italie, depuis le mois de ventôse dernier jusqu'au 10 fructidor suivantJacques Marie Dumasimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Enlart et Deydier,... chargés de surveiller l'établissement de Meudon et d'activer les forges qui en dépendentÉtienne Deydier, Nicolas-François-Marie Enlartimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Garnier (de Saintes), représentant du peuple en mission dans les départements environnant Paris, depuis le 13 germinal jusqu'au 27 floréalJacques Garnierimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Garnier (de Saintes), sur la partie critiquée de sa mission. Imprimé en vertu du décret de la Convention nationaleJacques Garnierimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Guillemardet,... envoyé en mission au Havre, le 15 vendémiaire l'an IV... de sa recette et de sa dépenseFerdinand-Pierre-Marie-Dorothée Guillemardetimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu par J. Borie,... des dépenses qu'il a faites dans les missions dont il a été chargé par la Convention nationaleJean Borieimpr. nationale17957
Convention nationale. Compte rendu par J. Debry et Fiquet,... de leur dépense dans la mission qu'ils ont remplie dans les départemens de l'AisneJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par J. Debry et Fiquet,... de leur dépense, dans la mission qu'ils ont remplie dans les départements de l'AisneJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Jacques Périès cadet, représentant du peuple, envoyé en mission par la loi du 14 germinal, pour surveiller et activer les réparations des routes et canaux dans douze départements. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJacques Périèsimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Jourdan, représentant du peuple... de sa dépense dans les départemens de l'Yonne, Saône-et-Loire, Loiret et la Nièvre, où il a été envoyé par le Comité de salut public, le 28 brumaire an III, pour surveiller les approvisionnements de Paris en bois de chauffage... [18 frimaire an IV.]Jean Baptiste Jourdanimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu par Levasseur (de la Meurthe), représentant du peuple, en exécution du décret du 21 nivôse an III, de ses recettes et dépenses pendant deux missions successives ; la première, dans les départements de la Moselle et de la Meurthe ; la seconde, à l'armée de la Moselle, qui ont duré l'espace de cinq mois. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (20 pluviôse an III.)Antoine-Louis Levasseurimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Levasseur, (de la Sarthe), représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par décrets de la Convention ou arrêtés de ses comités. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (16 pluviôse an III.)René Levasseurimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par P.-A. Lozeau,... de l'emploi de trois millions mis à sa disposition par les comités de salut public et des finances, pour approvisionner en subsistances la commune de Caen et le département du Calvados [22 messidor an III]Paul-Augustin Lozeauimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Perrin (des Vosges), des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale ou de ses comités. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (12 pluviôse an III.)Jean-Baptiste Perrinimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Roubaud, représentant du peuple, conformément au décret du 21 nivôse. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean Louis Roubaudimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Roux, député de Haute-Marne, représentant du peuple, des frais de sa mission dans les départements de l'Aisne et des Ardennes. Imprimé par ordre de la Convention nationaleLouis Rouximpr. nationale1795—