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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J.-N. Méaulle,... sur les baux à culture perpétuelle. Séance du 12 nivôse an V | Jean-Nicolas Méaulle | impr. nationale | 1796 | 12 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Lemerer, sur la pétition des défenseurs officieux des prévenus d'embauchage. Séance du 2 germinal | Roland Gaspard Lemerer | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de R.-G. Lemerer,... sur l'inviolabilité des lettres de l'étranger. Séance du 13 fructidor an V | Roland Gaspard Lemerer | impr. nationale | 1796 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Rouyer, député du département de l'Hérault, sur la loi du 3 brumaire. Séance du 25 vendémiaire an V | Jean-Pascal Rouyer | impr. nationale | 1796 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Rouyer,... sur la loi du 3 brumaire. Séance du 25 vendémiaire an V | Jean-Pascal Rouyer | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Siméon, sur le serment proposé pour les assemblées électorales. Séance du 26 ventôse an V | Joseph-Jérôme Siméon | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Thibaudeau sur le serment proposé par les électeurs. Séance du 25 ventôse an V | Antoine-Clair Thibaudeau | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur la liberté de la presse par Darracq, prononcé le 29 ventôse l'an IV de la République | François Balthazar Darracq | impr. nationale | 1796 | 12 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Dumolard sur nos rapports actuels avec l'Italie. Séance du 5 messidor an V | Joseph-Vincent Dumolard | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Jean Debry, sur l'anniversaire du 14 juillet. Séance du 26 messidor an V | Jean-Antoine-Joseph de Bry | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Metz,... séance du 27 thermidor an V | François-Ignace Metz | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Siméon. Séance du 15 thermidor an V | Joseph-Jérôme Siméon | impr. nationale | 1796 | 3 |
