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Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Poullain-Grandprey, [Mollevaut, Tronson-Ducoudray, Mathieu Dumas, Marbot] sur la résolution du Conseil de ["sic"] Cinq-Cents du 6 floréal an V qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréal an VGuillaume Alexandre Tronson du Coudray, Joseph-Clément Poullain de Grandprey
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impr. nationale
1796
31
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Rossée,... sur la résolution du 21 floréal relative au rapport des lois des 3 brumaire, 21 floréal, 18 fructidor an IV, et 14 frimaire an V. Séance du 25 floréal an VJean-François Philibert Rosséeimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Tronson-Ducoudray sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité, séance du 8 floréal an VGuillaume Alexandre Tronson du Coudrayimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours du président du Conseil des Anciens [Marbot.] Séance du 5e jour complémentaire an VJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours du représentant du peuple Rossée,... sur la résolution du 27 ventôse concernant la déclaration des électeurs. Séance du 30 ventôse an VJean-François Philibert Rosséeimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours du représentant du peuple Vernier,... prononcé dans la séance du 1er pluviôse an IVThéodore Vernierimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par G.-F. Dentzel sur la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire sur les marchandises anglaises. Séance du 18 pluviôseGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Laboissière, député du Lot, sur l'assemblée électorale de son département. Séance du 26 prairial an VJean-Baptiste La Boissièreimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par le représentant Rossée,... sur la résolution du 7 nivôse dernier relative à l'établissement d'un journal des séances du Corps législatif. Séance du 19 pluviôse an VJean-François Philibert Rosséeimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Explication donnée par Matthieu Dumas à ses collègues dans la séance du 16 fructidor an V [sur des accusations dirigées contre lui]Mathieu Dumasimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du Rapport fait par Champion, du Jura, sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée primaire du 1er arrondissement du canton de Roquecourbe, département du Tarn. Séance du 2 thermidor an VFrançois-Xavier Championimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Boisset sur le costume décrété pour les représentants du peuple. Séance du 29 fructidor an VJoseph-Antoine Boissetimpr. nationale17963
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre par Gauthier (du Calvados). Séance du 10 floréalPierre Gauthierimpr. nationale17963
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faisant suite au rapport sur les conseils d'administration des troupes, par Marbot (de la Corrèze). Séance du 8 germinal an VJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par J.-B. Marragon sur la résolution du 6 thermidor, qui met des fonds à la disposition du ministre de l'Intérieur pour les dépenses communales. Séance du 17 thermidor an VJean Baptiste Marragonimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par le citoyen Férat,... sur la résolution relative à la garde nationale du Corps législatif. Séance du 17 fructidor an VJean Denis Fératimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion (par extrait) du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an VJean-Baptiste Harmandimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion d'Himbert,... sur la résolution du 16 brumaire relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 10 frimaire an VLouis Alexandre Himbert de Flégnyimpr. nationale179616
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution du 16 brumaire an V, qui modifie les lois des 3 et 4 brumaire de l'an IV. Séance du 13 frimaire an VBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution relative à l'établissement d'un journal des séances du Corps législatif. Séance du 20 pluviôse an VBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179619
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse... sur la résolution relative à l'établissement du droit de passe. Séance du 9 ventôse an VBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barbé-Marbois, sur la résolution du 7 nivôse an V, concernant les salines de la République. Séance du 8 thermidor an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179630
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barbé-Marbois, sur la résolution relative aux salines de la République. Séance du 2 messidor an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179623
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barbé-Marbois, sur la résolution relative à la gendarmerie. Séance du 30 thermidor an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Berthereau sur la résolution du 14 floréal relative aux messageries. Séance du 18 thermidor an VFrançois Antoine Berthereauimpr. nationale179648
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Blaux sur la résolution du 16 brumaire concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 7 frimaireNicolas François Blauximpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Boirot,... sur l'assemblée électorale du Gers. Séance du 6 fructidor an VAntoine Boirotimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Boirot,... sur la résolution du 30 germinal dernier relative à la confection des tableaux de dépréciation du papier-monnoie. Séance du 4 messidor an VAntoine Boirotimpr. nationale179620
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Boirot,... sur la seconde résolution du 19 thermidor relative aux transactions entre particuliers. Séance du 21 fructidor an VAntoine Boirotimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Champion, de la Meuse, sur la contribution foncière de l'an V. Séance du 15 prairial an VNicolas Championimpr. nationale179610