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24 842 œuvres

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Procédures spécialesFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsimpr. nationale1982—
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Projet de loi de finances pour 1983Franceimpr. nationale1982358
Projet de loi de finances pour 1983Franceimpr. nationale1982121
Projet de loi portant règlement définitif du budget de 1981Franceimpr. nationale1982113
Protocole du deuxième Groupe de travail sur la collaboration des autorités de contrôleConférence des services de contrôle des assurances des pays de la Communauté économique européenne. Réunion (83 ; 1980 ; Munich, Allemagne)impr. nationale198210
Protocole relatif à la collaboration des autorités de contrôleConférence des services de contrôle des assurances des pays de la Communauté économique européenne. Réunion (83 ; 1980 ; Munich, Allemagne)impr. nationale198253
Protocole relatif à la prise en compte des plus-values dans la marge de solvabilitéConférence des services de contrôle des assurances des pays de la Communauté économique européenne. Réunion (83 ; 1980 ; Munich, Allemagne)impr. nationale198211
Rapport de la Commission interministérielle chargée d'examiner les suites à donner au rapport public de la Cour des comptes dite " Commission des suites " 1982France. Commission interministérielle chargée d'examiner les suites à donner au rapport public de la Cour des comptesimpr. nationale1982143
Rapport sur l'emploi des jeunesFrance. Ministère de l'emploiimpr. nationale198238
Rapport économique et financierFranceimpr. nationale198271
Recherche et industrie 01Franceimpr. nationale1982144
Recherche et industrie 02Franceimpr. nationale1982147
Recherche et industrie 1Franceimpr. nationale1982216
Recherche et industrie 2Franceimpr. nationale198232
Recueil des arrêtés, décisions, instructions et circulaires intervenus dans les matières traitées au code de l'aviation civile et demeurés en vigueurFrance. Direction générale de l'aviation civileimpr. nationale19821447
Recueil des textes officielsFrance, France. Ministère des affaires sociales (1972-1973)impr. nationale1982—
Recueil et référencesFrance. Direction du budget et de la comptabilitéimpr. nationale1982148
Relations extérieures 1Franceimpr. nationale198217
Relations extérieures 1. - 2Franceimpr. nationale1982301
Relations extérieures 2Franceimpr. nationale19828
Régime des matériels de guerre, armes-munitionsFrance. Ministère de la défenseimpr. nationale1982524
Répertoire des inventaires 6France. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la Franceimpr. nationale1982133
Secrétariat d'Etat aux départements et aux territoires d'Outre-merFranceimpr. nationale198270
Service du Premier ministre 1Franceimpr. nationale1982231
Service du Premier ministre 2Franceimpr. nationale198284
Services du Premier ministre 3Franceimpr. nationale198213
Temps libre 1. - 2. - 3. - 4Franceimpr. nationale1982343
Traitements et indemnitésFrance. Ministère de la défenseimpr. nationale19821294
Transports 1Franceimpr. nationale1982171
Transports 2Franceimpr. nationale198222