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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau,... pour la célébration des évènemens des 9 thermidor 13 vendémiaire et 18 fructidorMichel-Mathieu Lecointe-Puyraveauimpr. nationale1797
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18
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Labrouste sur le paiement des dépenses à la charge des départemens. Séance du 4 vendémiaire an VIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179710
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Sherlock,... sur la disposition des fêtes nationalesSauveur-François-Louis Sherlockimpr. nationale17978
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Jean Debry sur la célébration d'une fête consacrée à la souveraineté du peupleJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale179710
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations du Duhot sur la célébration civile des décadisAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17976
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Creuzé-Latouche... concernant les fêtes décadaires et la célébration des mariagesJacques-Antoine Creuzé-Latoucheimpr. nationale179718
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Félix Faulcon,... sur la célébration des décadisFélix Faulconimpr. nationale17978
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Garnier (de Saintes), sur l'institution d'une fête nationale pour célébrer la mémoire du 18 fructidorJacques Garnierimpr. nationale179712
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Monmayou sur la célébration du décadiHugues-Guillaume-Bernard-Joseph Monmayouimpr. nationale17972
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duhot (du Nord)... sur la célébration civile des décadisAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17977
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duhot sur les fêtes décadairesAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17978
Corps Législatif. Conseil des anciens. Discours du Président du Conseil des Anciens, séance du 5e jour complémentaire, an 5Jean-Antoine de Marbotimpr. nationale17977
Corps Législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Quatremère au nom d'une commission spéciale sur l'exemption du droit de patente en faveur des peintres, sculpteurs, graveurs et architectes, séance du 13 messidor an VAntoine Quatremère de Quincy—1797—
Corps Législatif. Conseil des cinq-cents... Fête du 9 thermidor... Le Président du Directoire exécutif au Président du Conseil des Cinq-CentsPhilippe-Antoine Merlinimpr. nationale17972
Corps législatif, Conseil des Anciens. Opinion de Jacques Tonnelier sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à la députation de Saint-Domingue de l'an V. Séance du 21 ventôse [an VI]Jacques Tonnelierimpr. nationale17973
Corps législatif, Conseil des anciens. Rapport fait par Maillard sur la résolution relative à la réclamation du citoyen Hottegindre, soumissionnaire de l'abbaye de Saint-Antoine de Sens. Séance du 7 fructidor an VLouis Paul Maillardimpr. nationale17976
Corps législatif. Archives. État général des dépenses faites aux Archives de la République française depuis le 10 septembre 1792 jusqu'au 1er brumaire an IV. (SignéArmand-Gaston Camusimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Ancien. Rapport fait par J.-B. Marragon,... sur une résolution relative au tarif des droits d'entretien à établir sur le canal du Centre (ci-devant du Charolais). Séance du 19 thermidor an VJean Baptiste Marragonimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Adieux du représentant du peuple Dusaulx à ses collègues. Séance du 7 floréal an 6Jean Dusaulximpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Anciens. Compte rendu par J. Cornudet, au nom des inspecteurs de la salle. Séance du 27 nivôse an VIJoseph Cornudetimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième rapport fait par G.-F. Dentzel,... sur la liquidation de l'arriéré intermédiaire, considérée sous le point de l'économie. Séance du 28 prairial an VIGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de B. M. Decomberousse en réponse aux objections présentées contre la résolution du 6 thermidor sur les fêtes décadairesBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Ballard,... sur la résolution du Conseil des Cinq-cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers. Séance du 5 fructidor an VPhilibert Ballardimpr. nationale179730
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Chassiron sur le système d'imposition proposé pour les colonies par la résolution du 28 brumaire an VI. Séance du 11 nivôse an VIPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Jean Debourges sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascendants d'émigrés. Séance du 22 pluviôse an VIJean Debourgesimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Marbot (de la Corrèze) en présentant au conseil la carte topographique du Hundsrück et du pays d'entre Rhin et Moselle. Séance du 14 fructidor an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Marbot (de la Corrèze) sur la résolution relative à la destitution des commissaires de la Trésorerie nationale. Séance du 14 brumaire an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale179726
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut,... sur une résolution concernant des juges de la Dyle, prévenus de forfaiture, suivi de l'interrogatoire et de leur défense. Séance du 8 germinal an VIÉtienne Mollevautimpr. nationale179734
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de P. Bordas,... sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères, et autres ascendants des émigrés. Séance du 18 nivôse an VIPardoux Bordasimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Poullain-Grandprey sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréal an VJoseph-Clément Poullain de Grandpreyimpr. nationale1797—