Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Organisation du contentieux administratif de 1790 à 1799Alfred Des Cilleulsimpr. nationale1897—
← PrécédentPage 396 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Organisation du contentieux administratif de 1790 à 1799, par Alfred Des Cilleuls,
Alfred Des Cilleuls
impr. nationale
1897
32
Patriotisme et humanité, mémoire, par M. Alfred Champion,Alfred Championimpr. nationale18976
Porte en fer du moulin de Sévigny-Waleppe (Ardennes)Henri Jadartimpr. nationale18978
Procédés pour reconnaître la fraude des beurresAchille Müntzimpr. nationale189715
Progrès de la distinction des pouvoirs depuis le XVe siècle jusqu'en 1789, par Alfred Des Cilleuls,Alfred Des Cilleulsimpr. nationale189730
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, adopté avec modifications par le Sénat le 23 mars 1897, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés le 26 mars 1897, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat le 27 mars 1897 portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, Présenté Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances (27 mars 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189718
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, adopté avec modifications par le Sénat le 25 mars 1897 portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897,... Présenté... Par M. Georges Cochery,... (24 mars 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189745
Projet de loi concernantGeorges Cocheryimpr. nationale1897197
Projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits de l'exercice 1896 Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (18 mars 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189720
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale18977
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale18978
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale1897168
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale189746
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale18979
Projet de loi portant 1 ° Dégrèvement de l'impôt foncier afférent aux immeubles grévés d'hypothèques ; 2 ° Etablissement d'un impôt sur le revenu des créances hypothécaires ; 3 ° Relèvement du droit de timbre sur les créances chirographaires... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 février 1897)Georges Cocheryimpr. nationale18976
Projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution foncière des propriétés non bâties... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, (9 février 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189724
Projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898, Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (18 mai 1897.)Georges Cocheryimpr. nationale18972294
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'Exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 17.260.000 francs Dépenses militaires à Madagascar,... Présenté... Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (23 Octobre 1897)André Lebon, Georges Cocheryimpr. nationale18978
Projet de loi portant règlement définitif du compteGeorges Cocheryimpr. nationale189715
Projet de loi portant réglement définitif du Budget de l'Exercice 1895... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (16 janvier 1897)Georges Cocheryimpr. nationale1897236
Projet de loi portant suppression de la contribution personnelle-mobilière et établissement d'une taxe d'habitation... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 février 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189723
Projet de loi portant suppression partielle de la contribution des portes et fenêtres... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances (9 février 1897)Georges Cocheryimpr. nationale18976
Projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Exercice 1898 Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 juillet 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189717
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, adopté avec modification par le Sénat le 23 mars 1897, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés le 26 mars 1897, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897... présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189740
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Cochery,... (18 févr. 1897)Georges Cocheryimpr. nationale1897357
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)Georges Cocheryimpr. nationale189717
Quelques Notes sur la mort et la succession de Guy de La BrosseErnest-Théodore Hamyimpr. nationale18973
Rapport de M. Mathias Duval sur la "Revue mensuelle de l'École d'anthropologie de Paris" (6 vol. parus, 1891-1896)Mathias Duvalimpr. nationale18973
Rapport présenté à la Commission des améliorations agricoles et forestières dans sa séance du 13 février 1897, par M. Campardon,Georges Campardonimpr. nationale18975