SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

224 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Imp. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Extrait du procès-verbal de séances du Conseil général du département de la Marne, du 11 août 1792...Marne. Conseil généralImp. nationale1792—
← PrécédentPage 8 / 8 · 224 résultatsSuivant →
Instruction pour les gardes nationales, arrêtée par le comité militaire... Du 1er janvier 1791FranceImp. nationale1792—
Règlement portant établissement d'une administration chargée de la fourniture de l'habillement, équipement et campement des troupesFranceImp. nationale1792—
Décrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de religion. Imprimés par ordre de l'assemblée nationale. (29 novembre 1791.)France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Imp. nationale1791—
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du... 3 décembre 1791 (contenant l'adresse lue à l'Assemblée par une délégation de la société des inventions et découverte au sujet de la fabrication des armes)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imp. nationale1791—
Extrait du registre des délibérations du corps municipal. du Dimanche 17 juillet 1791. Imprimé par ordre de l'assemblée nationaleParisImp. nationale1791—
Instruction adressée par le Comité d'aliénation aux Directoires de départements, sur le mode d'évaluation des droits Casuels. ([29 janvier 1791])France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imp. nationale1791—
Articles préliminaires au bail des messageries, qui doit avoir lieu pour le 1er Janvier prochain, par les comités de finances, d'impositions, d'agriculture et de commerce, et militaire (20 décembre 1790.)FranceImp. nationale1790—
Décret sur la législation domaniale, du 22 novembre 1790, Sanctionné le 1er décembre suivantFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imp. nationale1790—
Décrets de l'Assemblée Nationale, rendus les 18 et 21 juin, sanctionnés par le Roi, les 23 et 25 du même mois, sur la perception des dîmes, champarts et autres droits de pareille nature ; suivis des Extraits des Décrets de l'Assemblée Nationale des 23 février, 14 et 20 avril 1790France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imp. nationale1790—
Décrets de l'Assemblée nationale concernant la division du royaume en quatre-vingt-trois départements. (15 janvier-26 fevrier 1790.)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imp. nationale1790—
Observations à l'Assemblée nationale, sur le culte exclusif de la Religion catholiquePhilippe SamaryImp. nationale1790—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne la démolition d'une halle en la ville de Bray-sur-Seine et que le marché qui s'y tient, sera transféré dans un autre lieu de la villeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. roy.1779—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne... que les adjudicataires... de la fourniture des étapes... seront exempts pour... les boissons et denrées qu'ils fourniront à l'étape seulement de tous les droits des octrois des villesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. nationale1728—