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1 518 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :imp. de P.-J. Mariette×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Jugement rendu par M. Hérault,... lieutenant général de police... et... les conseillers... du Chastelet, commissaires... en cette partie, qui condamne... Marie Reaubourg en cinq ans de bannissement, et ordonne que les 875. exemplaires imprimez, intitulezFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732
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Jugement rendu par délibération de conseil et jugement dernier par M. Hérault,... lieutenant général de police, qui condamne le nommé Antoine Cortet ; compagnon drapier... à estre attaché au carcan en place de Grève, ayant écriteau... portant ces motsFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Jugement rendu par le lieutenant général de police et les officiers au présidial du Châtelet, commissaires du conseil en cette partie, contre des contrebandiers. (Tabac.)France. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) concernant la vente des foins, et qui en fixe le prix depuis 22 livres jusqu'à 24 livres le centFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) portant deffenses aux habitans des environs de la place de Grève de faire construire sans permission aucuns échaffaux au-devant de leurs portes, la veille de la feste des Saint-Jean-Baptiste, à l'occasion du feu qui se tire dans ladite placeFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) portant deffenses aux porteurs d'eau de puiser de l'eau, pendant l'esté, depuis les Grands Degrez jusqu'au Pont-Neuf, et depuis le port Saint-Paul jusqu'au quay de l'Ecole... et à toutes personnes de se baigner dans cette estendue de la rivièreFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) portant deffenses de jouer dans les rues ou places publiques au volant, au bastonnet, aux quilles et autres jeux dont les passans puissent estre incommodez ou blessez, ou les lanternes publiques casséesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) portant deffenses à tous chartiers, voituriers, portefaix et autres de brûler des pailles dans aucun endroit des halles, ni de composer de ces mêmes pailles des torches pour les allumerFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) portant que les halles et marchez de... Paris se tiendront le vendredy 1er février prochain, attendu la révérence de la feste de la PurificationFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) qui défend aux revendeuses et autres particulières de s'attrouper, vendre ni étaller aucunes choses à la porte des collèges... et à toutes personnes... de prendre des hardes ou des livres en payement de fruits et autres marchandises vendues à des enfans et fils de familleFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) qui défend à tous libraires et autres personnes d'acheter aucuns livres et papiers des enfans, écoliers, serviteurs, ou autres personnes inconnues, sans le consentement par écrit des pères, maistres ou personnes capables d'en répondre, et de vendre, ni exposer dans leurs boutiques... ou de louer aux jeunes gens aucuns livres... contraires aux moeurs et à la religionFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) qui enjoint aux maistres vuidangeurs, leurs ouvriers et chartiers, de se conformer aux arrests du parlement ordonnances et réglements de police rendus au sujet de leur travailFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) qui enjoint à tous aubergistes, hostelliers, loueurs de carosses et de chevaux, et autres particuliers, de se conformer aux ordonnances et règlements de police concernant la conduite des chevaux et mulets, tant à l'abreuvoir que dans les rues de... ParisFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) qui fait deffenses de faire aucuns dégats dans les bleds sous prétexte d'y cueillir des... barbeaux... et d'apporter, vendre ni débiter aucunes de ces fleurs dans... Paris, même aux bouquetières d'en exposer en venteFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (de police) qui fait deffenses à tous gens sans aveu de s'attrouper aux environs de l'hospital Saint-Anastase, dit l'Hostel-Dieu de Saint-Gervais, de s'y introduire pour quelque cause que ce soit ; même à tous soldats d'en forcer les portes, sous pretexte d'enrollement et de recrues, ni de faire aucunes violences aux pauvres qui y entrent et à ceux qui sont commis à la garde des portesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (du lieutenant de police), concernant la défense des huitresFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance (du lieutenant) de police, pour le renouvellement de l'arrosement des rues... de ParisFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police concernant le poids que doivent peser les bottes de foinFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police concernant les serruriersFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police portant défenses à tous charretiers, voituriers, portefaix et autres de brûler des pailles dans aucun endroit des halles, ni de composer de ces mêmes pailles des torches pour les allumerFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police qui enjoint à tous aubergistes, hôteliers, loueurs de carosses et de chevaux et autres particuliers de se conformer aux ordonnances et règlements de police concernant la conduite des chevaux et mulets, tant à l'abreuvoir que dans les rues de ParisFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police qui fait défenses de faire aucuns dégâts dans les blés, sous prétexte d'y cueillir des barbeaux, et d'apporter, vendre ni débiter aucunes de ces fleurs dans la ville de Paris, même aux bouquetières et autres personnes d'en exposer en venteFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police qui fait défenses à tous gens sans aveu de s'attrouper aux environs de l'hopital Saint-Anastase, de s'y introduire, même à tous soldats d'en forcer les portes sous prétexte d'enrôlement et de recrues, ni de faire aucunes violences aux pauvres qui y entrent et à ceux qui sont commis à la garde des portesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Ordonnance de police qui fixe l'heure à laquelle doit se faire l'ouverture du marché de la place aux veauxFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Sentence (de police) concernant la tenue des chambres garnies ; et qui condamne à 50 livres d'amende le nommé Valier et sa femme, pour estre contrevenu aux ordonnance et règlements rendus sur ce sujetFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Sentence (de police) contre plusieurs boulangers y dénommez, pour avoir contrevenu aux déclarations du roy et règlemens concernant la police des grains et farinesFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Sentence (de police) portant deffenses aux maistres tonneliers de cette ville, et autres faisant commerce de tonneaux, d'en apporter... sur les quais, Dauphin, d'Anjou et autres quais, pour les charger sur la rivière, et qui condamne les nommez Raisin, Mabille et Cordier... maistres tonneliers à Paris, chacun en 5 livres d'amende, pour y avoir contrevenuFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Sentence (de police) portant deffenses à toutes personnes d'injurier les jurez controlleurs de la marchandise de foin dans l'exercice de leurs fonctions, et qui condamne à l'amende les nommez Choppel et femme Benoist, pour y avoir contrevenuFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Sentence (de police) qui condamne en 20 livres d'amende le nommé Jouan fils, regrattier de paille et de foin, pour avoir contrevenu aux ordonnances et réglements de police concernant la vente et achapt de la marchandise de foin, et notamment pour avoir acheté de mauvais foin sur les ports à vil prix, et avoir voulu le faire passer comme foin arrivé par terre, en le faisant rebotteler de nouveauFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—
Sentence (de police) qui condamne en 5 livres d'amende plusieurs particulières, pour avoir contrevenu aux ordonnances et réglemens de police concernant la liberté de la voye publiqueFrance. Châtelet de Parisimp. de P.-J. Mariette1732—