SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

114 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :imp. de F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du conseil d'état portant défenses à tous médecins de la R.P.R. de faire aucun exercice de la médecine dans le royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1685
← PrécédentPage 3 / 4 · 114 résultatsSuivant →
—
(Arrêt du parlement en faveur des vendeurs de poisson de mer, contre plusieurs particuliers qui les avaient accusés de concussion.)France. Parlement de Parisimp. de F. Muguet1685—
Extrait des Registres de l'officialité de Paris (Signe Cheron)Eglise catholique. Diocèse. Parisimp. de F. Muguet1685—
Extrait des Registres de l'officialité de Paris. 1685 (SignéEglise catholique. Diocèse. Parisimp. de F. Muguet1685—
(Ordonnance du lieutenant de police, fixant à 7 sous le prix maximum de la livre de viande vendue pendant le carême et faisant défense d'en vendre ailleurs que dans les boucheries de l'Hôtel Dieu.)France. Châtelet de Parisimp. de M. Le Prest1685—
Arrêt du conseil d'Etat portant défenses aux particuliers de recevoir en leurs maisons les pauvres malades de la religion prétendue réforméeFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1684—
Arrêt du conseil d'Etat qui renvoie à la cour des aides l'appel d' une ordonnance de l'intendant de Berry et de la taxe d'office par lui faiteFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1684—
Arrêt du conseil d'Etat touchant la réception des officiers des maréchaussées au siège de la connétablieFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1684—
Mandement de Mgr l'archevêque de Paris pour la continuation des prières publiques dans l'église de l'hôpital des Quinze-vingt. (7 juillet 1684.)Eglise catholique. Diocèse. Parisimp. de F. Muguet1684—
Mandement de Mgr l'archevêque, pour la réparation de la profanation d'une hostie arrivée en l'église des quinze-vingts. (27 juin 1684.)Eglise catholique. Diocèse. Parisimp. de F. Muguet1684—
Traité entre le Roy et les États généraux des Provinces Unies des Pays-BasFrance. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791)imp. de F. Muguet1684—
Arrêt du conseil d'Etat en faveur des conseillers et notaires de Sa Majesté au Châtelet de Paris, sur le fait des inventairesFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1683—
Arrêt du conseil d'Etat portant défenses aux consistoires de ceux de la R. P. R. de faire aucun département pour la subvention d'autres ministres que de ceux qui servent le lieu de leur établissementFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1683—
Déclaration du Roy sur les rémissions... (accordées par lui et sur les cas où elles doivent être entérinées par les cours de justice.)Franceimp. de F. Muguet1683—
Liste des conseillers du Roy, notaires garde au Chatelet de Paris. Divisés en 3 quartiers de la ville, pour servir aux dépositaires et receveurs de la bourse commune en l'année 1682France. Châtelet de Parisimp. de F. Muguet1683—
Édit du Roy, concernant les évocations (des procès.)Franceimp. de F. Muguet1683—
(Arrêt de la cour des aides, évoquant les instances pendantes en la cour des monnaies entre le fermier de la marque d'or et d'argent, les jurés et gardes de l'orfèvrerie et les orfèvres de Paris concernant la marque des ouvrages d'or et d'argent.)France. Cour des aides. Parisimp. de F. Muguet1682—
Arrêt du parlement (du 14 avril 1682) sur un ordre envoyé par le commissaire général des Carmes au prieur du grand couvent de Paris au sujet des thèses soutenues par le P. Félix Buhy le 4 décembre dernierFrance. Parlement de Parisimp. de F. Muguet1682—
(Ordonnance de police qui enjoint aux bouchers d'ouvrir leurs étaux le dimanche, au lieu du samedi, jusqu'à la Notre-Dame de Septembre, à cause des chaleurs.)France. Châtelet de Paris—1682—
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui défend aux ministres et anciens de la R. P. R. d'user d'aucunes menaces, intimidations ou voies de fait pour empêcher la conversion de ceux de ladite religionFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1681—
Arrêt du conseil d'Etat pour l'extinction et suppression du collège ou académie de ceux de la religion prétendue réformée établis à SedanFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1681—
Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne qu'il sera informé par les intendants et commissaires départis dans les provinces et généralités contre les ministres de la religion prétendue réformée qui ont mal interprété l'arrêt du 19 mai dernierFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de F. Muguet1681—
(Ordonnance de l'intendant pour faire procéder à la vérification et liquidation des dettes des communautés.)France. Intendance. Parisimp. de F. Muguet1681—
(Ordonnance de police qui enjoint aux bouchers d'ouvrir leurs étaux le samedi et de les tenir fermés le dimanche, jusqu'à la Trinité.)France. Châtelet de Paris—1681—
Statuts et règlements de la communauté des notaires au Châtelet de Paris, faits en l'année 1651, imprimés de nouveau par les soins des syndics, en la présente année 1666... Revus, corrigés et augmentés en l'année 1679 ; avec l'arrêt d'homologation de la cour de parlement, du 13 mai 1681France. Châtelet de Parisimp. de F. Muguet1681—
Statuts et réglements de la communauté des conseillers du Roy notaires garde notes... au Châtelet de Paris. Revus... et augmentés, en l'année 1679. Avec l'arrêt d'homologation de... parlement, du 13 mai 1681France. Châtelet de Parisimp. de F. Muguet1681—
Statuts, ordonnances et privilèges des syndic, jurés, bacheliers et maistres serruriers de la ville, faux-bourgs et banlieuë de ParisFranceimp. de F. Muguet1681—
Table générale ou concorde des trois tomes, ou des quatre parties de la Discipline de l'Eglise touchant les BénéficiersLouis Thomassinimp. de F. Muguet1681—
(Arrêt du parlement contre les jeux de hasard, et particulièrement contre le hocca et la bassette.)France. Parlement de Parisimp. de F. Muguet1680—
(Ordonnance de police pour la taxe des viandes qui seront vendues pendant le Carême par les boucheries de l'Hôtel-Dieu.)France. Châtelet de Parisimp. de M. Le Prest1680—