SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 866 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion improvisée de M. Laffitte, député de la Seine, sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidationJacques LaffitteImprimerie de Hacquart182111
← PrécédentPage 46 / 96 · 2 866 résultatsSuivant →
Opinion improvisée de M. Stanislas Girardin, député de la Seine-inférieure, sur le traitement des préfets, etc., en réponse au discours de M. Sirieys de MayrinhacStanislas GirardinImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. Laisné de Villevêque, député du Loiret, sur le budget du ministre de la GuerreGabriel Jacques Laisné de VillevêqueImprimerie de Hacquart18217
Opinion improvisée par M. Laisné de Villevêque, député du Loiret, sur le budget du ministère de la MarineGabriel Jacques Laisné de VillevêqueImprimerie de Hacquart18218
Opinion improvisée par M. Pardessus, député des Bouches-du-Rhône, sur l'amendement de MM. Darrieux, Delauney et de Saint-Aulaire, tendant à ce que le dégrevement sur les contributions directes ne change rien aux droits d'électeurs et d'éligibles, tels qu'ils résultent des cotisations établies par la répartition de 1814Jean-Marie PardessusImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. Piet, député du département de la Sarthe, (recueillie sur Le Moniteur), sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidationJean-Pierre Piet-TardiveauImprimerie de Hacquart182112
Opinion improvisée par M. Piet, député du département de la Sarthe, sur le crédit de 50,000 fr demandé pour l'encouragement de l'instruction primaireJean-Pierre Piet-TardiveauImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. le Gal Foy,... en réponse à M. le Bon Pasquier,... et à M. Laîné,... dans la discussion de la proposition d'une humble adresse au roi, pour obtenir des renseignements sur l'état de nos relations extérieures, particulièrement avec Naples. Comité secret du 2 mars 1821Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, en réponse a M. le garde des sceaux, sur l'amendement de M. Darrieux, tendant à empêcher que la réduction de la contribution foncière ne diminue le nombre des électeurs et des éligiblesMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'amendement de M. Étienne, tendant à faire rendre compte des produits du droit du sceauMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18218
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'article 11 du titre II du budget. (Divers droits et perceptions.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'article 12 du chapitre II du budget de la Guerre. (Solde du train des équipages militaires.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18218
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'article 14 du budget du ministère de la Guerre. (Solde des officiers en congé illimité et des cadres de remplacement.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18217
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'article 2 du chapitre II du budget de la Guerre. (Traitement de l'intendance militaire.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18218
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'article 7 du chapitre II du budget du ministère de la Guerre. (Dépenses de la gendarmerie.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18218
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'article 8 du chapitre II du budget du ministère de la Guerre. (Solde de l'infanterie)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18217
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget du Conseil royal de l'Instruction publique, en réponse à M. le baron Cuvier, commissaire du RoiMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18218
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget du ministère des Affaires étrangèresMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182115
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le chapitre II du budget de la Marine (personnel)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1821—
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le chapitre IV du budget du ministère de l'IntérieurMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18217
Opinion émise dans le comité secret du 17 février 1821, par M. le Gal Foy,... sur la proposition tendant à empêcher que les officiers de l'armée ne soient privés autrement que par un jugement, de leurs grades et du traitement affecté à ces gradesMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1821—
Ordonnance du RoiCharles-Ignace PeyronnetImprimerie de Hacquart1821—
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Bréton, député de la Seine, sur le projet de loi relatif à l'achèvement du canal Saint-MartinLouis-Henri BrétonImprimerie de Hacquart1821—
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, sur le projet de loi tendant à percevoir les trois premiers douzièmes de la contribution de 1822, sur les rôles de 1821Louis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart18213
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Magneval, député du département du Rhône, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820Gabriel-Barthélémy de MagnevalImprimerie de Hacquart1821—
Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par M. de Magneval, député du Rhône, sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 600,000 fr. ouvert sur la ville de LyonGabriel-Barthélémy de MagnevalImprimerie de Hacquart18218
... Rapport fait au nom de la Commission centraleJean-Marie PardessusImprimerie de Hacquart182191
Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. Dussumier-Fonbrune, député de la Gironde, sur le projet de loi relatif à l'achèvement des ponts, dans divers départemensAntoine Dussumier-FonbruneImprimerie de Hacquart1821—
Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. de Longuève (Henri), député du Loiret, sur le projet de loi tendant à augmenter le nombre des membres du tribunal de première instance de la SeineJean-Louis Henry de LonguèveImprimerie de Hacquart182120
Rapport fait au nom de la Commission centrale, sur les six projets de loi relatifs aux changemens de circonscriptions territoriales. Par M. d'Hautefeuille, député du CalvadosCharles Louis Félicité Texier HautefeuilleImprimerie de Hacquart182116