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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion improvisée de M. le comte Du Hamel, député de la Gironde, sur le budget du ministère des Affaires étrangèresLouis Joseph Du HamelImprimerie de Hacquart18227
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Opinion improvisée de M. le comte Du Hamel, député du département de la Gironde, sur le budget du ministère de la Guerre
Louis Joseph Du Hamel
Imprimerie de Hacquart
1822
3
Opinion improvisée de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur l'article du projet de loi de douanes relatif aux toilesVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart18227
Opinion improvisée de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le budget du ministère des Affaires étrangèresVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart18226
Opinion improvisée de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le chapitre XI du budget du ministère de la Marine (colonies)Vincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart182211
Opinion improvisée de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le projet de loi des douanesVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart1822—
Opinion improvisée de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur les fonds d'abonnement des préfetsVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart18223
Opinion improvisée de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le chapitre II du budget de la Guerre (solde d'activité et abonnemens payables comme la solde)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18228
Opinion improvisée de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le chapitre IX du budget de la Guerre (recrutement)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18228
Opinion improvisée de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le chapitre VI du budget de la Guerre (habillement)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18224
Opinion improvisée de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur les pensions à accorder aux veuves et orphelins de militaires. (Budget de 1823)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182210
Opinion improvisée par M. Manuel, député de la Vendée, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820Jacques-Antoine ManuelImprimerie de Hacquart182211
Opinion improvisée par M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le projet de loi de douanesVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart182223
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, en faveur des veuves et orphelins des militaires en retraite. (Discussion du budget, dispositions générales.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182212
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, en réponse aux observations de M. le commissaire du Roi, sur le chapitre II du budget de la MarineMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18227
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, en réponse à M. le ministre des Finances, sur le budget des recettes. (Postes.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18223
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'amendement de M. Labbey de Pompierres, tendant à obtenir que l'état de situation des travaux de la Cour des comptes et ses cahiers d'observations soient à l'avenir annexés aux comptes présentés aux ChambresMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18228
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget de la Marine. (Chapitre II. Colonies.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18224
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget des recettes (amendement de M. Devaux, pour qu'il soit rendu compte des produits du droit du sceau)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18224
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget du ministère de la Guerre (Chap. Ier, solde d'activité et abonnemens payables comme la solde)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1822—
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget du ministère de la MarineMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182215
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget du ministère de la Marine (chap. VI, ouvrages hydrauliques et bâtimens civils)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18223
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget du ministère des Finances (chap. VI, Chambre des Pairs)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1822—
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1820 (amendement de M. Bréton, tendant à l'annulation d'un crédit au ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1819, de la somme de 123,482 fr.)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18224
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur les modifications proposées au tarif des sucres dans le projet de loi sur les douanesMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart182219
Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur un article additionnel au projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18224
Ordonnance du RoiJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart1822—
Projet de loi sur les douanes, présenté à la chambre des députés, dans sa séance du 11 juin 1822, avec le discours du ministre des Finances, et l'exposé des motifs qui avait été présenté à la session précédente, le 19 janvier 1822, par le directeur général des douanes.Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1822—
Projet de loi sur les douanes. 1822.Joseph de Villèle, Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart182268
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Balisson, député du département de la Manche, sur le projet de loi tendant à réduire à 10 fr. le minimum des rentes inscriptibles au grand-livre, 5 pour 100 consolidésUrbain BalissonImprimerie de Hacquart18227