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Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Opinion de M. le baron Wangen de Géroldseck,... sur le chapitre XI du budget de la guerre, pour 1825, relatif aux remontesLouis-Gonzague François-Dominique-Léopold de Wangen de GeroldseckImprimerie de Hacquart1825
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10
Adresse présentée au Roi par la grande députation de la chambre des députés, le 4 avril 1824France. Chambre des députés (1814-1848)Imprimerie de Hacquart18244
Chambre des députés. Session de 1824. Opinion de M. le Bon de Coupigny,... sur le projet de loi relatif à la perception des droits sur les eaux-de-vie. Séance du 18 mai 1824Valentin Charles Hubert Malet CoupignyImprimerie de Hacquart1824—
Discours de M. Becquey, directeur général des ponts et chaussées, sur le chapitre VII du budget du ministère de l'IntérieurLouis BecqueyImprimerie de Hacquart18244
Discours de M. Benoist, directeur général des contributions indirectes, en réponse à M. Bréton, sur les droits de circulation des vins en cerclesPierre-Vincent BenoistImprimerie de Hacquart18247
Discours de M. Benoist, directeur général des contributions indirectes, en réponse à M. Chabrol, sur le projet de loi concernant la perception des droits sur les eaux-de-viePierre-Vincent BenoistImprimerie de Hacquart18247
Discours de M. Benoist, directeur général des contributions indirectes, sur le projet de loi relatif aux tabacsPierre-Vincent BenoistImprimerie de Hacquart18244
Discours de M. Benoist, directeur général des contributions indirectes, sur le projet de loi relatif à la circulation des vins en cerclesPierre-Vincent BenoistImprimerie de Hacquart1824—
Discours de M. Chilhaud de La Rigaudie, président d'âge, en cédant le fauteuil à M. RavezPierre Chilhaud de La RigaudieImprimerie de Hacquart1824—
Discours de M. Cuvier, commissaire du Roi, sur le chapitre V du budget du ministère de l'Intérieur (Haras)Georges CuvierImprimerie de Hacquart18247
Discours de M. de Frenilly, rapporteur de la commission, sur l'amendement proposé par M. HayFrançois-Auguste Fauveau de FrénillyImprimerie de Hacquart18243
Discours de M. de Frenilly, rapporteur, sur le chapitre XVII du ministère de la Guerre (secours accordé aux blessés de l'armée de l'Ouest)François-Auguste Fauveau de FrénillyImprimerie de Hacquart18243
Discours de M. de Frénilly, ropporteur :[sic] :++de la commission, en réponse à M. Leclerc de Beaulieu sur le chapitre V du budget du ministère des FinancesFrançois-Auguste Fauveau de FrénillyImprimerie de Hacquart1824—
Discours de M. de Wendel, sur les poudres et salpêtresFrançois Charles de WendelImprimerie de Hacquart18243
Discours de M. le Bon de Jankowitz de Jeszenicze,... pour la défense des exceptions à admettre dans sa proposition. Comité secret du 10 juillet 1824Stanislas de Jankowitz de JeszeniczeImprimerie de Hacquart1824—
Discours de M. le baron Saladin, rapporteur de la commission, sur les propositions et amendemens présentés lors de la discussion du projet de loi relatif au mode de constater les produits en eaux-de-vie et esprits chez les distillateurs et bouilleursCharles-Antoine SaladinImprimerie de Hacquart18247
Discours de M. le comte Chabrol de Crouzol, directeur général de l'Enregistrement et des domaines, sur l'article du budget des recettes relatif aux droits d'enregistrementChristophe André Jean Chabrol de CrousolImprimerie de Hacquart18247
Discours de M. le comte Chabrol de Crouzol, directeur général de l'Enregistrement et des domaines, sur le projet de loi relatif aux droits de timbre et d'enregistrementChristophe André Jean Chabrol de CrousolImprimerie de Hacquart182412
Discours de M. le vicomte Decaux, commissaire du Roi, sur le chapitre XI du budget du ministère de la Guerrre (Remontes)Louis-Victor de CauxImprimerie de Hacquart18247
Discours de M. le vicomte de Caux, commissaire du Roi, sur le chapitre VII du budget du ministère de la Guerrre (Hôpitaux)Louis-Victor de CauxImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Exc. le ministre des Finances, sur le remboursement ou la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centJoseph de VillèleImprimerie de Hacquart182415
Discours de Son Excellence M. le Garde des sceaux, en réponse à M. Casimir Périer, sur le remboursement ou la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centCharles-Ignace PeyronnetImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le Garde des sceaux, en réponse à M. le baron Dudon, sur le remboursement ou la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour centCharles-Ignace PeyronnetImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence M. le Garde des sceaux, sur les secours à accorder aux militaires de l'armée de l'OuestCharles-Ignace PeyronnetImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le ministre de l'Intérieur, en réponse à M. Bacot de Roman: [sic]:++, sur le chapitre Ier du budget de son ministèreJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart18247
Discours de Son Excellence M. le ministre de l'Intérieur, en réponse à M. le comte de La Bourdonnaye, sur les fonds secrets de la police généraleJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart182412
Discours de Son Excellence M. le ministre de l'Intérieur, sur l'amendement proposé par M. Hay au chapitre V du budget de son ministèreJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart18244
Discours de Son Excellence M. le ministre de l'Intérieur, sur le chapitre II du budget de son départementJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart18243
Discours de Son Excellence M. le ministre de l'Intérieur, sur le chapitre II du budget de son ministèreJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart1824—
Discours de Son Excellence M. le ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la septennalitéJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de CorbièreImprimerie de Hacquart1824—