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79 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de H. Guerin et×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance de police, concernant ce qui doit être observé par ceux qui élèvent des chiens pour en faire commerce, et par d'autres personnes qui les laissent vaguer dans les ruesFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17624
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Ordonnance de police, concernant la vente des foins, et qui en fixe le prix depuis Vingt-une, vingt-deux, vingt-trois, vingt-quatre, vingt-cinq, et jusqu'à vingt-six livres le centFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17627
Ordonnance de police, portant que les halles et marchés de la ville et fauxbourgs de Paris, se tiendront cette année le mardi sept décembre, attendu la révérence de la fête de la Conception de la Sainte ViergeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17623
Ordonnance de police, portant que les halles et marchés de la ville et fauxbourgs de Paris, se tiendront cette année le vendredi vingt-quatre décembre, attendu la révérence de la fête de NoëlFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17623
Ordonnance de police, portant règlement pour la police du nettoiement au Gros-CaillouFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17624
Ordonnance de police, qui enjoint aux particuliers chez lesquels il a été déposé des meubles et effets provenant des magasins et boutiques de l'enclos de la foire Saint Germain, ou des maisons voisines, lors de l'incendie du dix-sept de ce mois, de les rapporter dans huitaine du jour de la publication de la présente ordonnance au couvent des Petits-Augustins, pour y être déposés dans telle salle qui sera indiquée par le portier de la maisonFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17624
Ordonnance de police, qui faits défenses à toutes sortes de personnes d'entrer dans les bleds, pour y cueillir des fleurs appellées barbeaux ; et aux bouquetières d'en vendre ni débiter, à peine de cinquante livres d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17623
Sentence du Chastelet de Paris,... qui condamne le nommé Leblanc, prêtre, clerc des sacrements de la paroisse Saint Leu Saint Gilles, à être banni à perpétuité hors du royaume, pour avoir refusé d'annoncer et célébrer le service fondé pour le repos de l'âme du feu Sieur Charpentier, décédé curé de ladite paroisseFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17624
Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, qui fait défenses aux marchands fréquentant la foire Saint Germain-des-Prés, de vendre les marchandises destinées pour ladite foire, avant la visite des inspecteurs des manufactures, et des gardes des marchands drapiers et merciers à peine de confiscation des marchandises et de deux cens livres d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Ordonnance de police concernant ce qui doit être observé par les marchands et autres personnes qui fréquentent la foire Saint OvideFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Ordonnance de police portant règlement pour les carosses de placesFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17616
Ordonnance de police qui enjoint à tous propriétaires, locataires et sous-locataires de la ville et fauxbourgs de Paris, de faire ramonner incessament les cheminées des appartements et lieux qu'ils occupent, à peine contre les contrevenants de deux cents livres d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et1761—
Ordonnance de police qui fait défenses à tous soldats, de quelques régiments qu'ils soient, cavaliers, dragons, vagabonds et gens sans aveu, de fréquenter les jeux de paulme et de billard, et aux maitres desdits jeux de les y souffrir, à peine de cent livres d'amende contre les maitres et de prison contre les soldatsFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Ordonnance de police, concernant les enseignes et étalages des marchands et artisans, et autres particuliers de la ville et fauxbourgs de ParisFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17614
Ordonnance de police, portant que les halles et marchés de cette ville et fauxbourgs de Paris se tiendront et seront ouverts le mardi cinq janvier prochain, attendu la révérence due à la fête de l'EpiphanieFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Ordonnance de police, portant que les halles et marchés de cette ville et fauxbourgs de Paris se tiendront le vendredi quatorze du présent mois d'août, attendu la révérence de la fête de l'assomption de la Sainte ViergeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Ordonnance de police, pour l'ouverture de la foire de Saint Germain-des-PrésFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17612
Ordonnance de police, qui fait défenses à toutes personnes qui iront dans les jeux de billard de faire aucuns paris, directement ni indirectement, même de donner des avis et conseils à ceux qui joueront a quelque jeu que ce soit, et aux maitres desdits jeux de souffrir qu'il soit fait aucuns paris, et donner des conseils aux joueurs ; et qui fait pareillement défenses auxdits maitres de jeux de billard, de donner à jouer, passé sept heures du soir en hiver, et neuf heures en été ; le tout, à peine de prison contre les joueurs, et de cinquante livres d'amende contre les maitres paulmiers ; même de fermeture de leurs billards, en cas de récidive et de destitution de la maitrise, s'il y échetFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Ordonnance de police, sur l'usage du gras dans les auberges pendant le carêmeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17613
Sentence de police qui ordonne que les jurés de la communauté des maitres vanniers de la ville de Paris, seront maintenus, aux termes des arrêts et règlements de ladite communauté, et de leurs statuts, en la possession de faire conduire sur le carreau de la halle, tous les osiers apportés par les forains, et qui leur fait défenses d'obéir à l'ordonnance du bureau de la villeFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17614
Ordonnance de police concernant ce qui doit être observé pendant la tenue de la foire de Saint LaurentFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17603
Ordonnance de police concernant la vente des foins et qui en fixe le prix depuis vingt-une, vingt-deux, vingt-trois, vingt-quatre, vingt-cinq, vingt-six et jusqu'à vingt-sept livres le centFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17607
Ordonnance de police qui fait itératives défenses à toutes personnes, de quelque état et condition qu'elles soient, de construire ou faire construire aucunes échoppes, soit mobiles ou à demeure, de former aucuns étalages, et vendre au public aucunes marchandises et denrées dans les rues de cette ville et fauxbourgs, et notamment sur les ponts et sur les quais, sous quelque prétexte que ce puisse être le tout à peine de démolition des échoppes et étalages, de confiscation des marchandises qui seront trouvées étalées, de trois cens livres d'amende et de prison en cas de récidiveFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17604
Ordonnance de police qui fixe les heures auxquelles se doit faire l'ouverture du marché de la place aux veauxFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17603
Ordonnance de police, concernant ce qui doit être observé par les marchands et autres personnes qui fréquentent la foire Sainte-OvideFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17603
Sentence de police qui enjoint à tous maitres tanneurs, qu'à l'avenir, aussi-tôt après que les cuirs préparés auront été retirés des cuves, de jetter à l'eau, à l'heure ordinaire des plains, le son ou madrague provenant de l'orge employé à la fabrication et préparation des cuirs ; et qui fait défenses de le vendre ni débiter, sous quelque prétexte que ce soit à peine de cent livres d'amende contre chacun des contrevenantsFrance. Châtelet de Parisimpr. de H. Guerin et17604
Ordonnance de police portant défenses à toutes revendeuses publiques et colporteuses, de vendre des fleurs ou bouquets en aucuns endroits de cette ville ; et à tous marchands, bourgeois et autres, de leur donner asyle contre la poursuite des officiers et archers à ce préposésFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17593
Ordonnance de police portant défenses de jouer dans les rues ou places publiques au volant ; au batonnet, aux quilles, ni même d'élever des cerf-volants et autres jeux, dont les passants puissent être incommodés ou blessés, les lanternes publiques cassées, à peine de deux cens livres d'amendeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17583
Ordonnance de police qui fait défenses aux habitants des rues adjacentes à la place de Gréve, de construire des échafauds, et leur prescrit ce qu'ils doivent observer le vingt-trois du présent mois de juin, veille de la fête de Saint Jean-Baptiste, jour auquel la ville fera tirer un feu d'artificeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17583
Ordonnance de police portant défenses de jouer dans les rues ou places publiques au volant, au batonnet, aux quilles, ni même d'élever des cerf-volants, et autres jeux, dont les passants puissent être incommodés ou blessés les lanternes publiques cassées, à peine de deux cens livres d'amendeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17573