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148 œuvres

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Sentence de police concernant les nourricesFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17572
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Ordonnance de police concernant la vente des foins, et qui en fixe le prix depuis vingt-une, vingt-deux, vingt-trois, vingt-quatre, vingt-cinq, vingt-six, vingt-sept, vingt-huit, vingt-neuf et jusqu'à trente livres le cent
France. Châtelet de Paris
H. Guerin
1756
7
Ordonnance de police portant que les halles et marchés de la ville et fauxbourgs de Paris, se tiendront le mardi sept décembre, attendu la révérence de la fête de la conception de la ViergeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Ordonnance de police portant que les halles et marchés de la ville et fauxbourgs de Paris, se tiendront le vendredi vingt-quatre du présent mois de décembre, attendu la révérence de la fête de NoëlFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Ordonnance de police portant règlement pour la fourniture de marchandise de porcs frais, étc. que les maîtres charcutiers sont tenus de faire pour les quarante places qui leur sont assignées à halleFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17564
Ordonnance de police qui enjoint aux habitants de la ville et fauxbourgs de Paris d'illuminer les façades de leurs maisons, le dimanche vingt-cinq juillet, jour auquel le Te Deum sera chanté en action de grâces de la prise de l'isle Minorque et du fort Saint-PhilippeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Ordonnance de police qui fait défenses à tous cabaretiers, limonadiers, vendeurs de bierre, charcutiers, pâtissiers, et autres marchands, sous peine de deux cens livres d'amende, d'avoir leurs boutiques ouvertes, ni de recevoir aucunes personnes chez eux, pour y vendre leur marchandises pendant la nuit de Noël, passé huit heures du soirFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Ordonnance de police qui fait défenses à tous chiffonniers, chiffonnières ou autres, de vaguer dans les rues pendant la nuit, ni d'amasser des chiffons avant le jour, à peine de trois cents livres d'amende et de punition corporelleFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Sentence du Chastelet de Paris qui déclare le nommé Guillomet duement atteint et convaincu d'avoir, le trente octobre dernier, fait une signi-fication contre les dispositions des arrêts du parlement ; le condamne à être admonesté en présences des juges ; interdit des fonctions de sa charge pendant un mois et le condamne en trois livres d'aumôneFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne deux écrits imprimés in-douze, sans nom d'auteur, d'imprimeur, ni permission d'imprimer ; le premier ayant pour titreFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne deux écrits imprimés, intitulés, l'unFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17564
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne quatre écrits imprimés, intitulés ; le premierFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17564
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne trois écrits imprimés ayant pour titre ; le premier, Mandement de Monseigneur l'évêque de Saint Pons ; le second, Mandement de Monseigneur l'évêque d' Auxerre ; et le troisième, Mandement de Monseigneur l'évêque de Troyes, à être lacérés et brulés en la place de Grève par l'exécuteur de la haute justiceFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17564
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, ayant pour titreFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, ayant pour titreFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, ayant pour titreFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17564
Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, intituléFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Sentence du Chastelet de Paris, qui donne acte à Monsieur le procureur du Roi de l'appel comme d'abus par lui interjetté, d'une ordonnance de Monsieur l'archevêque de Paris, du 26 octobre 1756 ; portant sommation aux religieuses hospitalières de la Miséricorde de Jesus, établies rue Mouffetard, et admonition de se départir dans trois jours de différentes élections par elles précédemment faites, avec déclaration que faute par elles d'y obéir, il les déclarera nommément excommuniées ; et qui fait défenses à tous huissiers de signifier aucuns actes émanés de Monsieur l'archevêque, tendants à exécuter les menaces portées en ladite ordonnanceFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17564
(Sentence du Chastelet de Paris, qui fait défenses à tous curés vicaires et autres du diocèse de Paris, dans l'étendue de la ville, prévôté et vicomté de Paris, de publier ledit mandement et tous autres mandements ou ordonnances qui contiendraient aucunes entreprises sur l'autorité du Roi dans ses cours et tribunaux.)France. Châtelet de ParisH. Guerin17563
Ordonnance de police concernant la vente des foins, et qui en fixe le prix depuis vingt-cinq, vingt-six, vingt-sept, vingt-huit, vingt-neuf, trente, trente-une, trente-deux trente-trois, trente-quatre et jusqu'à trente-cinq livres le centFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17557
Ordonnance de police concernant les charretiers et conducteurs de chevauxFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17554
Ordonnance de police portant que les halles et marchés de cette ville et fauxbourgs de Paris se tiendront et seront ouverts le vendredi trente-un octobre, attendu la révérence due à la fête de la ToussaintFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17553
Ordonnance de police pour tapisser les rues par où la procession doit passer le jour de l'Assomption de Notre-DameFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17553
Ordonnance de police qui fait défenses aux habitans des rues adjacentes à la place de Grève de construire des échafauds, et leur prescrit ce qu'ils doivent observer le vingt-trois du présent mois de juin, veille de la fête de Saint Jean-Baptiste, jour auquel la ville fera tirer un feu d'artificeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17553
Ordonnance de police qui fait défenses aux porteurs d'eau de puiser de l'eau pendant l'esté, depuis les grands dégrés, jusqu'au pont Neuf et depuis le port Saint-Paul, jusqu'au Quay de l'Ecole, à peine de punition corporelle. Et à toutes personnes de se baigner dans cette étendue de la rivière, à peine de quatre cens livres d'amendeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17553
Ordonnance de police concernant la vente des foins et qui en fixe le prix depuis vingt-trois, vingt-quatre, vingt-cinq, vingt-six, vingt-sept, vingt-huit et jusqu'à vingt-neuf livres le centFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17547
Ordonnance de police portant défenses de jouer dans les rues ou places publiques au volant, au batonnet, aux quilles, ni même d'élever des cervolans, et autres jeux, dont les passans puissent être incommodés ou blessés, les lanternes publiques cassées à peine de deux cens livres d'amendeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17543
Ordonnance de police portant défenses de passer sur les terres ensemencées et de couper les bledsFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17544
Ordonnance de police portant qu les halles et marchés de la ville et fauxbourgs de Paris, se tiendront le mardi vingt-quatre du présent mois de décembre, attendu la révérence de la fête de NoëlFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17543
Ordonnance de police portant que les halles et marchez de la ville et fauxbourgs de Paris, se tiendront le vendredi premier février prochain, attendu la révérence due à la fête de la purification de la ViergeFrance. Châtelet de ParisH. Guerin17543