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1 496 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... pour régler la manière de relever les sentinelles dans les places frontièresFranceF. Muguet16844
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Ordonnance... pour régler la marche des régiments estrangers avec les régiments françois
France
F. Muguet
1684
4
Ordonnance... pour régler la quantité de fourrage qui sera d'oresnavant fournie à la gendarmerie et à la cavalerie dans les lieux d'estapeFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler le fourrage qui sera fourny à la cavalerie et aux dragons, à commencer du 1er février 1684FranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler le payement des Suisses qui sont au service de S. M., en réduisant les compagnies à 160 hommes chacuneFranceF. Muguet16846
Ordonnance... pour régler le service des capitaines et lieutenans réformez de cavalerie et de dragonsFranceF. Muguet16845
Ordonnance... pour régler les rangs des capitaines de cavalerie de l'augmentation du 20 février 1684FranceF. Muguet16846
Ordonnance... pour régler les rangs des capitaines des compagnies d'infanterie françoise de nouvelle levée, de l'augmentation du 24 octobre 1683FranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler les rangs des capitaines des compagnies de cavalerie, de l'augmentation du 20 octobre 1683FranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler les rangs des capitaines des régimens d'infanterie françoise, qui ont esté mis sur pied depuis le 1er janvier de la présente annéeFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler les rangs des cappitaines d'infanterie de l'augmentation du 20 février 1684FranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour régler les rangs des cappitaines de dragons des augmentations des 20 octobre 1683 et 20 février 1684FranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour rétablir les cornettes dans les compagnies de cavalerie et de dragonsFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour rétablir les sous-lieutenans dans les 75 bataillons d'infanterie françoise que S. M. a choisis pour servir en campagneFranceF. Muguet16844
Ordonnance... pour rétablir les états-majors dans les régimens de cavalerieFranceF. Muguet16844
Ordonnance... servant de règlement pour l'entretenement des troupes de S. M., après la réforme qui va se faire dans lesdites troupesFranceF. Léonard168417
Règlemens que le Roy veut estre exécutez dans l'Hôpital Général de Paris, pour la correction des enfans de famille et pour la punition des femmes débauchées qui y seront renfermez. Registrez [en Parlement] le 29 avril 1684FranceF. Muguet16848
Règlements que le Roy veut être exécutés dans l'hôpital général de Paris, pour la correction des enfants de famille et pour la punition des femmes débauchées, qui y seront renfermés, registrés le 29 avril 1684FranceF. Muguet1684—
Règlements que le roi veut être exécutés dans l'hôpital général de Paris, pour la correction des enfants de famille et pour la punition des femmes débauchées, qui y seront renfermésFranceF. Muguet1684—
Édit... portant aliénation d'un million de livres de rentes aux Prévost des Marchands et eschevins de la ville de Paris. Registré en Parlement le 16 may 1684FranceF. Muguet16847
Édit... portant création de 1.200.000 livres de rentes au denier 18... Registré en Parlement le 1er aoust 1684FranceF. Muguet16847
Édit... portant création de 500.000 livres d'augmentations de gages. Registré en Parlement le 14 mars 1684FranceF. Muguet16848
Édit... portant que les ministres de la Religion prétendue réformée ne pourront faire leurs fonctions plus de 3 ans dans un mesme lieu. Registré en Parlement le 7 septembre 1684FranceF. Muguet16845
Édit... portant règlement des droits des greffiers de geoles. Registré en Parlement le 17 juillet 1684FranceF. Muguet16847
Édit... portant règlement général sur la levée et payement des décimes, avec l'arrest de vérification au Parlement du 8 mars 1599FranceF. Muguet168422
Édit... portant règlement touchant la décence des habits des officiers de la Cour des Aydes. Vérifié en ladite Cour le 19 may 1694FranceF. Muguet16844
Édit... pour faire exécuter l'art. XXII de l'édit de Melun, concernant les procès criminels qui se font aux ecclésiastiques. Registré en Parlement le 29 aoust 1684FranceF. Muguet16847
Édit... pour la réunion du nouveau Chastelet à l'ancien. Registré en Parlement le 7 septembre 1684FranceF. Muguet16846
Édit... sur un arrest du Parlement [du 17 avril 1684] concernant la décence des habits des officiers de cette compagnie et sur ceux des officiers de son ressort et des écoliers qui étudient en droit. Registré en Parlement le 24 avril 1684FranceF. Muguet16847
Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les délibérés sur le registre qui seront ordonnés par les officiers des élections du ressort de la cour seront par eux jugés dans 3 jours et prononcés à l'audience suivanteFrance. Cour des aides. ParisF. Muguet1683—