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Nouvelle conférence de Mr Le Fèvre,... avec un ministre de la religion prétendue r. sur les réponses des ministres à l'avertissement pastoral du clergé de France à ceux de cette religionJacques Le FèvreF. Léonard1685198
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Ordonnances de Louis XIV,... concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et eschevins de la ville de ParisFranceF. Léonard1685324
Ordonnances... concernant la juridiction des Prévost des Marchands et eschevins de la ville de ParisFranceF. Léonard168583
Pleinte de l'Assemblée générale du clergé de FranceFrance. Assemblée générale du clergé (1685 ; Paris)F. Léonard168560
(Recueil de tous les traités conclus avec des puissances étrangères sous le règne de Louis XIV, jusqu'en 1684.)FranceF. Léonard1685—
Sentence arbitrale de Mgr l'éminentissime cardinal d'Estrées, rendue sur les différends de l'ordre de Cisteaux, à Rome, le 2 décembre 1684César d' EstréesF. Léonard168512
Tibère, discours politiques sur TaciteAbraham-Nicolas Amelot de La HoussayeF. Léonard1685—
Édit du Roy portant défenses de faire aucun exercice public de la Religion prétendue réformée dans son RoyaumeFranceF. Léonard16858
Édit du Roy portant défenses de faire aucun exercice public de la Religion prétendue réformée dans son Royaume. Registré en la Chambre des vacations le 22 octobre 1685FranceL. Blanchard16858
Édit... portant création d'un receveur général du domaine en chacune généralité et province du Royaume, et règlement pour la reddition des comptes du domaine... Registré en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes au mois de may... [1685.]Francechez S. Mabre Cramoisy168512
Édit... qui défend aux ministres et à toutes personnes de la Religion prétendue réformée de précher et de composer aucuns livres contre la foy et la doctrine de l'Église, ny de se servir de termes injurieux ou tendans à la calomnie, en imputant aux catholiques des dogmes qu'ils condamnent, et de parler directement ny indirectement de la Religion catholique. Registré en Parlement le 23 aoust 1685FranceF. Léonard16856
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour le service des officiers du châtelet, on exécution de l'édit de suppression du nouveau siège du mois de septembre 1684France. Conseil d'État (13..-1791)F. Léonard1684—
Déclaration... touchant les récusations de juges par ceux de la Religion prétendue réformée. Enregistrée au Grand Conseil du Roy le 22 juillet 1684FranceF. Léonard16846
(Ordonnance du Châtelet touchant les registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses.)France. Châtelet de ParisF. Léonard1684—
(Ordonnance du lieutenant civil concernant les registres paroissiaux.)France. Châtelet de ParisF. Léonard1684—
Ordonnance... servant de règlement pour l'entretenement des troupes de S. M., après la réforme qui va se faire dans lesdites troupesFranceF. Léonard168417
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à S. Germain en Laye, au chasteau neuf, en l'année 1680. Monsieur l'abbé de Grignan, ancien agent du clergé, et nommé à l'évêché d'Évreux, secrétaireFrance. Assemblée générale du clergé, Louis-Joseph Adhémar de Monteil de GrignanF. Léonard1684222
Sentence de M. le lieutenant civil concernant les salaires du juge auditeur, portant défenses audit juge lorsqu'il sera nécessaire d'ordonner la preuve par témoins de les entendre ailleurs qu'à l'audience publiqueFrance. Châtelet de ParisF. Léonard1684—
Tibère, discours politiques sur Tacite, du sieur A.-N. Amelot, sieur de La HoussaieAbraham-Nicolas Amelot de La HoussayeF. Léonard1684—
Arrêt de parlement qui ordonne que les prévôt des marchands et échevins de Paris signeront les contrats de constitution de rente au denier 18 qui leur seront présentés jusques à la concurrence d'un million de livresFrance. Parlement de ParisF. Léonard1683—
Arrêt du Conseil d'Etat qui confirme la translation de l'abbaye de Notre-Dame des Dunes de l'Ordre de Citeaux dans la ville de BrugesFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Léonard1683—
Déclaration... portant que le dernier des cinq millions de livres de rentes alliénées sur les droits d'aydes et gabelles au denier 20, par l'édit... de février 1682, sera vendu et constitué par les Prévost des marchands et eschevins de... Paris au denier 18. Registré au Parlement le 13 novembre 1683, et au greffe de la ville le 18 dudit moisFranceF. Léonard16834
Déclarations... [des 15 janvier 1677 et 7 décembre 1682] portant peine de mort contre ceux qui voleront dans les maisons royalesFranceF. Léonard16837
Exercice que le Roy a reglé pour toute son infanterie, tant françoise qu'etrangère, et pour ses compagnies de Mousquetaires et celles des Gentils-Hommes qui sont à sa soldeFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)F. Léonard168316
Exercice que le Roy a réglé pour toute son infanterie... et pour ses compagnies de mousquetaires et celles des gentilshommes qui sont à sa soldeFranceF. Léonard168316
La Manière de tenir le chapitre général de l'ordre de CisteauxLouis MéchetF. Léonard1683176
Les Vies des saints dont on fait l'office dans le cours de l'année et de plusieurs autres dont la mémoire est plus célèbre parmi les fidelles, composées après Lipoman, Surius, Ribadeneira et quelques autres auteurs, par le R.P. Simon Martin,... nouvellement recherchées dans leurs sources, corrigées et mises dans la pureté de notre langue, avec des discours sur les mystères de Notre-Seigneur et de la sacrée Vierge... grand nombre de vies nouvelles... le martyrologe romain traduit en françois... et un martyrologe des saints de France qui ne sont pas dans le romain... par le R.P. François Giry,Simon Martin, François GiryF. Léonard1683—
(Ordonnance du prévôt des marchands, et des échevins, enjoignant aux marchands de bois de réduire la hauteur des piles, dans leurs chantiers, à 20 pieds seulement, pour éviter les accidents.)ParisF. Léonard1683—
Ordonnance... portant deffenses à tous colonels et colonels-lieutenans des troupes d'infanterie, de tirer des soldats des compagnies qui viendront à vacquer et les faire passer dans les leursFranceF. Léonard16834
Ordonnance... portant qu'à commencer du 15 aoust prochain, il ne sera plus entretenu de cadets dans les compagnies colonelles des régimens d'infanterie françoise, non plus que dans les autres compagnies desdits régimens, ny dans celles de cavalerie et de dragonsFranceF. Léonard16834