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Le Martyrologe romain, traduit en françois, avec deux additions, à chaque jour, des saints qui ne sont point en ce martyrologe... et des notes sur chaque jour (par Cl. Chatelain). Tome Ier, contenant janvier et févrierClaude ChastelainF. Léonard1705
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Lettres patentes... qui unissent à la manufacture des cuirs établie en la ville de Saint-Denys les offices de jurez-hongrieurs créez par édit... de janvier 1705, avec le Tarif... Registrées en ParlementFranceF. Léonard17054
Loteries royales. Édit... pour l'ouverture de deux loteries royales à l'Hostel de Ville de Paris au 1er janvier 1706... Registré en ParlementFranceF. Léonard17054
Mémoire pour servir d'instruction aux receveurs particuliers du Prest et Droit annuel, pour l'année 1705FranceF. Léonard17057
Ordonnance du Roy pour augmenter de 20 hommes les compagnies de régiment des ses Gardes FrançoisesFranceF. Léonard17054
Ordonnance du Roy pour faire fournir des recrües d'infanterie par les paroisses des provinces et généralitez du Royaume aux troupes de ses armées d'ltalie et d'Espagne... - Estat des hommes qui seront fournis par les généralitez du RoyaumeFranceF. Léonard17058
Ordonnance du Roy pour régler les équipages des officiers généraux et des troupes dans ses armées, et de quelle manière leurs tables y seront serviesFranceF. Léonard17056
Ordonnance... concernant la miliceFranceF. Léonard17054
Ordonnance... portant qu'aux occasions de salves et de réjouissances, il ne sera mis de poudre, dans les pièces d'artillerie, que moitié de la pesanteur du bouletFranceF. Léonard1705—
Ordonnance... pour donner un rang dans l'infanterie aux compagnies de l'Hostel Royal des InvalidesFranceF. Léonard17054
Ordonnance... pour défendre aux officiers des armées de S. M. de se servir de chariots et chevaux de paysans, pour porter leurs équipagesFranceF. Léonard17054
Ordonnance... pour faire arrester les garçons et hommes mariez qui ont passé d'une paroisse à une autre depuis la publication de l'ordonnance concernant la levée des milices, et les faire entrer dans les recruës de milices à la décharge des paroisses où ils auront esté arrestezFranceF. Léonard17054
Ordonnance... pour faire payer par les officiers ce qui aura esté avancé pendant leur absence pour l'entretien de leurs compagniesFranceF. Léonard17052
Ordonnance... pour la miliceFranceF. Léonard17054
Ordonnance... pour régler une nouvelle solde au régiment des Gardes-FrançoisesFranceF. Léonard17054
Ordonnance... qui règle les payes de gratification que S. M. fera donner à l'avenir, tant aux capitaines des troupes d'armées, qu'à ceux des régimens et bataillons qui serviront dans les garnisonsFranceF. Léonard17057
(Sentence des Requêtes de l' Hotel du Roi réglant l'ordre et la distribution de deniers sur la somme restant à distribuer du prix des charges de Trésoriers des affaires de la Chambre de Sa Majesté.)France. Requêtes de l'HôtelF. Léonard1705—
Édit... portant attribution d'augmentations de gages et d'autres droits aux receveurs généraux des domaines et bois... [Enregistré au Parlement et à la Chambre des Comptes.]FranceF. Léonard17054
Édit... portant attribution de la noblesse aux présidens, trésoriers de France, avocat, procureur du Roy et greffier en chef au Bureau des Finances à Paris... Registré en Parlement [à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 6, 14 et 26 mai 1705]FranceF. Léonard17054
Édit... portant attribution de nouveaux droits aux maîtres des ponts et pertuis sur la rivière de Seine dans le ressort du Parlement de Rouën, avec confirmation de leurs possession et privilèges ; et création de 10 offices de gardes des ports pour la ville de Rouën, et un pareil office de garde pour chacun des autres ports des villes qui sont sur les rivières de la dépendance dudit Parlement... [Enregistré au Parlement de Normandie le 8 janvier 1705.]FranceF. Léonard17058
Édit... portant création ... d'un conseiller procureur de S. M., d'un commissaire, d'un contrôlleur et d'un exempt en chacune des 11 maréchaussées de la province de Bourgogne et pays de Bresse, Bugey, Gex et ValromeyFranceF. Léonard17054
Édit... portant création d'offices héréditaires de conseillers du Roy, trésoriers anciens, alternatifs et triennaux des deniers d'octrois, patrimoniaux et subventions... des villes, lieux et communautez de... Languedoc... Registré en ParlementFranceF. Léonard17054
Édit... portant création d'un conseiller controlleur près de chacun des payeurs des gages et augmentations de gages, employez dans les estats des finances, domaines, bois, gabelles, cinq grosses fermes, aides et taillon qui s'arrestent pour chacun an au Conseil ; et en outre d'un près chacun des receveurs généraux des finances, domaines et bois, et des receveurs des tailles, pour contrôller... les quittances des parties prenantes... Registré en ParlementFranceF. Léonard17054
Édit... portant création d'un contrôlleur en chacun des déposts du sel dans les pays rédimez... Registré en ParlementFranceF. Léonard17054
Édit... portant création dans la ville... de Paris de 100 offices d'inspecteurs, visiteurs, mesureurs et controlleurs de pierres de taille..., plastre... briques... et autres matéreaux [sic], et de pareils offices dans les autres villes..., en tel nombre qu'il sera jugé à propos d'en établir..., avec le Tarif des droits que le Roy veut... estre payez ausdits inspecteurs... [arrêté en Conseil des Finances le 16 juin 1705.] Registré en ParlementFranceF. Léonard170511
Édit... portant création de 100 offices de jurez controlleurs-essayeurs-visiteurs de toutes sortes d'huiles, pour estre établis dans la ville ... de Paris, et de pareils offices dans les principales villes du Royaume... Registré en ParlementFranceF. Léonard17054
Édit... portant création de 4 conseillers-contrôlleurs généraux des gages, augmentations de gages et francsalez attribuez aux officiers de judicature, police et finance, et autres charges employées dans les Etats, pour estre établis dans la ville de Paris... Registrée en Parlement [le 7 janvier 1706]FranceF. Léonard17058
Édit... portant création de 53 offices de controleurs jurez-planchéeurs, débacleurs et commissaires au nettoyement des ports et quays... de Paris... Registré en Parlement [le 20 novembre 1705]FranceF. Léonard170511
Édit... portant création de 60 nouveaux offices de conseillers du Roy inspecteurs-visiteurs et controlleurs généraux de la police sur les ports et quays... de Paris... Enregistré en ParlementFranceF. Léonard17054
Édit... portant création de 70 offices de contrôlleurs-courtiers de la vente de toute sorte de marchandises de volaille, gibier, cochons-de-lait, agneaux, chevreaux, oeufs, beurre et fromage... pour... Paris... Registré en ParlementFranceF. Léonard17054