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979 œuvres

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Déclaration... portant réunion à la communauté des jurez chargeurs de bois anciens, et des 46 créez par édit... de février 1644, des 43 offices de jurez chargeurs de bois créez par édit... de février dernier... Registrée en la Cour des AydesFranceE. Michallet16927
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Déclaration... portant réunion à la communauté des maistre panachers, plumassiers de la ville... de Paris des offices de jurez de leur communauté... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16924
Déclaration... portant réunion à la communauté des maistres brodeurs chasubliers des offices de jurez de leur communauté, créez par édit... de mars 1691... Registrée en Parlement le 13 juin 1692FranceE. Michallet16924
Déclaration... portant réunion à la communauté des maistres lapidaires des offices de jurez de ladite communauté, créez par édit... de mars 1691. Vérifiée en Parlement le 4 juin 1692FranceE. Michallet16924
Déclaration... portant réunion à la communauté des maistres plombiers-fontainiers des offices de jurez de ladite communauté, créez par édit... de mars 1691... Registrée en ParlementFranceimpr. de J. Chardon16924
Déclaration... portant réunion à la communauté des maistres vinaigriers, moutardiers, distillateurs en eau-de-vie et esprit de vin, des offices de jurez de ladite communauté, créez par édit... de mars 1691... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16924
Déclaration... portant réunion à la communauté des émailleurs marchands verriers, boutonniers en émail, des 4 offices de jurez de leur communauté... Registrée en Parlement le 16 avril 1692FranceE. Michallet16924
Déclaration... portant réünion des offices de contrôlleurs généraux des domaines de S. M. aux offices de contrôlleurs généraux des finances. Registré en ParlementFranceE. Michallet16928
Déclaration... pour donner aux assesseurs la qualité de conseillers du Roy, et qui leur attribue des gages ... Registré en ParlementFranceE. Michallet16924
Déclaration... pour l'érection et établissement des imprimeurs en taille douce en corps et communauté, avec deux syndics... Registrée en Parlement le 5 mars 1692FranceE. Michallet16924
Déclaration... pour la continuation du droit annuel accordée aux officiers de judicature, police et finance pendant 9 années, qui commenceront le 1er janvier 1693 et finiront le dernier décembre 1701... Registrée ès registres de l'Audience de France le 4 septembre 1692FranceE. Michallet16928
Déclaration... pour le rétablissement des receveurs des épices, et union à leurs offices des receveurs des amandes... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16928
Déclaration... pour unir et incorporer au corps et communauté des maistres corroyeurs baudroyeurs de la ville de Paris, les offices de jurez créez par édit... de mars 1691... Vérifiée en ParlementFranceE. Michallet16928
Déclaration... pour unir et incorporer au corps et communauté des maistres graveurs de la ville... de Paris les offices de jurez créez par édit ... de mars 1691FranceE. Michallet16924
Déclaration... pour unir et incorporer au corps et communauté des maistres vanniers quinquaillers de la ville... de Paris, les offices de jurez créez par édit... de mars 1691... Registré en Parlement le 16 avril 1692FranceE. Michallet16924
Déclaration... pour unir et incorporer au corps et communauté des marchands maistres tailleurs d'habits, pourpointiers, chaussetiers de la ville de Paris, les offices de jurez gardes créez par l'édit... de mars 1691... Vérifiée en ParlementFranceJ. Saugrain16928
Déclaration... qui attribue au capitaine et officiers de la capitainerie royale de Livry, toute jurisdiction pour fait de chasse et défend à tous juges... d'en prendre connoissance...FranceE. Michallet16926
Déclaration... qui confirme à perpétuité les officiers des maréchaussées du Royaume dans leurs exemptions, privilèges et prérogatives... Vérifiée en ParlementFranceE. Michallet16928
Examen des ordinansEmeric de Vollnyre Du VivierE. Michallet1692—
La Vie de l'hermite de Compiègne, décédé le 18 septembre 1691 (par le P. C. Buffier)Claude BuffierE. Michallet169248
Le Nouvel art de la guerre et la manière dont on la fait aujourd'hui en France, augmenté d'une nouvelle méthode d'exercer les troupes d'infanterie, de cavalerie et de dragons... par le sieur de Gaya...Louis de GayaE. Michallet1692272
Ordonnance... concernant les prises qui seront faites en mer sur les ennemis, en faveur des officiers de marine...FranceE. Michallet16924
Ordonnance... en faveur des armateurs qui enlèveront des pacquebots...FranceE. Michallet16924
Ordonnance... qui défend la sortie par mer d'aucuns bleds, orges, seigles et autres grains... pour être transportez dans les païs étrangers...FranceE. Michallet16924
Retraite sur N. S. Jésus-Christ, par le P. François Nepveu,...François NepveuE. Michallet1692275
Sentence de M. le lieutenant civil qui règle I. la manière de faire avec seurete le payement de la Voiture du vin qui arrive à Paris. II. Le cas auquel les voituriers ne peuvent exercer leur privilège pour raison de la voiture contre les créanciers du marchand qui aura fait venir le vinFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1692—
Sentence de Monsieur le lieutenant civil qui règle 1° la manière d'emballer et envelopper les marchandises qui serons voiturées, pour en rendre les messagers responsables si, elles sont gâtées. 2° la forme des registres que les messagers et maîtres des coches doivent avoir pour la sûreté de l'or, de l'argent, pierreries et papiers dont ils sont chargés. 3° Ce qu'ils sont obligés de faire pour se charger de ce qui leur est apportéFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1692—
Sentence de Mr le lieutenant civil qui règle 1° la manière d'emballer et envelopper les marchandises qui seront voiturées, pour en rendre les messagers responsables si elles sont gâtées. 2° la forme des registres que les messagers et maîtres des coches doivent avoir pour la seureté de l'or, de l'argent, pierreries et papiers dont ils sont chargésFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1692—
Sentences de M. le lieutenant civil, des années 1689, 1690, 1691, 1692, rendues en conséquence de l'arrêt du parlement concernant le règlement qui doit être fait de l'honoraire des curés pour les baptêmes, mariages et enterrementsFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1692—
Sentences des M. le lieutenant civil des années 1689, 1690, 1691, 1692 rendues en conséquence de l'Arrêt du Parlement, concernant le règlement qui doit être fait de l'Honoraire des curés pour les baptèmes, mariages et enterrementsFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1692—