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78 œuvres

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La comptabilité M14 des communesFrance. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
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Direction générale des collectivités locales
1998
34
Le service extérieur des pompes funèbresFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales199798
Annuaire des groupements de collectivités territorialesFrance. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisationDirection générale des collectivités locales1996853
La comptabilité M14 des communesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales199533
La consolidation des risques financiers des collectivités localesFrance. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyennetéDirection générale des collectivités locales199522
La dotation globale de fonctionnementFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales199534
Les taxes de séjourFrance. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyennetéDirection générale des collectivités locales199534
Patrimoine et paysagesFrance. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisationDirection générale des collectivités locales199566
La comptabilité M49 des services d'eau et d'assainissementFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales199430
La fiscalité directe locale en 1994France. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques, des études et des techniques localesDirection générale des collectivités locales199470
La fiscalité directe locale en 1993France. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales199348
CommunesFrance. Direction générale des collectivités locales, Agence de la transition écologique. FranceDirection générale des collectivités locales199287
Les voies de réforme possible du fonds national et des fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelleFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales199276
Guide pratique de calcul des deux concours particuliers touristiques 1991France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales1991—
Le guide du maireFrance. Direction générale des collectivités localesMinistère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales, Service des publications, de l'information et de la documentation1991144
Collectivités locales du MarocMaroc. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales1990104
Guide pratique de calcul des deux concours particuliers touristiquesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales1990—
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la dotation globale de fonctionnement en 1989France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales1990—
Inventaire général des impôts locauxFrance. Direction générale des collectivités localesLa documentation française1989—
Les Collectivités territoriales en 1989France. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales1989—
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la dotation globale de fonctionnement en 1988France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales1989127
Gestion de l'énergie dans la communeAgence régionale de l'énergie. Provence-Alpes-Côte-d'Azur, France. Secrétariat d'Etat aux collectivités territorialesDirection générale des collectivités locales198888
Le personnel employé par les régionsFrance. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales1988—
Les Collectivités territoriales en 1988France. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales1988—
Les Finances régionales en 1985France. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales1987—
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la dotation globale de fonctionnement en 1987France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales1987—
Consommation et dépenses d'énergie des communesFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales198658
Enquête sur les effectifs de personnels employés dans les régions pour la période 1980 à 1985France. Direction générale des collectivités locales. Mission d'études et de statistiquesDirection générale des collectivités locales1986—
Les Actes en la forme administrativeFrance. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales198652
Rapport du gouvernement au parlement sur la dotation globale de fonctionnement en 1986France. Direction générale des collectivités localesDirection générale des collectivités locales198698