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133 œuvres

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Guide d'organisation du recouvrement dans les postes comptables non centralisateursFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1986
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57
Instruction A2-1, recouvrement de l'impôt sur les sociétésFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique198680
Instruction M 21 sur la comptabilité des établissements d'hospitalisation publicsFrance. Direction générale de la comptabilité publique, France. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soinsDirection de la comptabilité publique1986177
Instruction M 9-3 sur la réglementation financière et comptable des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel 02France. Direction générale de la comptabilité publique, France. Direction générale des enseignements supérieurs et de la rechercheDirection de la comptabilité publique1986181
Instruction sur la comptabilité des départements M51France. Direction générale de la comptabilité publique, France. Direction générale des collectivités localesDirection de la comptabilité publique1986213
Comptes des recettes et dépenses des budgets annexesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique198521
Comptes des recettes et dépenses des budgets annexesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique198515
Comptes des recettes et dépenses des budgets annexesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique198539
Développement des opérations constatées aux comptes spéciaux du TrésorFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1985331
Guide des relations avec la clientèleFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique198556
Comptes économiques détaillés 1970-1980France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1984103
Convention-type entre la S.N.C.F. et les administrations de l'État ou les établissements publics nationaux pour l'exécution et le règlement des transports par chemin de fer de leurs personnelsFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1984—
Développement des recettes budgétairesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale198458
Instruction A6France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1984130
Instruction L5 du 30 décembre 1983, garde et gestion des valeurs mobilières appartenant à la clientèle des services extérieurs du TrésorCaisse des dépôts. France, France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1984—
Instruction générale M 9 R sur les régies de recettes et les régies d'avances des établissements publics nationauxFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1984—
Instruction n ° 49721-C du 29 mai 1972France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1984126
Cours portant sur la collecte de l'épargne dans les services extérieurs du TrésorFrance. Direction générale de la comptabilité publique. Bureau de la formation professionnelleDirection de la comptabilité publique198345
Cours portant sur le service communal dans les postes comptables non centralisateursFrance. Direction générale de la comptabilité publique. Bureau de la formation professionnelleDirection de la comptabilité publique1983122
Développement des recettes constatées aux comptes spéciaux du TrésorFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale198361
Balance générale des comptesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale1982155
Collectivités et établissements publics locauxFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1982—
Comptes des recettes et dépenses des budgets annexesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale198219
Développement des dépenses budgétairesFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale198285
Instruction M 9-3 sur la réglementation financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère scientifique et culturelFrance. Direction générale de la comptabilité publique, France. Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Affaires générales et financières (1981-1988)Direction de la comptabilité publique1982—
Recettes du budget général et des comptes spéciaux du TrésorFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1982188
Table alphabétique cumulative des textes annexés aux instructions M O de la Direction de la comptabilité publiqueFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique19821061
Emprunt national libératoireFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique198120
Instruction M51 sur la comptabilité des départementsFrance. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1981—
Instruction M51 sur la comptabilité des départements 1France. Direction générale de la comptabilité publiqueDirection de la comptabilité publique1981254