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Filtres actifsÉditeur :impr. de Crapelet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Renseignements fournis par les pilotes lamaneurs du port de LibourneSéb Beillon, Raymond Troquart, Alexis Souffrain, E Ratouin
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, Benoît Boutin
impr. de Crapelet
1838
4
Anciennes divisions territoriales de la NormandieAuguste Le Prevostimpr. de Crapelet183746
Archevêchés, évêchés et monastères de France, sous les trois dynasties, par Louis de Maslatrie,...Louis de Mas Latrieimpr. de Crapelet1837178
Chambre des Pairs, séance du 16 mai 1837. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à conserver aux maréchaux-des-logis et brigadiers de gendarmerie les fonctions de police judiciaire dans les huit départements de l'OuestAnne Charles Lebrunimpr. de Crapelet18376
Chambre des Pairs, séance du 7 avril 1837. Rapport fait... par M. le duc de Plaisance au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux lignes télégraphiquesAnne Charles Lebrunimpr. de Crapelet18378
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers chemins de ferLouis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de Crapelet183719
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Saint-Cricq, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1838Pierre Saint-Cricqimpr. de Crapelet183713
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Claparède... (Projet de loi concernant les sous-officiers et soldats nommés légionnaires depuis leur admission à la retraite.)Michel Marie Claparèdeimpr. de Crapelet18374
Chambre des Pairs. Séance du 11 mai 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant modification à la loi du 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navaleGuy-Victor Duperréimpr. de Crapelet18378
Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1837. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3,900,000 francsGuy-Victor Duperréimpr. de Crapelet18374
Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Saint-Aignan, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de lois relatifs à des délimitations territorialesAuguste de Saint-Aignanimpr. de Crapelet18373
Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1837. Rapport... par M. le duc de Bassano, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder une pension de 2.400 francs au sieur David, inventeur du poinçon-bigorneHugues-Bernard Maret Bassanoimpr. de Crapelet18372
Chambre des Pairs. Séance du 21 mars 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au mode d'entretien des routes stratégiques de l'Ouest et à l'ouverture d'un crédit de 155,000 fr. pour subvenir à cet entretien en 1837Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de Crapelet18378
Chambre des Pairs. Séance du 21 mars 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Saint-Cricq, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux caisses d'épargnePierre Saint-Cricqimpr. de Crapelet183712
Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1837. Discours prononcé par M. le duc de Mortemart dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits extraordinaires de l'exercice 1836. (Question d'Afrique.)Casimir Louis Victurnien de Rochechouart Mortemartimpr. de Crapelet183720
Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1834François-Nicolas Mollienimpr. de Crapelet18379
Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi relatif à la création d'un fonds extraordinaire pour les travaux publicsAntoine Royimpr. de Crapelet183717
Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1837. Rapport fait... par M. le Mis de Laplace, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1836Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. de Crapelet183717
Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénésFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet183772
Chambre des Pairs. Séance du 30 mars 1837. Rapports faits à la Chambre par M. le marquis de Pange au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi qui autorisent les départements de la Dordogne et du Rhône à s'imposer extraordinairement, et la ville d'Alençon à contracter un empruntMarie Jacques Thomas de Pangeimpr. de Crapelet18374
Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chausséesFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet18374
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 600.000 francs pour secours aux bureaux de charitéFerdinand de Tascherimpr. de Crapelet18375
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la création d'entrepôts réels dans les colonies des Antilles et de l'île BourbonMaurice Duvalimpr. de Crapelet18375
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des DéputésLouis Pantaléon Jude Amédée Noéimpr. de Crapelet18372
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait... par M. le baron Mortier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour la célébration du septième anniversaire des journées de juillet 1830Charles Henri Édouard Hector baron puis comte Mortierimpr. de Crapelet18373
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1837. Projet de loi qui ouvre au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 3.900.000 francs sur l'exercice 1837 ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine [Rosamel]Claude Charles Marie Du Campe de Rosamelimpr. de Crapelet18377
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Lanjuinais, au nom d'une commission... chargée de l'examen des projets de loi tedant à autoriser quinze départemens à s'imposer... pour travaux à exécuter sur leurs routesPaul-Eugène Lanjuinaisimpr. de Crapelet183719
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1837. Rapports faits... par M. le baron Mortier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers classements de routes royalesCharles Henri Édouard Hector baron puis comte Mortierimpr. de Crapelet183725
Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million pour l'achèvement des routes stratégiquesLouis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de Crapelet18378
Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1837. Rapport fait... par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 70,000 francs pour l'établissement thermal de PlombièresClaude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. de Crapelet18374