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1 185 œuvres

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Rapport fait à la Chambre par M. le Vicomte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange de bois conclu entre l'État et les sieurs Vivaux frèresJoseph Marie Pernetyimpr. de Crapelet18423
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Rapport... par M. le Baron Feutrier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par neuf départementsAlexis Feutrierimpr. de Crapelet184211
Refonte des monnaies. Note explicative des propositions de A.-P. Frichot, pour faire suite au mémoire du 9 août 1838A P Frichotimpr. de Crapelet184235
Sur le projet et le contre-projet relatifs à l'endiguement des fleuves et des rivières, présentés par M. le Ministre des travaux publics, et par la commission à l'examen de laquelle ce projet a été soumis, par M. le Vte de Villiers Du Terrage,...Paul-Étienne de Villiers Du Terrageimpr. de Crapelet184231
Sur le projet et le contre-projet relatifs à l'endiguement des fleuves et des rivières, présentés par M. le ministre des travaux publics et par la commission à l'examen de laquelle ce projet a été soumisPaul-Étienne de Villiers Du Terrageimpr. de Crapelet1842—
À un jeune républicain, par M. Hte FleuryVictor Fleuryimpr. de Crapelet184215
A Messieurs les membres de la Société d'horticulture de Paris.Julien-Alexandre Hardyimpr. de Crapelet18414
Calculs sur la force centrifuge développée par le passage des convois dans les courbes des chemins de fer, démontrant l'impossibilité d'y dépasser certaines vitesses avec sécuritéStéphane Flachat, Eugène Flachat, Jules Petiet, Félix Tourneuximpr. de Crapelet18414
Chambre des Pairs, séance du 14 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de 13 projets de loi qui autorisent le même nombre de villes à contracter des empruntsHonoré Charles Baston Cte de La Riboisièreimpr. de Crapelet184122
Chambre des Pairs, séance du 22 janvier 1841. Discours prononcé par M. le Cte Lemercier, à l'occasion du décès de M. le Cte AbrialLouis-Nicolas Lemercierimpr. de Crapelet18413
Chambre des Pairs. Discours prononcé par le lieutenant général Cte de Castellane, dans la discussion des fortifications de Paris. Séances des 25 mars et 1er avril 1841. Observations sur la loi relative à l'appel de 80,000 hommes sur la classe de 1840 et sur la loi de l'état-major général de l'armée navale. Séances des 20 et 10 mars 1841Esprit Victor Élisabeth Boniface Castellaneimpr. de Crapelet184119
Chambre des Pairs. Opinion de M. Aubernon,... sur le projet de loi relatif aux fortifications de ParisJoseph Aubernonimpr. de Crapelet1841—
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1842Camille Joseph Périerimpr. de Crapelet184145
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Lebrun, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à l'ouverture d'un crédit additionnel pour la translation des restes mortels de l'empereur Napoléon, et un crédit pour le transport et la pose de sa statue sur la colonne de BoulognePierre Lebrunimpr. de Crapelet18416
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le duc d'Harcourt, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi relatifs à la pêche de la morue et de la baleineFrançois Eugène Gabriel Harcourtimpr. de Crapelet18419
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1841. Rapport... (Impositions extraordinaires de onze départements), par M. le duc de Crillon...Marie Gérard Louis Félix Dorothée Rodrigue Des Balbes de Berton duc de Crillonimpr. de Crapelet184119
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin. Rapport fait... par M. le Mis de Chanaleilles au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange entre l'État et les sieurs LahirigoyenCharles François Guillaume Mis de Chanaleillesimpr. de Crapelet18412
Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Borrelli, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits affectés aux dépenses de la gendarmerieCharles Luce Paulin Clément Borrelliimpr. de Crapelet184111
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projetLouis Pantaléon Jude Amédée Noéimpr. de Crapelet18414
Chambre des Pairs. Séance du 14 juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier le système financier dans les coloniesPellegrino Rossiimpr. de Crapelet184116
Chambre des Pairs. Séance du 14 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1842Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de Crapelet184114
Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1841. Rapport... par M. le Bon Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territorialesCharles Dupinimpr. de Crapelet18415
Chambre des Pairs. Séance du 15 février 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliersCharles Dupinimpr. de Crapelet184153
Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1841. Discours prononcé par M. ... le Cte Philippe de Ségur, à l'occasion du décès de M. le Maréchal Macdonald,...Philippe de Ségurimpr. de Crapelet184115
Chambre des Pairs. Séance du 18 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Aubernon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'arméeJoseph Aubernonimpr. de Crapelet1841—
Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour secours générauxFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet18415
Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de la proposition relative au règlementFrançois Sauvaire Mis de Barthélemyimpr. de Crapelet184123
Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Bon Charles Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du cadre de l'état-major général de l'armée navaleCharles Dupinimpr. de Crapelet184126
Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Camille Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la responsabilité des propriétaires de naviresCamille Joseph Périerimpr. de Crapelet184128
Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1841. Rapport fait... par M. le baron de Mareuil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le traité de commerce conclu entre la France et le gouvernement néerlandaisJoseph Durant Mareuilimpr. de Crapelet184119