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86 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Cour d'appel×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Dupin l'AînéHenri GautheronCour d'appel196945
En lisant Vergniaud
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France. Cour d'appel. Limoges, Paul Sauteraud
Cour d'appel
1969
44
Installation de M. le procureur général MartinFrédéric DumoulinCour d'appel196963
La Cour impériale de Caen sous le règne de Napoléon IIIJacques Pellissier, Jean Héraud, Pierre CavellatCour d'appel196940
La rencontre des destins de Montpellier et de Jacques CœurJean Poujade, André TrenszCour d'appel196934
Le bon juge de Château-ThierryFrance. Cour d'appel. Amiens, Jacques Foucart-BorvilleCour d'appel196936
Les Françaises sous la togeSuzanne Challe-BruneauCour d'appel196936
Les établissements privés de rééducation des mineurs délinquants et en danger (ressort de la Cour d'appel de Poitiers)Roger TallinaudCour d'appel1969—
Mourot et le rattachement définitif du Béarn à la FranceHonoré BerrogainCour d'appel196938
[Un prophète bas-normand sous Louis-Philippe, persécuté, condamné à Caen sur ordre du pouvoir]France. Cour d'appel. CaenCour d'appel196925
Audience solennelle d'installation de M. le premier président André DechezellesGuy Chavanon, André Dechezelles, Henry Niveau de VilledaryCour d'appel196824
Cour d'appel de Montpellier. Audience solennelle du 16 septembre 1968. L'Assasinat de la marquise de GangesFrance. Cour d'appel. MontpellierCour d'appel196828
Cour d'appel de Montpellier. Audience solennelle du 16 septembre 1968. L'Assassinat de la marquise de GangesFrance. Cour d'appel. Montpellier, Roger GrosCour d'appel196828
Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1968. Le Procès des Templiers à PoitiersFrance. Cour d'appel. Poitiers, Charles CambonCour d'appel1968—
Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1968. Le Procès des Templiers à PoitiersCharles CambonCour d'appel1968—
Discours prononcé par M. le premier secrétaire Jean-Yves Le Mazou,...France. Cour d'appel. Paris, Jean-Yves Le MazouCour d'appel196824
Discours prononcés par M. le Bâtonnier Claude LussanFrance. Cour d'appel. Paris, Claude LussanCour d'appel196896
Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1964. La Petite forêt de MoulièrePierre GuérinCour d'appel196427
Cour d'appel de Chambéry. Commémoration du centenaire du rattachement de la Savoie à la FranceFrance. Cour d'appel. ChambéryCour d'appel196036
Cour d'appel de Chambéry... Rentrée... septembre 1960. Le Connétable de LesdiguièresMarcel PellissierCour d'appel196040
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1959Paul HammesCour d'appel195939
Béatrice de Savoie, les cours d'amour et l'amour courtoisFrance. Cour d'appel. Chambéry, Maurice Henri Gabriel BlondetCour d'appel195832
Cour d'appel de Chambéry. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958. Voltaire et les ParlementsSimon QuincarletCour d'appel195824
Cour d'appel de Chambéry. Audience... du 16 septembre 1957. Béatrice de Savoie, les cours d'amour et l'amour courtoisMaurice-Henri-Gabriel BlondetCour d'appel195832
Jean-Maurice-Baptiste Choppy et Amédée-Alexandre PainAlbert GuyonCour d'appel190812
Audience de rentrée tenue le 3 mars 1876 sous la présidence d'honneur de M. Trillard...Inde française. Cour d'appel. PondichéryCour d'appel187623